Aliments pour animaux

Il est essentiel pour la santé animale, pour l’environnement et pour la sécurité des aliments d’origine animale que les aliments pour animaux ne présentent aucun danger. Les exemples illustrant le lien étroit existant entre la sécurité des aliments pour animaux et les aliments que nous mangeons sont légion. Par exemple, dans l'UE, en 2001, l’utilisation des farines de viande et d’os de mammifères (FVOM) a été interdite dans tous les aliment destinés à l’alimentation des animaux d’élevage car on a pu établir un lien entre ces farines et la propagation de l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) chez les bovins ainsi qu'une relation entre la viande d'animaux malades de l’ESB et la transmission de la variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (vMCJ) chez l’homme.

Les aliments avec lesquels les éleveurs nourrissent les animaux sont sélectionnés en fonction d'une série de critères, notamment l’espèce et l’âge des animaux, le type d’aliment produit (viande, lait ou œufs), le prix, la disponibilité et la valeur nutritive des différents aliments pour animaux ainsi que des facteurs géographiques tels que la qualité du sol et le climat. Il existe différents types d'aliments pour animaux, à savoir le fourrage ( le foin, la paille, l'herbe d'ensilage, les oléagineux et les céréales) et les produits manufacturés qui sont généralement constitués de mélanges combinés d'aliments pour animaux et  qui peuvent contenir des additifs.

Additifs utilisés en alimentation animale

Les additifs utilisés en alimentation animale jouent un rôle important dans l’agriculture moderne et constituent l’un des thèmes importants du cadre réglementaire de l’UE dans ce domaine. Il s’agit de produits utilisés dans l’alimentation animale pour améliorer certaines caractéristiques des aliments, par exemple pour en relever le goût ou pour rendre plus digestes les matières premières des aliments pour animaux. Ils sont fréquemment utilisés dans les élevages intensifs de grande envergure. Une entreprise désireuse de mettre un additif destiné à l’alimentation animale sur le marché de l’UE doit obtenir une autorisation préalable. Dans le cadre de ce processus, l’EFSA évalue la sécurité et l’efficacité de chaque additif et en contrôle les effets indésirables sur la santé de l’homme et de l’animal, ainsi que sur l’environnement (voir ci-dessous).

Les additifs utilisés en alimentation animale se déclinent, notamment, dans les sous-catégories suivantes:

• additifs technologiques: par exemple, conservateurs, antioxydants, émulsifiants, stabilisateurs, régulateurs d’acidité et additifs pour l'ensilage;
• additifs sensoriels: par exemple, arômes, colorants,
• additifs nutritionnels: par exemple, vitamines, aminoacides et oligo-éléments;
• additifs zootechniques: par exemple, améliorateurs de digestibilité, stabilisateurs de flore intestinale;
• coccidiostatiques et histomonostatiques (antiparasitaires).

Législation européenne

La législation européenne relative aux aliments pour animaux établit un cadre visant à garantir que les aliments pour animaux ne présentent aucun danger pour la santé de l’homme ou de l’animal ou pour l’environnement. Elle prévoit, notamment, une réglementation sur la circulation et l'utilisation des matières premières pour aliments pour animaux, des exigences en matière d’hygiène des aliments pour animaux, des dispositions concernant la présence de substances indésirables dans les aliments pour animaux, une législation sur les denrées alimentaires ou aliments pour animaux génétiquement modifiés et des conditions relatives aux additifs utilisés dans l’alimentation des animaux.

Le rôle de l’EFSA dans l’évaluation des additifs utilisés en alimentation animale

L’EFSA joue un rôle clé à jouer en fournissant des avis scientifiques indépendants visant à étayer le processus d’autorisation des additifs utilisés en alimentation animale. Elle s’acquitte de cette tâche par l’intermédiaire de son groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (groupe scientifique FEEDAP). En coopération avec la Commission européenne, le groupe scientifique procède à une évaluation de chaque nouvel additif pour lequel une demande d’autorisation est introduite. Toute entreprise désireuse de mettre un additif spécifique sur le marché de l’UE doit soumettre une demande contenant des informations sur l’identité de l’additif, ses conditions d’utilisation et les méthodes de contrôle ainsi que des informations prouvant son efficacité et sa sécurité.

Le groupe scientifique FEEDAP étudie ces informations et examine l’efficacité et la sécurité de l’additif tant sur le plan de la santé animale et de la santé de l’homme que sous l’angle environnemental, y compris du point de vue de la présence de résidus dans le sol, dans les nappes d'eaux souterraines et dans les eaux de surface. Parallèlement, le Laboratoire communautaire de référence pour les additifs alimentaires évalue les méthodes analytiques qui sont utilisées pour déterminer la présence de l’additif dans les aliments pour animaux et de ses éventuels résidus dans les denrées alimentaires.

Si l’avis de l’EFSA est positif, la Commission européenne prépare un projet de règlement visant à autoriser l’additif dans le cadre d’une procédure impliquant les États membres représentés au sein du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Les autorisations sont délivrées pour des espèces animales ou des conditions d’utilisation spécifiques et sont limitées à des périodes de dix ans renouvelables.

Autres travaux de l’EFSA concernant les aliments pour animaux

D’autres groupes scientifiques de l’EFSA procèdent également à l’évaluation des risques concernant les aliments pour animaux dans le cadre de leurs domaines de spécialisation. Il s'agit notamment de la contamination des aliments pour animaux par des substances réglementées par la législation de l’UE et pour des questions telles que la contamination croisée des aliments par des coccidiostatiques (groupe scientifique CONTAM) mais également de l’utilisation d’OGM comme ou dans les aliments pour animaux (groupe scientifique GMO) et des questions relatives aux substances interdites dans les aliments pour animaux dans le cadre de la réglementation sur l’EST/ESB (groupe scientifique BIOHAZ).

Contamination des aliments pour animaux par le gossypol – Groupe CONTAM

Le gossypol est un composé de protection produit par les cotonniers pour lutter contre les organismes nuisibles. Étant donné que les graines de coton sont riches en huile et en protéines, elles sont souvent utilisées comme suppléments alimentaires. Cependant, le gossypol est recensé comme une substance indésirable dans les aliments pour animaux et les taux de cette substance sont déterminés à l’annexe I de la directive 2000/32/CE de l’Union européenne.

La Commission européenne a demandé au groupe scientifique CONTAM de l’EFSA d’évaluer les risques pour la santé animale de la présence de gossypol libre – la forme de gossypol d’extraction aisée – dans les aliments pour animaux. Le groupe a également évalué les risques pour la santé humaine résultant de la consommation de produits animaux contenant des résidus de gossypol.

Les testicules sont les principaux organes cibles de la toxicité du gossypol consécutive à une exposition de longue durée chez les mammifères, y compris les humains, qui entraîne une réduction du nombre et de la motilité des spermatozoïdes. L’avis, adopté en décembre 2008, concluait que les animaux monogastriques, tels que le porc et les lapins, sont les espèces les plus sensibles à la toxicité du gossypol, les ruminants s’avérant plus tolérants.

Les données manquent concernant la teneur en gossypol des aliments pour animaux et son passage dans les produits animaux. Toutefois, les importations de graines de coton au sein de l’Union européenne ont décliné ces dernières années et la quantité de graines de coton utilisées comme alimentation pour animaux est relativement réduite. Par ailleurs, la transformation des graines de coton destinées à la commercialisation au moyen de chaleur et de vapeur, pratique courante au sein de l’Union européenne, réduit considérablement les teneurs en gossypol. Le groupe scientifique CONTAM a conclu que les taux maximum de gossypol dans les aliments pour animaux prévus dans la législation ne devraient pas entraîner d’effets indésirables pour la santé animale. De manière similaire, la présence de résidus dans les produits animaux serait très improbable et ne porterait pas atteinte à la santé humaine. Pour plus d’informations sur ce sujet, veuillez consulter l'avis sur le gossypol en tant que substance indésirable dans les aliments pour animaux.

Contamination par le mercure des aliments pour animaux: groupe scientifique CONTAM

En février 2008, le groupe scientifique CONTAM a adopté un avis sur la présence de mercure dans les aliments pour animaux. Le mercure est un élément présent à l’état naturel qui est libéré dans l’environnement par diverses sources, notamment par les activités de l’homme. Le méthylmercure est le composé du mercure organique le plus fréquemment rencontré dans l’environnement. Il fait l’objet d’une bioaccumulation et d’une bioamplification le long de la chaîne alimentaire, en particulier dans la chaîne alimentaire aquatique, et est aisément absorbé par l’appareil digestif de l’animal et de l’homme, ce qui peut entraîner des lésions rénales et avoir des effets néfastes sur le développement neurologique.

La source la plus courante de mercure dans les matières premières destinées à l'alimentation animale est la farine de poisson, un complément riche en protéines obtenu à partir des déchets de pêche ou de poisson impropre à la consommation par l’homme. Le groupe scientifique a estimé que la grande majorité des échantillons d’aliments pour animaux analysés dans les États membres avaient des concentrations inférieures aux teneurs maximales prévues par la législation de l’UE. Il est improbable que même les animaux domestiques les plus sensibles à la toxicité du méthylmercure, en l’occurrence le chat et le vison, soient exposés à des niveaux toxiques par le biais de l’alimentation commerciale. Le groupe scientifique a également estimé que les concentrations de mercure les plus élevées enregistrées dans le saumon d’élevage sont environ cinq fois inférieures à la teneur maximale fixée par l’UE pour garantir la sécurité des consommateurs. Pour plus d’informations sur ce sujet, veuillez consulter  l’avis sur le mercure en tant que substance indésirable dans les aliments pour animaux.

Risque d’EST chez les ruminants nourris avec des farines de poisson – Groupe scientifique BIOHAZ

Le groupe scientifique BIOHAZ a, notamment, pour mission de conseiller les gestionnaires des risques sur les questions liées à l’EST/ESB et notamment sur les facteurs scientifiques qui sous-tendent la réglementation européenne sur les matières premières bannies des aliments pour animaux. Dans le cadre de la réglementation sur l’EST, les farines de poisson ont été interdites d’utilisation dans les aliments pour ruminants en raison de la difficulté de détecter la farine de viande et d’os dans les aliments pour animaux à base de farines de poisson en cas de contamination croisée. En février 2007, l’EFSA a publié un avis en réponse à une question posée par le Parlement européen visant à connaître la situation actuelle au regard des risques pour la santé liés à l’alimentation des ruminants avec des farines de poisson en ce qui concerne le risque d’EST ainsi que ses conséquences négatives éventuelles en termes de santé publique. La demande s’inscrivait dans le cadre du processus de révision de la réglementation européenne, au cours duquel les gestionnaires des risques examinaient la possibilité d’autoriser l'utilisation de farines de poisson dans l'alimentation des jeunes ruminants et d'introduire un seuil de tolérance pour les farines de poisson utilisées dans l'alimentation du bétail adulte dans des conditions strictes. Pour plus d’informations sur ce sujet, veuillez consulter l'avis sur l’évaluation des risques pour la santé liés à l’alimentation des ruminants avec des farines de poisson en ce qui concerne le risque d’EST.

Évaluation des risques environnementaux des additifs utilisés en alimentation animale – Groupe scientifique FEEDAP

Les additifs alimentaires sont souvent utilisés pendant de longues périodes dans l’élevage intensif et plusieurs d’entre eux sont directement excrétés dans le milieu environnant. L’évaluation de l’impact environnemental constitue donc un élément important du processus d’évaluation des risques. En mars 2007, le groupe scientifique FEEDAP a adopté un avis sur le développement d’une approche scientifique harmonisée pour l’évaluation de ces risques environnementaux. Il a proposé une méthodologie permettant de prévoir les concentrations des additifs utilisés dans les aliments destinés aux animaux qui tient compte des pratiques actuelles en matière d’agriculture et d’aquaculture dans l’UE. L’industrie, les associations commerciales, les autorités nationales et internationales de sécurité des aliments pour animaux et des experts en évaluation des risques ont été consultés avant l’adoption du document. La proposition de l’EFSA a été soumise à la Commission européenne afin qu’elle puisse l’utiliser pour rédiger de nouvelles lignes directrices sur l’évaluation des risques des additifs utilisés en alimentation animale, une tâche relevant de la responsabilité du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Pour plus d’informations, voir l’avis sur le développement d’une approche pour l’évaluation des risques environnementaux des additifs, produits et substances utilisés en alimentation animale

Évaluation des risques liés aux aliments génétiquement modifiés (GM) pour les animaux – Groupe scientifique GMO

Plusieurs des demandes d’autorisation d’OGM évalués par l’EFSA sont principalement destinées à une utilisation dans les aliments pour animaux. Tel est le cas notamment de demandes portant sur divers types de maïs et de soja GM. Au niveau de l’UE, les aliments pour animaux à base d’OGM ou contenant de tels organismes sont réglementés par la directive 2001/18/CE relative à la dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et par le règlement (CE) n° 1829/2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés. Les entreprises demandant une autorisation de mise sur le marché d’un OMG doivent préciser dans le champ d’application si l’organisme est destiné à la consommation humaine/animale, ou à d'autres usages tels que l’importation, la transformation ou la culture. Ces précisions sont rendues transparentes par les informations que l’EFSA publie concernant les demandes d’autorisation d’OGM la caractérisation moléculaire du produit génétiquement modifié, en tenant compte des caractéristiques des organismes donneurs et hôtes;

• les caractéristiques concernant la composition, la valeur nutritionnelle et les paramètres agronomiques du produit génétiquement modifié
• la toxicité potentielle et le pouvoir allergène du produit génétiquement modifié
• l’impact éventuel sur l’environnement après une dissémination volontaire du produit génétiquement modifié.

L’EFSA a également reçu plusieurs demandes pour des additifs alimentaires produits à partir de microorganismes génétiquement modifiés, notamment pour les préparations enzymatiques Natuphos® (3-phytase), Phyzyme XP (6- Phytase) et Phytase SP 1002 (3-phytase). Le groupe GMO a émis des avis communs avec le groupe scientifique FEEDAP concernant la sécurité et l’efficacité de ces additifs alimentaires. 

•   Dossiers A-Z: organismes génétiquement modifiés
• Le groupe scientifique GMO

Liens associés

• Directive 96/25/CE du Conseil concernant la circulation des matières premières des aliments pour animaux
• Directive 2002/32/CE sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux
• Directive 82/471/CEE concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux
• Directive 93/74/CEEc oncernant les aliments pour animaux ayant des objectifs nutritionnels particuliers
• Directive 2001/18/CE relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
• Règlement (CE) n° 1829/2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés
• Règlement (CE) n° 1831/2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux
• Règlement (CE) 183/2005/CE établissant des exigences en matière d’hygiène des aliments pour animaux
   
• DG Santé et Protection des consommateurs de la Commission européenne: section du site internet consacrée à l'alimentation animale
• Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale
• Laboratoire communautaire de référence pour les additifs alimentaires