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PLAN DIRECTEUR DE GESTION ENVIRONNEMENTALE

Un guide à l'intention des sociétés membres

Les sociétés membres de L'Association minière du Canada (AMC) appuient le concept du développement durable, qui vise à améliorer la société grâce au développement économique et à la protection de l'environnement. Nous sommes d'avis que les produits minéraux sont essentiels au développement d'une économie viable; et la protection de l'environnement est un élément prioritaire de la gestion de nos activités.

Si les sociétés membres gèrent depuis des décennies les aspects de leurs activités qui touchent à l'environnement, il n'en reste pas moins qu'elles reconnaissent la nécessité de disposer d'une politique environnementale et de lignes directrices pour veiller à ce que les préoccupations environnementales soient traitées logiquement dans le cadre des exercices de planification des projets et de gestion opérationnelle de toute société. Pour étayer sa Politique environnementale, l'AMC a élaboré un Plan directeur de gestion environnementale (PDGE) qui gravite autour de quatre éléments essentiels de la gestion de l'environnement : 1. Leadership et engagement; 2. Planification; 3. Mise en uvre; et 4. Surveillance, évaluation et amélioration.

L'AMC reconnaît que les sociétés membres se distinguent les unes des autres par le milieu dans lequel elles fonctionnent et leur structure opérationnelle. Cependant, des principes fondamentaux communs devraient être mis en application en ce qui a trait à la gestion environnementale. Ce plan directeur a pour but d'aider les sociétés à intégrer les stratégies de gestion environnementale dans leurs structures de gestion existantes.

1. LEADERSHIP ET ENGAGEMENT

Éléments clés :

  • Politique - observation, communication et examen

  • Responsabilisation

Politique

Les sociétés membres de l'AMC sont signataires de la Politique environnementale de l'Association, qui sera revue de façon périodique afin de veiller à ce qu'elle soit à jour et pertinente aux activités, aux produits et aux services de l'industrie.

Chaque société membre devrait adopter une politique environnementale qui concorde avec la Politique environnementale de l'AMC et convient à la nature de ses propres activités. Il incombe aux sociétés membres de faire part de leur politique à leurs employés et entrepreneurs, et de veiller à ce que le document soit mis à la disposition d'autres intervenants importants, comme les gouvernements et les collectivités où elles mènent des activités.

Responsabilité

Chaque société membre devrait mettre en place une structure organisationnelle appropriée afin de gérer efficacement la mise en uvre et le maintien des obligations qui se rattachent à sa politique environnementale. La structure organisationnelle de chaque société membre devrait être conçue de manière à permettre de traiter les questions environnementales, avec une autorité et une responsabilité clairement définies. Chaque société membre devrait mettre en place et tenir à jour un système permettant de recevoir, de documenter et de donner suite aux communications des intervenants de l'intérieur et de l'extérieur, en matière d'environnement.

2. PLANIFICATION

Éléments clés :

  • Tous les secteurs d'activité

  • Tient compte des risques, des exigences réglementaires, des attentes des intervenants

  • Élaboration de procédures visant les risques et les règlements

  • Gestion des incidents et planification d'urgence

Les sociétés membres devraient tenir compte des questions environnementales en planifiant toutes les étapes de leurs activités, y compris l'exploration, l'aménagement, l'exploitation et la fermeture des chantiers. Les sociétés membres devraient mettre en uvre et tenir à jour des procédures permettant de faire le suivi des questions environnementales touchant à leurs activités, y compris l'évaluation des risques environnementaux, les exigences légales et les attentes des intervenants.

La planification des activités devrait être effectuée conformément aux objectifs prioritaires et aux cibles de rendement établies. De plus, la planification opérationnelle des sociétés membres devrait prévoir les ressources financières et humaines appropriées pour permettre d'assurer les fonctions de gestion environnementale, y compris l'élaboration, la documentation et la diffusion des procédures pertinentes.

Les sociétés membres devraient élaborer et tenir à jour des procédures efficaces en ce qui a trait aux accidents et aux situations d'urgence. Ces procédures devraient mettre l'accent sur la prévention et se fonder sur la portée des accidents possibles qui sont liés aux activités de la société, des programmes de prévention appropriés et des contremesures efficaces.

Chaque société membre devrait revoir et mettre à jour régulièrement ses procédures de planification d'urgence.

3. MISE EN OEUVRE

Éléments clés :

  • Responsabilités bien définies et activités intégrées

  • Procédures documentées

  • Formation

  • Communication

  • Information

Des structures organisationnelles devraient être établies pour permettre la mise en uvre d'activités environnementales par la responsabilisation et d'une manière qui intègre les objectifs environnementaux aux autres objectifs de l'entreprise. Les procédures opérationnelles devraient comporter des renseignements techniques bien documentés, adéquats et mis à jour régulièrement et, lorsque la chose est à propos, des pratiques de gestion environnementales pour les employés dont les responsabilités l'exigent.

La formation et la sensibilisation des employés sont essentielles à la mise en uvre de politiques en matière d'environnement et au bon rendement environnemental. C'est pourquoi les sociétés devraient identifier les besoins en matière de formation, qui reflètent leurs propres objectifs de rendement environnemental. Les programmes de formation devraient être documentés, les manuels de procédures devraient être tenus à jour, et des plans de recyclage devraient être établis. Les procédures de formation devraient comporter une explication de la politique environnementale de la société et mettre en valeur l'importance de se conformer aux objectifs environnementaux et aux exigences réglementaires.

Les sociétés membres devraient mettre au point et tenir à jour un système permettant de renseigner les employés sur les aspects environnementaux pertinents de leurs activités. Les sociétés membres devraient encourager et favoriser le dialogue avec les intervenants, y compris les collectivités locales, relativement aux questions environnementales qui touchent à leurs activités.

4. SURVEILLANCE, ÉVALUATION ET AMÉLIORATION

Éléments clés :

  • Surveillance des résultats

  • Évaluation de la conformité à la politique, aux objectifs et aux buts

  • Soutien de l'amélioration continuelle

Les sociétés membres devraient élaborer et tenir à jour des procédures permettant de surveiller régulièrement l'efficacité de leurs programmes environnementaux. Plus particulièrement, les sociétés devraient mener régulièrement des exercices de vérification afin de déterminer si leurs activités sont conformes aux objectifs établis, aux politiques organisationnelles, aux objectifs en matière de rendement environnemental et aux exigences réglementaires. Chaque société membre devrait recourir à des évaluations du rendement environnemental pour favoriser des améliorations à l'intérieur de chacune de leurs exploitations et dans l'ensemble de l'entreprise. Les lacunes constatées durant ces évaluations devraient être traitées de façon adéquate et opportune, et les mesures prises devraient être documentées. Des procédures de suivi devraient être mises en place pour s'assurer que les lacunes constatées ont effectivement été examinées et que les mesures nécessaires ont été menées à bien.



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