CNRS Archives Ouvertes
CCSd
Accueil du site > ManuHAL et guide du dépôt > Guide du dépôt et du bon usage de Hal
Guide du dépôt et du bon usage de Hal

Guide du dépôt en plein texte ; du bon usage scientifique de Hal ; questions déontologiques et relatives au droit d’auteur.


Guide du dépôt et du bon usage de Hal

Guide du dépôt et du bon usage de Hal

Le dépôt sur une archive ouverte d’un document scientifique permet d’en augmenter l’accessibilité et la visibilité. Il obéit toutefois à un certain nombre de règles qui découlent du bon sens, de la déontologie scientifique et du respect des lois. En voici un bref résumé.

Hal met à disposition des lecteurs des documents scientifiques dans un contexte académique semblable à celui des revues scientifiques spécialisées. Les mêmes règles de bon usage s’appliquent donc : les travaux peuvent être cités et référencés dans d’autres documents scientifiques, mais restent entièrement la propriété intellectuelle de leurs auteurs.

Un texte déposé sur Hal doit décrire un travail achevé de recherche, solide, conforme aux règles en usage dans la discipline, et comparable aux manuscrits que les chercheurs soumettent pour publication aux comités des lecture de revues scientifiques, d’actes de colloque, etc..

1. Il convient de s’assurer que le ou les auteurs approuvent le dépôt de leur travail sur l’archive ouverte et ses conséquences ; leur responsabilité scientifique est en effet engagée vis-à-vis de la communauté internationale. Hal est une archive ouverte permanente, où la responsabilité scientifique des comités de lecture des journaux habituels est remplacée par la responsabilité individuelle du déposant. L’interface Hal ne permet pas la simple suppression d’un document, mais il est possible de le faire évoluer le document par dépôt de versions successives, sans aucune limitation ; seule la dernière version est proposée par défaut au lecteur.

2. Il convient de s’assurer que le document peut bien être rendu public. S’il est confidentiel (brevet en attente, clause de confidentialité dans contrat de recherche, etc.), il ne doit évidemment pas être envoyé à Hal. Il est déconseillé de déposer sur Hal tout manuscrit dont l’auteur attend rémunération. Dans le cas par exemple d’un ouvrage destiné à être vendu au en librairie, une mise en ligne du texte pourrait décourager l’éditeur de signer un contrat. Le dépôt dans un tel cas n’est certes pas impossible, mais demande négociation préalable avec l’éditeur.

Ces deux points étant acquis, pour un document non publié le dépôt est possible sans autre précaution particulière. Pour un document publié ou destiné à l’être, reste à s’assurer que le dépôt sur Hal respecte la loi en ne constituant pas une violation d’une cession de droits du (ou des) auteur(s) à un éditeur commercial. Deux cas sont possibles, suivant l’origine du fichier déposé :

1. Dépôt de fichiers produits par des éditeurs commerciaux (obtenus par exemple via un abonnement électronique à une revue scientifique). De tels fichiers ne peuvent être chargés sur Hal que dans les deux cas suivants :

(i) la publication est faite dans un journal du type « open access » autorisant la mise en ligne de l’article publié par l’auteur sur un serveur d’archives ouvertes.

(ii) l’autorisation de l’éditeur a été obtenue explicitement pour ce document particulier ; dans ce cas, mentionner cette autorisation en remerciant l’éditeur dans le champ « commentaires ». De même, les images, les fichiers sonores, etc. qui ne sont pas du domaine public ne peuvent être déposés sans autorisation explicite du détenteur de leurs droits.

2. Dépôt de « fichiers auteur », c’est-à-dire des fichiers produits par l’auteur ou son laboratoire. Dans ce cas, la seule contrainte est de vérifier si le (ou les) auteurs ont cédé (ou l’intention de céder) des droits à un éditeur, et si oui la nature exacte de ces droits ; si par exemple les droits de reproduction numérique n’ont pas été cédés, le dépôt est immédiatement possible.

En ce qui concerne les revues scientifiques, elles sont maintenant nombreuses à admettre le dépôt de « fichiers auteur » sur des archives ouvertes, avant ou après publication, à condition qu’il s’agisse d’une diffusion purement scientifique et non commerciale. Le nombre de ces revues croît constamment sous la pression des communautés scientifiques. Certaines revues s’y opposent toutefois, souvent en exigeant un délai minimal entre la publication et la mise en ligne du document source ; un dépôt différé avec délai réglable est possible sur Hal pour suivre cette règle. Il est également possible de déposer sur Hal une notice de publication sans plein texte. Il est cependant demandé aux auteurs de faire un usage limité de ces restrictions ; mieux vaut choisir un journal ou un éditeur qui ne s’oppose pas à la mise en ligne instantanée.

La variété des situations est telle que seuls les auteurs sont à même de décider les modalités de communication scientifique de leur travail. Les revues scientifiques et éditeurs commerciaux ne disposent que des droits que les auteurs leur ont cédés explicitement par contrat écrit. En l’absence de document signé, les auteurs restent libres de déposer leurs fichiers auteur sur Hal. C’est également le cas s’ils n’ont pas cédé leurs droits de reproduction numérique. Les auteurs sont donc invités à ne céder que les droits qui sont strictement nécessaires, par exemple en ajoutant dans le contrat la phrase « l’auteur conserve le droit de déposer son texte sous forme électronique dans une archive institutionnelle sans but lucratif » ; voir également le site SPARC. Il leur est recommandé de choisir les revues dans cette optique, en fonction de leur politique affichée vis à vis des archives ouvertes, voir SHERPA et, dans tous les cas, de bien lire les formulaires de « transferts de copyright » proposés pour les modifier si nécessaire.

Suivre la vie du site RSS 2.0 | Plan du site | SPIP