Intoxications au monoxyde de carbone (CO)

Dans divers Etats de l'Union Européenne, avec par pays plus de 30 décès par an, et un nombre de décès estimé pour l'Union entre 150 et 270 par an, le monoxyde de carbone (CO), gaz inodore et incolore, reste la première cause de mort toxique.

Le Commissaire de la Politique des Consommateurs, Emma Bonino, sensibilisée par des données probablement sous-estimées, a alerté en avril 1998 les Etats membres, premiers responsables de la sécurité de leurs propres citoyens. Son message, toujours d'actualité à l'approche de l'hiver, insistait sur la mise en œuvre scrupuleuse des instruments nationaux disponibles, ainsi que sur la prévention par l'information. Les accidents sont souvent causés par la vétusté et le défaut d'entretien des appareils de chauffage domestiques et des chauffe-eau à gaz, ou encore causées par l'évacuation défectueuse des produits de combustion et l'utilisation inadéquate des appareils.

Chaque année, et tout particulièrement en période hivernale, un nombre important de personnes trouvent la mort par intoxication au monoxyde de carbone (CO). Dans certains pays de l'Union, à l'instar des Etats Unis, cet empoisonnement constitue même la première cause de mort toxique avec plus d'une trentaine de décès par an.

Le monoxyde de carbone est un gaz pouvant être létal particulièrement insidieux car inodore et incolore.

Souvent sont mises en causes les installations de chauffage domestique ainsi que les chauffe-eau à gaz, mais les sources potentielles de CO peuvent être multiples.

Dans le cadre des accidents considérés les causes principales sont  la vétusté et le défaut d'entretien des appareils, l'évacuation défectueuse des produits de combustion et l'utilisation inadéquate des appareils.

Depuis que l'attention de la Commission a été attirée sur ce problème, elle a pris différentes initiatives qui lui ont permis d'avancer dans sa connaissance et dans celle des manières d'y faire face.

Les principales conclusions ainsi dégagées sont les suivantes:

- - Le problème serait global dans le sens qu'il concerne grand nombre d'habitations et non pas seulement une catégorie déterminée (ex. résidences de vacance) ;

- - Il y aurait une différence dans les dispositions nationales réglementant l'installation, la maintenance et le contrôle des installations à gaz, mais il existe aussi un certain degré de cohérence dans les systèmes nationaux, ainsi par exemple où généralement l'on demande moins de qualification pour exercer les travaux, les contrôles sur l'exécution seront plus sévères, etc.;

- - Il n'y aurait pas une relation stricte entre l'étendue de la réglementation des différents pays et le nombre d'accidents mortels;

- - Il n'y aurait pas une déficience particulière qui comblée par une disposition législative pourrait accroître la sécurité des consommateurs;

- - La directive communautaire sur les appareils à gaz (90/396/CEE) constituerait en soi un élément de sécurité pour les appareils commercialisés après le 1/1/1996.

Aujourd'hui encore, face à une insuffisance de données homogènes permettant de mieux connaître la dimension exacte du problème et d'en suivre l'évolution, les services de la Commission travaillent sur les moyens d'améliorer la collecte des données, notamment à travers les réseaux communautaires existants.

Face à cette situation et en tant que Commissaire chargé de la politique des consommateurs et de la protection de leur santé, je ne peux qu'inviter les Autorités nationales compétentes de tous les Etats membres à faire tout ce qui est dans leurs pouvoirs pour intensifier leurs efforts dans la lutte contre ce problème.

L'expérience acquise jusqu'à présent me pousse à insister essentiellement sur deux aspects :

D'abord, sur l'importance d'une mise en œuvre suivie des instruments nationaux disponibles pour combattre ce type d'accidents (législation, réglementation, etc.). Chaque Etat doit être en mesure d'évaluer l'efficacité du dispositif mis en œuvre afin de pouvoir, si besoin en est, l'améliorer ou se doter des instruments nécessaires.

Ensuite, sur l'importance des campagnes nationales d'information et de prévention qui tiennent compte des réalités et spécificités de chacun. Elles peuvent se focaliser sur des aspects particuliers des conditions qui favorisent les accidents (entretien et maintenance des installations, conditions météorologiques, types de logements, catégories de personnes à risque, etc.).

Le rôle principal de ces campagnes devrait être d'accompagner et compléter les dispositions nationales existantes.

Je vous serais reconnaissante de me tenir au courant des efforts faits dans votre pays pour combattre ce danger ainsi que des autres données dont vous disposeriez à ce sujet. Vos informations, en s'ajoutant à celles déjà en notre possession, contribueront à améliorer la connaissance du problème ainsi que des moyens pour y faire face.