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:: Fonds de l'enseignement supérieur:: Administration de l'Université :: Rectorat de Paris
 
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-- Fiche descriptive --
  Fonds/Série : Enseignement supérieur                                           
  Dates extrêmes : 1850-1984  
  Lieu de conservation : CAC  
  Restrictions de consultation du fonds : consultables selon les règles de la loi sur les archives de juillet 1979.  
 
Inventaire réalisé par
Sabine Delanes, Janine Grenier, Jacques Layani, Stéphanie Méchine, David Peyceré et Matthieu Reigner
 
 

 

 

 

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Cote
Description du contenu
   
RÈGLEMENT, ORGANISATION ADMINISTRATIVE, 1875-1970
   
   Organisation et textes officiels, 1875-1970.
 CAC20020476/1 Organisation générale de l’université et des facultés, 1875-1897, 1926-1937. - Législation universitaire : textes réglementaires, 1880-1898. - Correspondance sur l’organisation de rondes de nuit à la Sorbonne, 1886-1887. - Organisation des examens et concours : baccalauréat, licences, diplôme d’études supérieures de géographie, agrégations, doctorats, 1876-1896. - Réglementation des bourses d’enseignement supérieur, 1878-1896. - Conseil général des facultés, 1893. - Vœux émis par le conseil des facultés, 1894-1927. - Pose d’affiches et de tracts dans les facultés : correspondance, 1896-1935. - État détaillé des services à installer dans la nouvelle Sorbonne, s.d. - Réforme administrative des services de l’université et des facultés : notes, rapports, coupures de presse, brouillons, 1920-1928. - Visites des secrétariats par le recteur : correspondance, 1922-1923. - Commission de simplification des formalités administratives universitaires, 1954-1960. - Règlement de la maison des examens, 1962-1966.
 
1875-1966
   
CAC20020476/2 Mesures relatives à l’emploi, 1885-1939. - Réglementation relative aux traitements, 1919-1943 ; réglementation concernant le détachement hors-cadre des fonctionnaires, 1919-1944 ; instructions concernant les congés, 1920-1941.
Création, organisation et fonctionnement des instituts, 1910-1966. - Historique des enseignements créés par l’université de Paris, 1910-1912. - Décrets, circulaires ministérielles, 1920-1966. - Rapport sur les instituts techniques de facultés, s.d. - Modalités de désignation des directeurs des instituts, 1932, 1965. - Liste des instituts, 1963.
Projets, organisation et coordination des instituts : institut de la Victoire, 1920 ; institut d’aides scientifiques et économiques, 1926-1928 ; institut de culture ouvrière supérieure de l’université de Paris, 1926-1932 ; institut de sciences financières et d’assurances, 1930-1931 ; institut français du transport aérien, 1941-1942 ; institut d’études scientifiques de Cargèse, 1968.
Création des centres de dépouillement scientifique, 1928-1932 ; centre international d’éducation physique, 1931 ; centre d’études et de repos pour universitaires, 1940. - Création d’une troisième section du PCN : rapport, correspondance, 1929-1933.
1885-1968
   
CAC20020476/3 Assemblées générales des maîtres de l’université de Paris : invitations, correspondance, notes, discours, extrait de procès-verbaux, coupures de presse, 1903-1914.
Instructions relatives à la présentation des rapports annuels des doyens et des chefs d’établissements d’enseignement supérieur ; correspondance sur l’interprétation de ces points, 1924-1944. - Rapports annuels d’activité des facultés, des instituts de facultés, de l’école normale supérieure, de la bibliothèque d’art et d’archéologie (BAA), 1941-1946.
Réforme universitaire : rapport de la commission des études, projet de loi, notes, correspondance, 1946-1950. - Organisation de l’année universitaire 1959 : correspondance. - Création des instituts universitaires de technologie (IUT) : ouverture et fonctionnement, 1965-1969 ; programmes, 1967-1968.
1-1939
 
 1903-1966
 
CAC20020476/4 Centre national de documentation pédagogique (CNDP) : documentation pour la commission de la réforme de l’enseignement, 1953. - Documents préparatoires à la réforme de l’enseignement : rapports, brochures, correspondance, 1953-1956. - Réforme de l’enseignement supérieur, 1956-1959, 1968-1970. - Problèmes posés lors de la rentrée 1967-1968.
 
 1953-1968
   
CAC20020476/5 Conseil de l’université : correspondance, 1896-1898.
 
1896-1898
   
CAC20020476/6 Élections des étudiants adjoints au Conseil de l’université de Paris (CUP) : tracts, rapports, correspondance, 1923-1949. - Revendications périodiques des étudiants délégués élus : correspondance, 1948-1951. - Délégués étudiants : affiches, correspondance, 1950-1953. - Arrêtés rectoraux relatifs aux élections, 1969.
1948-1969
   
CAC20020476/7 Séances du CUP : documents préparatoires, ordres du jour, procès-verbaux, correspondance, 1899-1902. - Baccalauréat de l’enseignement secondaire : correspondance, 1902. - Commission de l’enseignement : correspondance, 1902. - CUP : rapport sur le projet de budget de 1904.
Élections au CUP pour les affaires disciplinaires : listes, résultats, correspondance, 1921-1938. - Elections au CUP : correspondance, 1934-1946. - Élections au Conseil de l’enseignement supérieur : liste et résultats, 1946-1960.
 
 1899-1960
 
CAC20020476/8 Commissions consultatives du CUP, 1926-1941. - Séances mensuelles du CUP : documents préparatoires, ordres du jour, procès-verbaux, correspondance, 1898 ; 1928-1929 [lacunes : janvier, avril, mai, novembre 1928 ; mars, mai 1929].
 
 1898-1941
   
CAC20020476/9 Séances mensuelles du CUP (suite) [lacunes : février, avril, mai 1939 ; mars, mai, juin, juillet 1940].
 
1939-1941
   
CAC20020476/10 Séances mensuelles du CUP (suite).
1942-1945
   
CAC20020476/11 Séances mensuelles du CUP (suite) [lacunes : mars, mai 1946 ; mai, novembre 1947].
 
 1946-1947
 
CAC20020476/12 Séances mensuelles du CUP (suite) [lacunes : janvier, novembre 1948 ; janvier, octobre, décembre 1949].
 
 1948-1949
   
CAC20020476/13 Séances mensuelles du CUP (suite) [lacunes : avril, mai, novembre 1950 ; février, mai, juin, décembre 1951 ; janvier à juin, décembre 1953 ; avril-mai 1954].
 
1950-1954
   
CAC20020476/14 Séances mensuelles du CUP (suite), 1954-1959 [lacunes : février, avril, mai, décembre 1955 ; janvier, mars, mai, novembre 1956 ; janvier, mars 1957 ; janvier, mars, mai-juin, novembre 1958 ; mai 1959].
Élections complémentaires au CUP, concernant les affaires disciplinaires : listes d’émargement, procès-verbaux, correspondance concernant le scrutin du 20 mars 1959.
1954-1959
 
CAC20020476/15  Séances mensuelles du CUP : documents préparatoires, ordres du jour, procès-verbaux, correspondance [lacunes : février, avril 1960 ; janvier, février, juin, septembre, novembre 1961 ; février, avril, décembre 1962 ; février, juillet, décembre 1963 ; février, avril, septembre, décembre 1964 ; avril, juillet, novembre 1965 ; janvier, avril 1966].
 
 1959-1966
CAC20020476/16  Séances mensuelles du CUP (suite) [lacunes : janvier, février, avril, juillet, novembre 1966 ; février, avril, juillet, septembre, décembre 1967 ; janvier, mars, novembre, décembre 1968].
 
 1966-1968
 
CAC20020476/17 Conseil de discipline : affaires individuelles, 1898-1900 ; élection des représentants des personnels auxiliaires, de service, des secrétariats, 1922-1952. - Élections au conseil d’étudiants délégués : correspondance, textes réglementaires, affiche, extrait de procès-verbaux, 1951-1965.
Représentation des étudiants aux conseils d’université et aux assemblées de facultés : correspondance, notes, 1957.
 
 1898-1957
   
CAC20020476/18 Assesseurs des doyens : correspondance, arrêtés, 1878-1948. - Élection des doyens des facultés : correspondance, procès-verbaux, arrêtés, 1890-1952.
Nomination des directeurs de l’école normale supérieure : correspondance, notes, décrets, 1903-1954. - Conseils d’administration des écoles normales supérieures de jeunes filles, de Saint-Cloud, de la rue d’Ulm, de l’enseignement technique et le Centre d’enseignement supérieur d’Abidjan : rapports, procès-verbaux, correspondance, 1959-1969.
 
1878-1969
   
CAC20020476/19  Correspondance adressée au recteur, 1941-1942 [classement par ordre alphabétique des noms].
Pénurie de matériel (matériaux non ferreux, briques, tuiles, machines à écrire, verre, peinture, pneus, carburants, produits chimiques, cordages, coton, bicyclette) : état des besoins, demandes de répartition de cartes d’acheteurs, correspondance, 1941-1947.
 
 
 
 PERSONNEL, 1853-1974
   
Affaires générales, 1853, 1885-1966.
CAC20020476/20 Organisation des facultés et écoles d’enseignement supérieur : décrets, arrêtés de nomination, 1885-1922. - Instructions, congés d’inactivité, de longue durée, avancements, retenues sur émoluments, traitements des personnels des facultés, indemnités, mandat législatif, sanctions disciplinaires, mises à la retraite anticipées, pour limite d’âge, suppressions de postes, loi des 40 heures de 1937, 1853-1951.
Code de la nationalité française, 1934-1945. - Textes officiels, 1945-1958.
Statut général des fonctionnaires, dispositions communes, 1946-1959. - Instructions générales concernant le personnel de la fonction publique, préparation aux concours de catégorie A et B des directions régionales de la Sécurité sociale, organisation des carrières des catégories C et D, accès des français musulmans d’Algérie à la fonction publique, 1948-1966. - Instructions concernant plus particulièrement l’Éducation nationale, 1956-1966.
Indemnités pour charges familiales, 1924-1929. - Allocations familiales, 1930-1939. - Code de la famille : création du code et organisation des allocations et prestations familiales ; brochure de propagande en faveur de la famille, 1942 ; 1939-1945. - Liste des circulaires et instructions entre 1941 et 1942. - Prestations et allocations familiales : barêmes, correspondance, textes et règlements, 1946-1955.
 
1885-1966
   
CAC20020476/21 Cumuls des fonctions et des traitements, 1919-1957. - Instructions et correspondance, circulaire du 8 août 1934, application de la circulaire et du décret d’avril 1934, commission des cumuls, 1935. - Rapport sur la création en 1924 du secrétariat de l’université de Paris, décembre 1936. - Listes des enseignants et fonctionnaires cumulants.
1919-1957
 
CAC20020476/22  Cantines : règlements, fonctionnement, commission de gestion, 1960-1961. - Formation continue : dossiers de stages, 1953, 1960-1965.

Retraites et pensions, 1884-1960.

Versements rétroactifs : instructions, correspondance, 1884-1920. - Pensions civiles : retenues, acomptes, règlements, 1914-1941. - Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, dont le guide pratique Nos retraites, 1926-1931. - IPACTE (régime de retraite complémentaire pour auxiliaires temporaires et contractuels) : instructions, validations des services, correspondance, 1940-1960. - Mutuelle de l’enseignement public : statuts, correspondance, rapports, 1946-1954.
 
 1884-1965
 
  Personnel enseignant, 1880-1970.
CAC20020476/23 Réglementation concernant les élections et la présence aux séances de l’assemblée de la faculté, 1880-1935.
Professeurs-adjoints : correspondance, application et modifications du décret du 28 décembre 1885, 1897-1920. - Nomination de professeurs et de maîtres de conférences honoraires : décrets, correspondance, 1891-1936. - Maîtres de conférences adjoints : attribution du titre, décret de création, 1907-1948. - Professeurs agrégés : instructions, fonctions, correspondance, indemnités des agrégés libres, 1880-1936, 1897-1920. - Professeurs titulaires : instructions, titularisation à titre personnel, 1911-1944.
Calcul des années de service des professeurs : correspondance, 1914-1936. - Professeurs sans chaire : correspondance et application du décret de 1921, 1921-1941. - Échange de professeurs : correspondance, 1921-1938.
Traitement des enseignants et projet de révision de ces traitements : correspondance, 1922-1927. - Rémunération des chargés de cours à la faculté de droit : correspondance, arrêtés, 1926-1942. - Exposés des travaux du professeur Henry Cardot, docteur es-sciences, et du professeur Edmond Preclin, docteur es-lettres, 1927 et 1933.
Retraite du personnel enseignant : correspondance, 1928. - Relations avec l’étranger : invitations, professeurs agrégés, listes des professeurs invités à l’étranger, 1928-1957. - Reproductions des cours des professeurs : correspondance, 1923-1932.
Création de postes et nomination de professeurs, toutes facultés : décrets, correspondance, arrêtés, 1930-1942. - Création et suppression de postes à la faculté de droit, 1904-1931. - Notices périodiques concernant chaque fonctionnaire : correspondance, 1931-1938. - Suppression de chaires et d’emplois : décrets, arrêtés, comptes rendus de séances de conseils, correspondance, 1933-1934. - Décret du 2 janvier 1933 et décret dérogatoire au précédent du 27 septembre 1933 sur la nomination du personnel enseignant, 1933. - Liste des professeurs chargés de cours complémentaires, 1935. - Réglementation de la limite d’âge des enseignants : correspondance, 1935-1940. - Arrêtés collectifs de nomination des professeurs et maîtres de conférence du 1er octobre 1944 au 30 septembre 1945. - Désignation des chargés de cours : arrêtés, 1959-1960.
Décès de M. Fougerolle, directeur de l’École centrale : correspondance, 1965. - Répartition des enseignants : listes nominatives classées par universités et matières, 1970.
 
 1880-1970
 
CAC20020476/24 Nomination de professeurs d’échange : correspondance, 1954-1957, 1961-1968. - Nomination de professeurs associés, toutes facultés : correspondance, 1967-1969.
 

1954-1969

 
  Personnel administratif, de service et technique, 1850-1968.
CAC20020476/25 Droit de robe dans les facultés, supprimé en 1907 et remplacé par des indemnisations à l’occasion des examens, 1874-1909. - Personnel administratif : règlements, projets de statuts et statuts, effectifs, traitements, demandes de créations et de transformations de postes, 1889-1946.
Personnel de laboratoire : état des sommes à payer, août 1914. - Appariteurs des facultés : correspondance, 1920-1928. - Affaire Renée Lesbordes (contentieux concernant un reclassement) : correspondance, 1936-1937. - Projets de réorganisation des services, 1942-1943, 1951. - Transformation de postes administratifs dans les instituts : correspondance, 1944-1949. - Personnel administratif des académies et des facultés : projets de statuts, statuts, décrets et arrêtés, règlements, effectifs, traitements, correspondance, 1946-1962. - Création du carnet du fonctionnaire : textes et spécimen de carnet, 1947. - Agents de l’administration scolaire rapatriés d’Algérie et mis à la disposition du rectorat de Paris : arrêtés, correspondance, 1962. - Personnel administratif : demandes de création de postes, 1964-1968.
1874-1968
 
CAC20020476/26 Condensé (memento manuscrit) des divers lois et décrets concernant les fonctionnaires, en particulier les personnels administratifs et de service, 1850-1948.
Personnel de service, 1885-1967. - Statuts, règlements, 1885-1941. - Créations, suppressions et transformations d’emplois, 1897-1947. - Effectifs des agents du cadre spécial et du cadre ordinaire, créations d’emplois, 1919-1934, 1966-1967.
Conseil de discipline, 1918-1953. - Affaires Jacqueline Roblot, Gilliot et Barthélémy, instructions, 1918-1949. - Organisation des élections du personnel auxiliaire de bureau et auxiliaire de service au conseil de discipline : listes d’émargement, procès-verbaux, correspondance, 1953.
Personnels des bibliothèques : instructions et correspondance, 1929, 1936-1945. - Organisation du travail des dames téléphonistes et standardistes : instructions, correspondance, 1930-1944. - Attribution d’une indemnité spéciale au personnel de surveillance : correspondance, 1959-1960.
 
 1850-1967
 
CAC20020476/27 Enquête sur les charges de famille du personnel administratif et technique : correspondance, tableaux, 1923.
Personnels techniques de l’enseignement supérieur, 1950-1966. - Intégration des agents du cadre spécial, des aides techniciens et autres techniciens dans le nouveau corps des techniciens de laboratoire : correspondance, 1950-1956. - Statuts, 1954-1964. - Instructions, 1955-1964. - Modalités de créations de postes, 1959-1963. - Concours et examens professionnels : sujets, notes d’examens, programmes, procès-verbaux, 1960-1966. - Personnel technique rapatrié d’Algérie : listes et affectations, 1962.
Création d’un poste d’administrateur principal pour la direction de l’enseignement et des affaires culturelles et scientifiques : fiche de poste, 1966.
 
 1923-1966
   
CAC20020476/28 Commissions administratives paritaires, 1947-1968.

Organisations des élections, procès-verbaux, 1947-1966. - Décret du 24 juillet 1947 relatif aux commissions administratives paritaires et aux comités techniques paritaires. - Commissions paritaires des secrétariats d’académie et de facultés, 1951-1952. - Commission paritaire du personnel de l’administration académique : séances des 25 mars et 4 juillet 1958.Organisation des commissions administratives paritaires : instructions, notes, listes, 1960-1961. - Commission paritaire des garçons de laboratoires, 1955-1968. - Commission paritaire des agents de service, 1955-1968. - Commission paritaire des personnels techniques de l’enseignement supérieur, 1956- 1966 ; élections du 28 juin 1962 et du 23 février 1966.

Commission de réforme, 1946.

Organisation des élections des délégués, procès-verbaux, circulaires, dépouillement, listes approuvées, 1946.
 
  1947-1968
   
CAC20020476/29 Conseil supérieur de l’Éducation nationale, 1959.

Réunions de la section permanente du conseil : convocations, ordres du jour, rapports, procès-verbaux des séances des 14 mars, 13 et 28 avril, 2 et 23 juin, 3 octobre et 21 décembre 1959.
 
1971-1979
   
  Temps de guerre et défense du territoire, 1889-1955.
CAC20020476/30 Instructions concernant l’armée de réserve, 1889-1928. - Affaires militaires : état numérique et listes des fonctionnaires en affectation spéciale, 1892-1930.
Agents non mobilisables, août 1914. - Situation militaire des fonctionnaires et agents : instructions et règlements, correspondance, affectation spéciale, 1916-1942. - Laboratoires dont les travaux pourraient présenter un intérêt pour la Défense nationale, 1915. - Économie de guerre : correspondance relative au changement d’heure légale, 1916-1917. – Personnels morts à la guerre, 1933-1934. - Liste des enseignants du supérieur nommés pendant et après la guerre, 1920. - Alsaciens-Lorrains : enseignement du français, détachement de fonctionnaires du cadre alsacien, 1920-1922. - Bonification d’ancienneté pour services militaires : extrait de la loi du 9 décembre 1927, liste des fonctionnaires ayant accompli leur service militaire avant 1912, 1923-1927.
Correspondance relative à l’autorisation donnée à l’attaché naval à l’ambassade du Japon de photographier les monuments aux morts dans les établissements secondaires et supérieurs, 1929.
Instructions sur les services militaires, les mobilisés, les périodes d’exercices, le pays envahi, les blessés et réformés, 1918-1942. - Situation des personnels en régime de guerre : décrets, règlements, notes, correspondance, 1939-1946. - Professeurs n’ayant pas rejoint leur poste en 1940 et 1942 : correspondance, 1940-1942. - Personnel mobilisé et affectations spéciales : correspondance, listes de professeurs, février à avril 1940. - Rentrée universitaire de 1940 : correspondance, 1940. - Zone interdite d’Alsace-Lorraine : demandes de transfert, 1941. - Personnel en fonction au-delà de la limite d’âge : correspondance, 1941-1942. - Enseignements dont la création serait nécessaire : rapports, correspondance, 1942. - Diffusion et lectures des circulaires relatives à la fête de Jeanne d’Arc, le rôle de l’enseignant, le port de la francisque, 1942. - Bourses de voyages scientifiques en Afrique occidentale française offertes par la Quinzaine impériale : instructions, candidatures, 1942.
Comptes rendus de la journée de commémoration du 11 novembre 1942, à la Sorbonne : correspondance. - Nominations des professeurs : listes, correspondance, instructions, indemnités, 1941-1945. - Front national universitaire, comité de libération de l’académie de Paris : listes des adhérents, procès-verbaux, brochures et coupures de presse, 1944-1946. - Correspondance concernant le comportement du doyen de la faculté de droit Rippert durant la guerre, 1948.
Personnel officiers, amélioration de la situation des fonctionnaires anciens combattants : instructions et correspondance, 1948-1955. - Réquisitions d’immeubles et établissements en cas de conflit armé : correspondance, 1953-1954.
 
 1889-1946
   
CAC20020476/31 Grèves, 1949-1973.

Instructions, rapports, motions, appels à la grève, correspondance, 1949-1966, 1973.
 
1949-1973
   
CAC20020476/32 Syndicats, 1946-1974.

Syndicat de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique : liste de la section parisienne, 1946. - Syndicat national du personnel des services extérieurs de l’Éducation nationale : compte rendu de réunion, 1953. - Syndicat général de l’Éducation nationale (SGEN), syndicat national de l’enseignement supérieur (SNES), syndicat national de l’administration universitaire (SNAU), syndicat national du personnel de direction des lycées (SNPD) : brochures, bulletins, résolutions, tracts, correspondance, 1956-1963, 1967-1969, 1974. - Publication mensuelle La Tribune des agents de l’Éducation, 1958-1962.
1946-1974
 
   
 
 COMPTABILITÉ, 1876-1971
   
  Généralités, 1876-1956.
CAC20020476/33 Justification des dépenses, réquisitions : correspondance, 1890-1947. - Rétribution de l’agent comptable de l’université de Paris : correspondance, 1891-1954. - Comptabilité des facultés : livres de compte, 1894-1897. - Inspection des finances : correspondance, 1895-1937. - Modifications apportées à la réglementation comptable : correspondance, 1895-1947. - Installation des bureaux de la recette des droits universitaires, rue Clovis, Paris Ve : correspondance, 1909, 1924, 1934.
Honoraires d’architecte : textes réglementaires, 1917 ; 1949 ; 1955-1956. - Réorganisation des services financiers de l’université de Paris : correspondance, 1938. - Correspondance entre la recette des droits universitaires et l’agence comptable de l’université de Paris : correspondance, 1953-1954, 1924-1951 ; correspondance générale, 1904-1919, 1952. - Décisions attributives de subventions : correspondance, 1954. - Recensement des opérations d’investissement de l’État : correspondance, 1955.
 
 1890-1955
 
CAC20020476/34 Demande d’augmentation de la subvention accordée par l’État aux universités : correspondance, 1920. - Position du recteur Paul Appell sur la situation budgétaire de l’université : série d’articles parus dans L’Université nouvelle, Le Petit Parisien et Le Matin, correspondance, 1920-1921. - Subventions de l’État au titre des dépenses de matériel : correspondance, 1921. - Subventions complémentaires de l’État : correspondance, 1921-1922. - Subventions de l’État, au titre de la cession à l’Institut catholique des immeubles récupérés par cet institut : correspondance, 1927-1928. - Subvention du parlement, destinée à combler les déficits des facultés de droit, de médecine et des sciences : correspondance, 1928.
Subventions pour travaux : correspondance, 1931. - Subventions pour l’outillage des laboratoires, en vue des travaux pratiques : correspondance, 1939-1942. - Demandes de subventions de l’État : correspondance, 1942-1943. - Subventions pour travaux : correspondance, 1942-1944. - Demandes de subventions de l’État : correspondance, 1944-1946 ; 1947-1948. - Subventions pour travaux : correspondance, 1945, 1946, 1948. - Demandes de subventions de l’État : correspondance, 1949.
 
1920-1948
   
CAC20020476/35  Subventions de la ville de Paris pour les chaires municipales : correspondance, 1903, 1921-1937, 1941-1949. - Subventions de la ville de Paris, autres que pour les chaires municipales : correspondance, 1913, 1940-1947.
Frais de représentation et de missions du président du conseil de l’université : correspondance, 1920-1950. - Emploi de la taxe d’apprentissage : correspondance, 1926-1930. - Subvention des colonies pour l’enseignement : correspondance, 1947-1951.
1903-1951
 
CAC20020476/36 Acquisition de matériel scientifique : correspondance, 1898. - Affaires communes à plusieurs facultés : correspondance, 1900-1931. - Dépenses de chauffage et d’éclairage : correspondance, 1918-1920. - Relèvement de crédits pour la faculté de médecine et l’école supérieure de pharmacie : correspondance, 1919.
Relèvement des crédits de matériel : correspondance, 1920. - Création d’un poste d’agent financier : correspondance, 1920. - Subvention de l’État pour combler le déficit de 1920 : correspondance, 1921. - Liquidation des stocks de guerre : correspondance, 1920-1921.
Révision des emplois rétribués sur fonds d’université : correspondance, 1925-1926.
Subventions du département de la Seine pour la chaire de clinique de la tuberculose, l’institut d’urbanisme et les prêts aux étudiants : correspondance, 1926-1954. - Chaire de géographie et colonisation de l’Afrique du nord : correspondance financière, 1928-1955. - Chaires municipales et départementales : correspondance financière, 1950-1953.
 
 1898-1955
 
  Budgets et comptes, 1876-1970.
CAC20020476/37 Administration académique et services communs des universités et
facultés : budgets, budgets additionnels, comptes d’administration, documents préparatoires au budget et aux comptes de l’université, correspondance avec les doyens, 1876-1967.
Exercice 1876 : compte général des dépenses. - Exercice 1877 : état des traitements, dépenses de l’inspection académique. - Exercice 1878 : état des traitements, budget, 1878-1879. - Budgets, 1898-1914.
Budget des effectifs : enquête sur les personnels, correspondance avec la commission consultative d’économies, 1947-1949.
 
 1876-1949
 
CAC20020476/38-72 Budgets pour 1883-1885 ; 1886, 1887, 1890 ; 1897-1899 ; 1900-1901 ; 1902-1903 ; 1904-1906 ; 1907-1910 ; 1911-1913 ; 1914-1918 ; 1919-1921 ; 1922-1926 ; 1927-1929 ; 1930-1931 ; 1932-1933 ; 1934-1935 ; 1936-1937 ; 1938 ; 1939 ; 1940 ; 1941 ; 1942 ; 1943 ; 1944 ; 1945 ; 1946 ; 1947 ; 1948 ; 1949 ; 1950 ; 1951 ; 1952 ; 1953 ; 1954 ; 1955-1956 ; 1957.
 
 1883-1957
   
CAC20020476/73 Faculté des sciences : budget primitif, budget additionnel, comptes d’administration.
 
1949-1959
   
CAC20020476/74 Faculté de pharmacie : budget primitif, budget additionnel, comptes d’administration.
1948-1959
   
CAC20020476/75 Faculté des lettres et de droit : budget primitif, budget additionnel, comptes d’administration, 1948-1959.
Faculté de médecine : budget primitif, budget additionnel, comptes d’administration, 1948-1952.
1948-1959
 
CAC20020476/76 Faculté de médecine : budget primitif, budget additionnel, comptes d’administration, 1953-1954, 1956-1959.
 
 1953-1959
 
CAC20020476/77 Budget de l’université de Paris, 1961-1970. - Répartition des crédits de fonctionnement affectés à la recherche : Paris I à XIII, 1971.
 
 1961-1971
   
CAC20020476/78-84 Registre : budget primitif, additionnel, de personnel, de rattachement, 1955 ; 1956 ; 1957 ; 1958 ; 1958 ; 1959 ; 1960.
 
1955-1960
   
CAC20020476/85-111 Registre : budget principal, 1949 ; 1950 ; 1951 ; 1952 ; 1953 ; 1954 ; 1955 ; 1956 ; 1957 ; 1958 ; 1959 ; 1960 ; 1961 ; 1962 ; 1963 ; 1964 ; 1964 ; 1965 ; 1965 ; 1966 ; 1966 ; 1967 ; 1967 ; 1968 ; 1969 ; 1970 ; 1971.
1949-1971
 
CAC20020476/112-114  Registre : livres de comptes par nature et par dépenses, 1898-1906 ; 1907-1912 ; 1913-1919.
 
 1898-1919
 
CAC20020476/115-164 Registre : comptabilité, 1920 ; 1921 ; 1922 ; 1923 ; 1924 ; 1925 ; 1926 ; 1927 ; 1928 ; 1929 ; 1930 ; 1931 ; 1932 ; 1933 ; 1934 ; 1935 ; 1936 ; 1937 ; 1938 ; 1939 ; 1940 ; 1941-1942 ; 1943 ; 1944 ; 1945 ; 1946 ; 1947 ; 1948 ; 1949 ; 1950 ; 1951 ; tome 1, 1952 ; tome 2, 1952 ; tome 1, 1953 ; tome 2, 1953 ; tome 1, 1954 ; tome 2, 1954 ; tome 1, 1955 ; tome 2, 1955 ; tome 1, 1956 ; tome 2, 1956 ; tome 1, 1957 ; tome 2, 1957 ; tome 1, 1958 ; tome 2, 1958 ; tome 1, 1959 ; tome 2, 1959 ; tome 1, 1960 ; tome 2, 1960 ; tome 3, 1960.
 
 1920-1960
   
CAC20020476/165-166 Registre : comptabilité du personnel, tome 1, 1961 ; tome 2, 1961.
 
 1961
   
CAC20020476/167-168 Registre : comptabilité du matériel, tome 1, 1961 ; tome 2, 1961.
 
1961
   
CAC20020476/169-170 Registre : comptabilité du personnel, tome 1, 1962 ; tome 2, 1962.
 
1962
 
CAC20020476/171-173 Registre : comptabilité du matériel, tome 1, 1962 ; tome 2, 1962 ; tome 3, 1962.
 
 1962
 
CAC20020476/174-177 Registre : comptabilité, tome 1, 1963 ; tome 2, 1963 ; tome 3, 1963 ; tome 4, 1963.
 
 1963
   
CAC20020476/178-180 Registre : comptabilité du personnel, tome 1, 1963 ; tome 2, 1963 ; tome 3, 1963.
 
 1963
   
CAC20020476/181-184 Registre : comptabilité, tome 1, 1964 ; tome 2, 1964 ; tome 3, 1964 ; tome 4, 1964.
1964
 
CAC20020476/185-186 Registre : comptabilité du personnel, tome 1, 1964 ; tome 2, 1964.
 
 1964
 
CAC20020476/187-192 Registre : comptabilité du matériel, tome 1, 1965 ; tome 2, 1965 ; tome 3, 1965 ; tome 4, 1965 ; tome 5, 1965 ; tome 6, 1965.
 
 1965
   
CAC20020476/193-195 Registre : comptabilité du personnel, tome 1, 1965 ; tome 2, 1965 ; tome 3, 1965.
 
 1965
   
CAC20020476/196-203 Registre : comptabilité des dépenses, tome 1, 1966 ; tome 2, 1966 ; tome 3, 1966 ; tome 4, 1966 ; tome 5, 1966 ; tome 6, 1966 ; tome 7, 1966 ; tome 8, 1966.
1966
 
CAC20020476/204-209 Registre : comptabilité des dépenses, tome 1, 1967 ; tome 2, 1967 ; tome 3, 1967 ; tome 4, 1967 ; tome 5, 1967 ; tome 6, 1967.
 
 1967
 
CAC20020476/210-213 Registre : journal des ordres de recettes, 1968 ; dépenses, tome 1, 1968 ; tome 2, 1968 ; tome 3, 1968.
 
 1968
   
CAC20020476/214-216 Registre : comptabilité des dépenses, tome 1, 1969 ; tome 2, 1969 ; tome 3, 1969.