Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de la BnF.
La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source.
La réutilisation de contenus protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers et/ou conservé dans les bibliothèques partenaires est soumise à des conditions particulières.
La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service.
La réutilisation de contenus protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers et/ou conservé dans les bibliothèques partenaires est soumise à des conditions particulières.
Cliquez ici pour accéder aux tarifs et à la licence.