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Reims et Carcassonne : mises en examen à la suite de drames militaires



Dans deux affaires différentes, la Justice a, cette semaine, mis en examen des militaires à la suite de drames : un accident aérien en 2003 à Reims et la fusillade de Carcassonne en 2008.

Mercredi, RTL révélait la mise en examen d'un officier de l'armée de l'air : "Rebondissement spectaculaire dans l'enquête sur la collision entre deux avions de chasse, le 10 mars 2003 près de Reims. Les Mirage F1 s'étaient percutés de plein fouet lors d'un exercice de voltige ; les deux pilotes de 32 ans avaient été tués sur le coup. (...) L'un des officiers de l'Armée de l'Air, qui encadrait l'exercice ce jour-là, a été mis en examen ce mercredi après-midi pour "homicide involontaire". Il était commandant au sein du Bureau de Sécurité des Vols (BSV). Six autres gradés devraient être convoqués dans les prochains jours. (...) Une enquête préliminaire avait été classée sans suite trois mois seulement après le drame, avant qu'un juge d'instruction, saisi par les familles, n'ordonne un non-lieu."
Le quotidien L'Union, qui revient en détail sur l'affaire, nous apprend qu'il s'agit du commandant Razafimaharo.

Jeudi, la Dépêche nous apprenait la mise en examen, le 22 décembre dernier, de l'adjudant-chef Claude Choquet, à la suite de la fusillade de Carcassonne, lors des journées portes-ouvertes du 3ème RPIMa, le 29 juin 2008. Le sous-officier, actuellement en poste en Polynésie, était alors armurier au 3. A ce titre, il était responsable de la distribution des munitions : on se souvient qu'au cours d'une démonstration publique, le sergent Nicolas Vizoz du Groupement des commandos parachutistes (GCP) a ouvert le feu avec des munitions réelles, blessant de nombreux spectateurs. La Dépeche écrit : "Selon une source proche de l'enquête, le sous-officier aurait expliqué qu'il ignorait tout des « usages » en vigueur au sein du 3e RPIMa, où le retour des munitions intactes n'était pas une priorité absolue. Pour preuve, le lendemain du drame, les gendarmes qui ont perquisitionné le régiment ont découvert un véritable arsenal."   
Deux officiers du régiment, le capitaine Hugues Bonningues - à la tête des GCP -  et le lieutenant Christophe Allard, chef de section, sont également mis en examen pour "blessures involontaires par manquement à une règle de sécurité". D'autres mises en examen pourraient suivre, visant des officiers supérieurs, déjà entendus comme témoins assistés par la juge d'instruction Marie-Christine Desplat-Didier. Il s'agit du colonel Merveilleux du Vignaux, qui était le chef de corps au moment du drame, et de son adjoint, le colonel Peyre.

(Photo: DR)

Ce post est ouvert aux commentaires, soumis à modération.

Reims et Carcassonne : mises en examen à la suite de drames militaires

Samedi 8 Janvier 2011
Jean-Dominique Merchet


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28.Posté par D COLIN le 10/01/2011 14:45
Je tiens à apporter mon soutien personnel à "Raza" que j'ai bien connnu lors de mon affectation à l'EMAA. Le classement de l'affaire puis son inhumation après 6 ans est une terrible épreuve personnelle et familiale, laquelle, je l'espère ne se deviendra pas - en plus - une épreuve financière en raison des frais de justice à venir...

COL (Ret) Dominique COLIN

27.Posté par VLT2L le 10/01/2011 12:19
En ce qui concerne la validation des démonstrations faites par les différentes équipes de voltige de l'armée de l'air (Patrouille de France, Cartouche dorée etc ...), celle-ci se fait au plus haut niveau. Celle de la PAF est faite à Salon-de-Provence par le chef d'état-major de l'armée de l'air.

A titre d'information, il n'est pas inutile non plus de préciser que le numéro de voltige de cette malheureuse patrouille était de toute beauté, j'ai eu l'occasion de la voir sur la Base aérienne 133 de Nancy et avait la particularité d'être exécutée, quasiment pendant toute sa durée, en miroir, c'est à dire que les pilotes exécutaient les mêmes manoeuvres en étant positionnés de part et d'autre d'un axe imaginaire.

26.Posté par danielk le 10/01/2011 11:30
Concernant l'affaire des 2 Mirage F1 qui se sont abordés pendant un vol d'entraînement, il me semble normal que la justice suive son cours au moins pour éviter de jeter une suspicion sur l'armée de général et l'armée de l'air en particulier. Elle devra s'appuyer sur l'enquête technique d'accident pour établir les responsabilités, sauf à affirmer que les militaires sont irresponsables, ce qui est absurde.
Pour le fond de l'affaire, il est clair que la principale responsabilité d'un abordage relève de l'équipage lui même car personne dans l'armée de l'air française n'a jamais obligé un pilote à réaliser (en vol de démonstration) des figures qu'il ne souhaite pas réaliser. On peut d'ailleurs ajouter que les figures des équipes de démonstration sont en général proposées par les démonstrateurs et c'est la hiérarchie qui valide. Et c'est là que celle ci peut voir sa responsabilité engagée, en particulier si il s'avère que les risques pris étaient inutiles ou excessifs (le risque zéro n'existe pas). Mais c'est là le problème plus général des équipes de présentation (dans l'AA au moins) qui doivent montrer au mieux les capacités des avions et la maitrise des équipages. Le risque de surenchère n'est donc pas exclu. Le rôle du commandement est primordial pour faire prendre des risques "raisonnables" dans ce domaine.
Enfin, pourquoi s'effrayer d'une action de la justice si tout le travail a été réalisé correctement ?
Faisons confiance à la justice qui saura certainement faire la part des responsabilités et des émotions des familles.

25.Posté par Advocatus le 09/01/2011 23:10
Cher Monsieur Merchet,

J'apprécie d'aventure la qualité de votre blog, dont je suis un fidèle lecteur depuis de nombreuses années.

Pour autant, cet article me laisse circonspect car s'il est normal de rendre compte de l'actualité judiciaire en relation avec les armées, pour autant est-il nécessaire de citer des noms !!!

Pour ma part, je ne le crois pas et vous renvois à cette instruction rituelle des transmetteurs:
" PAS DE NOM SUR LES ONDES" et que l'article 11 du CPP appelle secret de l'instruction...

En effet, cela ne change rien à la qualité de votre information et il est tout à fait possible de désigner l'individu par sa fonction, ce qui à la rigeur apporte même plus de clarté à la compréhension de la chaîne de responsabilité.

Ce n'est pas parceque quelques publications indélicates et eventuellement télèguidées par "Paradis", se sont crues autorisées à s'affranchir de cette règle élèmentaire, liée à la dignité et au respect d'un homme, seulement mis en cause à ce stade de la procédure judiciaire qu'il fallait leur emboiter le pas.

Et ce d'autant, lorsque l'informaton journalistique est fausse, car le 10-03-03, jour de l'accident des F1 à Reims, l'officier du BSV mis en cause, (de sources bien informées) n'était pas présent...

Je crois en effet, et je ne le souhate à quiconque, qu'il n'est jamais agréable de voir son nom jeté en pature à l'opinion publique car si les mises en examen font souvent la une des titres, les relaxes et non-lieu restent souvents releguées aux manchettes....

Au même titre que le 10-03-03, deux pilotes chevronnés ont commis "un raté d'exécution" , je trouve pour ma part que vous en avez également commis un en reprennant des noms.

Je me tiens à votre écoute pour en converser avec vous.





24.Posté par laurent Epailly le 09/01/2011 19:26
Bonsoir tous.

Pour répondre à Noir et Griffon, je pense qu'il ne faut pas sous estimer l'intelligence ou les convictions de beaucoup d'employeurs : sans idée aucune de comparaison, tant les situations sont évidemment différentes, tant Patrick HENRY, que Jean-Marc ROUILLAN ou, justement, le sergent VIZIOZ, ont retrouvé un emploi.

Il y a de tout chez les patrons : des profiteurs, des profitants, des militants, des gens de bonne volonté, des sociaux, des cathos, des pragmatiques...

Quand à Raymond75, je ne pense pas que les militaires soient plus spécialement corporatistes, je crois juste qu'ils voient, non sans angoisse, un monde, leur monde, changer. Et alors qu'ils sont de moins en moins nombreux à en faire partie.

Naguère, ils auraient pu compter sur un Pouvoir qui les aurait défendu jusqu'à la mauvaise foi la plus crasse.

Mais le temps n'est plus à cela : Brice HORTEFEUX a rapidement du faire machine arrière (disons, se faire oublier) après sa saillie invraisemblable sur les policiers de Bobigny : le coup de menton, le Ministre qui fait don de son corps pour faire barrage, ça ne tient plus.

Du reste, si les policiers de Bobigny sont allé "terroriser" un Tribunal de la République (c'est impensable, quand on y songe...) c'est aussi la marque du sentiment que leur monde s'écroule (je n'y reviens pas : gardes à vue...) et qu'ils s'apprètent à sauter dans l'inconnu.

Un tel cri de désespoir, sans être excusable, demeure compréhensible.

Aujourd'hui, les Pouvoirs n'ouvrent les parapluies que quand ils sont directement concernés.


http://avocats.fr/space/laurent.epailly

23.Posté par Jacquet le 09/01/2011 18:23
Tout a été dit sur l'ancien blog, sur le drame de Carcassonne.
L'affaire suit donc son cours devant la justice "ordinaire" et non pas le TPFA, ce qui innove en la matière.
Rien ne sera plus comme avant. L'ensemble de la hiérarchie ferait bien d'en tenir compte.

22.Posté par Raymond75 le 09/01/2011 17:08
C'est quand même un peu curieux que l'on se permette de critiquer une action judiciaire en cours, sous le prétexte qu'elle concerne des militaires ...

21.Posté par Navarre SP le 09/01/2011 16:20
Quand va-t-on se décider à mettre en examen le Ministre de la santé qui a laissé circuler le "Médiator" (Roselyne , pourquoi tu tousses ?) et bientôt peut-être le Ministre de l'intérieur qui admet que des "charlots" contrôlent les bagages à Roissy sans connaitre l' armement et après 14 jours de stage ? Où finit la responsabilité ;..où commence l'injustice , C'est tellement facile de tirer sur les lampistes et d'insulter les militaires .... en public !

20.Posté par CAY le 09/01/2011 16:10
Lorsqu'il y a un accident aérien grave la justice est saisie. C'est la loi.
Ce qui est surprenant dans cette affaire c'est que la chambre d'instruction de la cour d'appel de Reims ait annulé le non-lieu prononcé par la parquet et le juge d'instruction en première instance sur des arguments bien dignes de Me Collard.
Il faut trouver absolument des coupables, c'est la société qui le veut.
Nous verrons ce que le tribunal de deuxième instance jugera.
Mais il faut savoir que tout programme de présentation en vol est soumis à une chaîne d'approbations dont le premier maillon est bien sûr les pilotes qui vont l'exécuter.

19.Posté par Toro le 09/01/2011 12:17
La photo présentée dans l'article est celle d'un F1CR , appareil présent sur la base de Reims à cette époque mais qui n'était pas du type de celui utilisé par les pilotes des Voltige Victor qui utilisaient les quelques F1C encore existant au 3/33 Lorraine en mai 2003.
En ce qui concerne les poursuites judiciaires elles sont dues à une application de la loi votée par nos représentants . Si l'on est pas d'accord pour que l'armée ne soit pas traitée sur le plan judiciaire comme toute autre administration c'est à eux qu'il faut s'adresser.
Pour ma part, ayant connu les personnes en cause, cette unité et ce type de mission je pense que c'est plutôt une marque de respect pour les victimes, leur famille et les pilotes de chasse que de chercher à comprendre si des erreurs réparables dans le futur peuvent être clairement identifiées à travers la recherche des responsabilités. Nous savons bien qu'une enquête technique interne ( qui dans ce cas avait souligné clairement des manquements) se limite à ce qui qui est fixé par le commandement: analyse et explication des faits, responsabilité éventuelle de personnel, procédures ou matériel, mais jamais de prendre des mesures ce qui relèvent du commandement sauf lorsqu'il y a accident grave de personnes ou préjudice grave car la justice est alors saisie.

18.Posté par Griffon le 09/01/2011 11:32
Tout à fait d'accord avec le post n°4 de Noir! il s'agirait svp de ne pas tomber dans la "peoplisation" militaro-judiciaire...

17.Posté par Sto le 09/01/2011 10:50
Si il s’avère que cela est vrai, je ne peux que recommander aux personnel qui opère un appareil dans l’armée de l'air de NE PLUS LE FAIRE.
Les services officiels se DOIVENT de couvrir les actions effectuées dans le cadre du service. Les sommes engagées, la nature des opérations et leur dimension ne peuvent laisser la place a la responsabilité personnelle.
De plus par leur nature, dans le cadre des opérations aériennes on ne peux que diminuer les risques, en aucun cas les éliminer.
Pour éliminer les risques, dans n'importe quelle activité arienne, le SEUL MOYEN EST DE NE PAS VOLER.

16.Posté par phil 31 le 09/01/2011 09:44
pour le Famas de sarkozy, ne le chargez pas c'est lui qui directement est intervenu dans la crise des munitions du Famas pour obliger à la résoudre d'ou les crash programmes d'achats divers de cartouches , il s'interesse et il connait contrairement à pas mal de haut gradés qui ont essayé d'enterrer le probléme.

le président, lui il sait qu'un famas F1 et un famas G2 ne tirent pas la même cartouche et que F3 et F5 c'est pas pareil.

Alors pour une fois qu'on en a un qui connait un peu!!!!!

vous n'avez pas besoin de publier ce post c'est juste pour votre information.

15.Posté par phil 31 le 09/01/2011 09:38
Et le général commandant la BP quand?
Ou s'arrétera t'on dans ce lynchage?

Alors que l'on aurait pu reduire le probléme à un homme (et simplement en plus) mais pour ça il faut des compétences en pyrothécophilie (y'en au 8!!!)

Bon courage aux camarades du 3

14.Posté par Jacques le 09/01/2011 09:33
Sans rejeter la responsabilité des divers protagonistes de cette malheureuse affaire, est-il bien normal d'organiser des "portes ouvertes" avec tirs (même à blancs) et autres simulations actives dans des régiments d'élite, donc susceptibles d'avoir en permanence de l'armement ? Portes ouvertes ouvertement destinées à aider les recruteurs à susciter des vocations chez de jeunes boutonneux, plus préoccupés par leurs consoles de jeux que par le devenir de leur pays.
Alors que nos "élus", autres ronds de cuir d'état-major et diverses publications "spécialisées" les ont lâchés et traînés dans la boue en place publique, je conserve mon estime et admiration aux gars du 3. Etre et durer ... pas toujours facile ! mais le grand Général lui ne les aurait pas lâché.

13.Posté par Gilard le 09/01/2011 09:05
En opérations, au Vietnam, quand un poste était attaqué, ou harcelé, on sautait au créneau sans distribution préalable et comptable des munitions que chacun détenait en permanence. Dans des unités qui sont fréquemment projetées sur des théatres d'opérations il doit en être de même, et cela peut induire une "familiarité" avec les munitions, entrainant un certain laxisme par rapport aux règles du temps de paix. C'est une explication, pas une excuse.

12.Posté par XGerard le 08/01/2011 23:16
La juxtaposition de ces deux affaires ne me parait pas valable. Les informations sur la collision sont pour le moins maigres, alors que dans la seconde, il est malheureusement établi que l'accident est du à une cascade de négligences. Je réviserais volontier mon jugement s'il était avèré que cet exercice de voltige était d'une nature "un peu osée". Certaines vidéos postées sur YouTube tendent à démonter que certains pilotes de F1 CR aiment les sensations fortes!!!!!
Il me parait néanmoins un peu étonnant de voir des juges probablement totalement incompétents dans les domaines concernés de se charger de ces affaires. Je peux déjà voir débouler une nuée d'"experts" prêts à fournir leurs services (rétribués bien sur!) et une autre d'avocats dont le seul objectif sera de se faire un coup de pub et éventuellement de s'offrir une part du gateau.
Tout ça pue un peu........

11.Posté par Candide le 08/01/2011 22:09
Ancien pilote de Mirage F1CR à Reims, et ayant changé d'avion depuis, je suis profondément atterré par cette judiciarisation à tout prix de notre société. Il n'est nullement question de chercher à exempter des militaires de leur responsabilité: peut-être encore plus que tout autre citoyen, ils se doivent de respecter la loi et d'être exemplaires. Il est encore moins question de remettre en cause la douleur des familles face à ce drame. Néanmoins, pour connaître très bien cette famille de l'aéronautique militaire qui est encore la mienne, et plus particulièrement celle des chasseurs, je sais qu'elle est meurtrie dans sa chair au même niveau. Le risque fait partie de notre métier, il est sciemment accepté, il est calculé, et surtout tout est fait pour le minimiser, grâce au respect des procédures, très nombreuses et garantes de la sécurité. Ces pilotes connaissaient plus que tout autre les difficultés qui étaient celles de cette présentation technique. Ils n'auraient probablement jamais pris de risques inutiles, et encore moins commis de "violations délibérées" qui auraient pu mettre en danger leur environnement et les spectateurs: en effet depuis tout petit en école de pilotage, le maître mot reste la SV, la sécurité des vols!!
C'est pourquoi j'ai vraiment du mal à comprendre cette démarche de recherche de responsabilités à tout prix. De mon point de vue, ça n'est pas honorer la mémoire de ces pilotes et c'est même aller à l'encontre de ce pour quoi ils se sont engagés alors que leurs familles ont pourtant vécu et partagé cette vie. Mais bien entendu, je ne suis pas à la place de ces personnes et de la douleur qu'elles ressentent. Quant à la récupération d'une affaire plutôt "particulière" par le très médiatique Maître Collard, je n'irai pas plus loin, je passerais outre mon devoir de réserve...

10.Posté par A400Mois de retard le 08/01/2011 21:35
Sauf erreur de ma part, le deuxième pilote est mort, non pas sur le coup, mais suite à son éjection trop basse (le siège MK 4 n'est pas un zéro-zéro: éjection possible à 0 ft et 0 kt), donc, on peut attaquer aussi le MINDEF pour ne pas avoir retrofité cette version avec un MK10 0-0 comme les Mirage 2000.
Deuxièmement, les programmes de démonstrations sont présentés et validés à trés haut niveau, donc, il va manquer des "étoiles" dans le bureau du juge...
Troisièmement, etre présentateur en vol est loin d'etre une punition disciplinaire et les deux défunts étaient volontaires.
Que les familles attendent que les pilotes aient plus de 2000 heures de vol pour s'apercevoir que la troisième dimensions laisse peu de chances en cas de problèmes est plus que douteux à mes yeux.
Avec le respect qui leur est dû, je pencherai plus pour un refus "psychologique" d'accepter la mort des leurs, ou la volonté de trouver un coupable.
A-t-on penser à attaquer la famille KALASHNIKOV pour l'usage que font les terroristes de la réalisation de Mickaël ?

9.Posté par Max le 08/01/2011 21:36
A ma connaissance, quand on s'engage dans les forces armées des États-unis, on renonce à toute poursuite.

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Jean-Dominique Merchet
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Jean-Dominique Merchet, journaliste à Marianne, je m'occupe des questions militaires depuis une vingtaine d'années. C'est une passion dans laquelle je suis tombé tout petit... Né en 1959, franc-comtois et versaillais, je suis un auditeur de l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN 49). J'ai créé ce blog en 2007.

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Le site de l'hebdomadaire Marianne : "le goût de la vérité n'empêche pas de prendre parti" (Albert Camus).



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