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Essais implantés en France en 2004


- Tableau (ci-contre) des essais implantés en 2004 classés par département et par commune : situation au 1er juillet 2004.

- Tableau (pdf 174 Ko) des essais implantés en 2004 classés par région et par numéro de dossier de recherche : situation au 1er juillet 2004.

Ces tableaux regroupent les essais ayant fait l'objet d'une décision d'autorisation délivrée en 2004 (en grisé dans le tableau) et les essais pluriannuels dont les décisions d'autorisation ont été délivrées les années précédentes.

Chaque dossier de recherche et développement peut donner lieu à l'implantation de parcelles dans une ou plusieurs communes. On appelle "essai" l'ensemble des parcelles concernées par un OGM donné dans une commune donnée. Chaque essai fait l'objet d'un envoi d'une fiche d'information du public (fip). Dans une même commune, un même dossier (c'est-à-dire un même OGM) peut conduire à des implantations dans plusieurs parcelles différentes. Dans ce cas, une seule fiche d'information du public est adressée à la mairie de la commune dans laquelle l'implantation s'effectue.

Toutes les fiches d'information destinées au public (fip) sont téléchargeables au format pdf.
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NB : Les fiches d'information destinées au public (fip) relatives aux 2 dossiers
B/FR/03.03.02 et B/FR/04.02.06 ont été actualisées en juillet 2004.

Dpt
Commune

N° de la fiche d'information du public

Culture
(m²)
Intitulé
12
AVEYRON
Druelle

Fip 030207

1 parcelle

fétuque

10 m²

Elaborée par la société BIOGEMMA, responsable de l'essai au champ pluriannuel de fétuque élevée génétiquement modifiée pour une meilleure digestibilité

Dossier n° :
B/FR/03.02.07

17
CHARENTE-MARITIME
St Pierre d'Amilly

Fip 040206

2 parcelles

maïs

410 m²
et
25 m²

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyphosate) (NK603*1507)
(2004-2006)

Dossier n° :
B/FR/04.02.06

Fip 030302

2 parcelles
maïs

200 m²
et
45
Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à des lépidoptères) (BT11)
(2003-2005)

Dossier n° :
B/FR/03.03.02
Fip 030304

1 parcelle
maïs

600 m²
Elaborée par la société BIOGEMMA, responsable des essais pluriannuels au champ de maïs génétiquement modifiés pour l'amélioration des performances photosynthétiques de la plante en conditions de stress hydrique

Dossier n° :
B/FR/03.03.04
21
CÔTE-D'OR
Varois-et-Chaignot

Fip 010601

1 parcelle

colza

4100 m²

Elaborée par la société CETIOM, responsable de l'étude de l'impact, dans le cadre d'un projet de recherches inter-instititut, de colzas génétiquement modifiés tolérants à un herbicide dans les systèmes de cultures (3 ans)

Dossier n° :
B/FR/01.06.01

Fip 020304

1 parcelle
maïs

6000 m²
Elaborée par la société ARVALIS, responsable de l'étude d'impact, dans le cadre d'un projet de recherche inter-instititut pour des maïs génétiquement modifiés (lignées Bt176, Bt11, T25, et NK 603) tolérants à un herbicide non sélectif et/ou résistants à des lépidoptères ravageurs du maïs dans les systèmes de culture (pluriannuel de 3 ans)

Dossier n° :
B/FR/02.03.04
31
HAUTE-GARONNE
Beaumont sur Leze


Fip 010101

1 parcelle

 

maïs

3405 m²

Elaborée par la société MONSANTO France, responsable du développement de lignées et d'hybrides de maïs trangénique Roundup Ready (NK603)
(2004-2008)

Dossier n° :
B/FR/01.01.01

Le Plan Fip 030201

1 parcelle
maïs

250 m²
Elaborée par la société PIONEER GENETIQUE responsable du programme d'essai aux champs d'hybrides de maïs tolérants au glyphosate

Dossier n°
: B/FR/03.02.01
Fip 040304

1 parcelle
maïs

346 m²
Elaborée par la société PIONEER GENETIQUE responsable du testage de maïs génétiquement modifiés résistants à des lépidoptères et tolérants à un herbicide (événement 1507)
(2004 - 2007)

Dossier n°

B/FR/04.03.04
Menville
Fip 030201

1 parcelle
maïs

380 m²
Elaborée par la société PIONEER GENETIQUE responsable du programme d'essai aux champs d'hybrides de maïs tolérants au glyphosate

Dossier n°

B/FR/03.02.01
Fip 010302

1 parcelle
maïs

519 m²
Elaborée par la société PIONEER GENETIQUE responsable du programme d'essai au champ d'hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à des lépidoptères et tolérants au glufosinate (événement 1507) (pluriannuel de 4 ans)

Dossier n°
: B/FR/01.03.02
Fip 030302

1 parcelle
maïs

310 m²
Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères) (BT11)
(2003- 2005)

Dossier n° :
B/FR/03.03.02
Fip 040206

1 parcelle
maïs

235 m²
Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyfosante) (NK603*1507)
(2004- 2006)

Dossier n° :
B/FR/04.02.06
Montaut
Fip 010101

1 parcelle
maïs

3255 m²
Elaborée par la société MONSANTO France, responsable du développement de lignées et d'hybrides de maïs trangénique Roundup Ready (NK603)
(2004-2008)

Dossier n° :
B/FR/01.01.01
Montesquieu Lauragais
Fip 020304

1 parcelle
maïs

9900 m²
Elaborée par la société ARVALIS, responsable de l'étude d'impact, dans le cadre d'un projet de recherche inter-instititut pour des maïs génétiquement modifiés (lignées Bt176, Bt11, T25, et NK 603) tolérants à un herbicide non sélectif et/ou résistants à des lépidoptères ravageurs du maïs dans les systèmes de culture (pluriannuel de 3 ans)

Dossier n° :
B/FR/02.03.04

32
GERS

 

Solomiac

Fip 030302

1 parcelle

maïs

290 m²

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyphosate) (NK603*1507)
(2004-2006)

Dossier n° :
B/FR/03.03.02

Fip 040206

1 parcelle

maïs

220 m²

 

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyfosate) (NK603*1507)
(2004 - 2006)

Dossier n° :
B/FR/04.02.06

Vic-Fezensac

Fip 030302


1 parcelle

maïs

310 m²
Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyphosate) (NK603*1507)
(2004-2006)

Dossier n° :
B/FR/03.03.02

Fip 040206

1 parcelle

maïs

235 m²

 

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyfosate) (NK603*1507)
(2004 - 2006)

Dossier n° :
B/FR/04.02.06

40
LANDES
Magescq
Fip 010101

1 parcelle
maïs

2300 m²
Elaborée par la société MONSANTO France, responsable du développement de lignées et d'hybrides de maïs trangénique Roundup Ready (NK603)
(2004-2008)

Dossier n° : B/FR/01.01.01
45
LOIRET
St Cyr en Val
Fip 030601

1 parcelle
peuplier

440 m²
Elaborée par l'INRA Orléans, responsable de la plantation de peuplier trangénique
1) étude de la modification quantitative et qualitative de la lignine, influence sur les caractères papetiers et qualités du bois
2) recherche de l'induction de la stérilité chez un clone femelle
(prolongation de 4 ans)

Dossier n° : B/FR/03.06.01
[B/FR/95.03.05]
Fip 990215

1 parcelle
peuplier

925 m²
Elaborée par l'INRA Orléans, responsable de la plantation de peupliers génétiquement modifiés pour l'étude de la modification quantitative et qualitative de la lignine, influence sur les caractères papetiers et qualités du bois selon un programme pluriannuel de 9 ans (1999 - 2007)

Dossier n° : B/FR/99.02.15
Greneville Fip 010101

1 parcelle
maïs

2670 m²
Elaborée par la société MONSANTO France, responsable du développement de lignées et d'hybrides de maïs transgénique Roundup Ready (NK603)
(2004 - 2008)

Dossier n° : B/FR/01.01.01
Neuville aux Bois Fip 010101

1 parcelle
maïs

3097 m²
Elaborée par la société MONSANTO France, responsable du développement de lignées et d'hybrides de maïs transgénique Roundup Ready (NK603)
(2004 - 2008)

Dossier n° : B/FR/01.01.01
Pithiviers le Vieil Fip 010101

1 parcelle
maïs

3097 m²
Elaborée par la société MONSANTO France, responsable du développement de lignées et d'hybrides de maïs transgénique Roundup Ready (NK603)
(2004 - 2008)

Dossier n° : B/FR/01.01.01
47
LOT-ET-GARONNE
St-Pé-St-Simon
Fip 030302

1 parcelle
maïs

290 m²
Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à des lépidoptères) (BT11)
(2003-2005)

Dossier n° : B/FR/03.03.02
Fip 040206

1 parcelle
maïs

220 m²
Elaborée par la société GEVES responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyphosate) (NK603*1507)
(2004-2006)

Dossier n° : B/FR/04.02.06
51
MARNE
St Quentin sur Coole
Fip 010601

1 parcelle
colza

5000 m²
Elaborée par la société CETIOM, responsable de l'étude de l'impact, dans le cadre d'un projet de recherches inter-instititut, de colzas génétiquement modifiés tolérants à un herbicide dans les systèmes de cultures (3 ans)

Dossier n° :
B/FR/01.06.01
63
PUY-DE-DÔME
Le Cendre

Fip 030305

1 parcelle

maïs

750 m²

Elaborée par la société BIOGEMMA responsable des essais pluriannuels et multilocaux au champ de maïs de composition en lignine génétiquement modifiée

Dossier n° :
B/FR/03.03.05

Fip 040301

1 parcelle
maïs

1500 m²
Elaborée par la société BIOGEMMA responsable des essais au champ de lignées de maïs génétiquement modifiés en vue de l'étude de la biosynthèse de la lignine (2004-2006)

Dossier n° :
B/FR/04.03.01
Marsat Fip 030204

1 parcelle
maïs

1100 m²
Elaborée par la société BIOGEMMA responsable de l'étude relative à la validation fonctionnelle d'un gène impliqué dans les mécanismes d'assimilation de l'azote et de remplissage du grain

Dossier n° :
B/FR/03.02.04
Fip 030304

2 parcelles
maïs

100 m²
et
100
Elaborée par la société BIOGEMMA responsable des essais pluriannuels au champ de maïs génétiquement modifiés pour l'amélioration des performances phyotosynthétiques de la plante en conditions de stress hydrique

Dossier n° :
B/FR/03.03.04
78
YVELINES
Guyancourt

Fip 030302

1 parcelle

maïs

85 m²

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères) (BT11)
(2003- 2005)

Dossier n° :
B/FR/03.03.02

Fip 040206

1 parcelle

maïs

110 m²

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyphosate) (NK603*1507)
(2004- 2006)

Dossier n° :
B/FR/04.02.06

81
TARN
Palleville Fip 030302

1 parcelle
maïs

290 m²

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères) (BT11)
(2003- 2005)

Dossier n° :
B/FR/03.03.02

Fip 040206

1 parcelle

maïs

290 m²

 

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyfosate) (NK603*1507)
(2004 - 2006)

Dossier n° :
B/FR/04.02.06

82
TARN-ET-GARONNE

Cumont

Fip 030105

1 parcelle

maïs

92 m²

 

Elaborée par la société PIONEER GENETIQUE responsable de l'essai au champ d'hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à des coléoptères et tolérants à l'herbicide glufosinate

Dossier n° :
B/FR/03.01.05

Montauban

Fip 030302

1 parcelle

maïs

310 m²

 

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères) (BT11)
(2003 - 2005)

Dossier n° :
B/FR/03.03.02

Fip 040206

1 parcelle

maïs

235 m²

 

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyfosate) (NK603*1507)
(2004 - 2006)

Dossier n° :
B/FR/04.02.06

86
VIENNE
Valdivienne

Fip 010101

3 parcelles

maïs

2547 m²,
2983

et
1138

Elaborée par la société MONSANTO France, responsable du développement de lignées et d'hybrides de maïs trangénique Roundup Ready (NK603)
(2004-2008)

Dossier n° :
B/FR/01.01.01

Fip 030302

1 parcelle
maïs

290 m²
Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à des lépidoptères) (BT11)
(2003-2005)

Dossier n° :
B/FR/03.03.02

Fip 040206

1 parcelle

maïs

220 m²

Elaborée par la société GEVES, responsable de l'expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés - épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistante à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyphosate) (NK603*1507)
(2004- 2006)

Dossier n° :
B/FR/04.02.06

973
GUYANE
Sinnamary

Fip 980807

1 parcelle

café

11000 m²

Elaborée par le CIRAD CP, responsable de l'essai de caféiers transgnéiques de l'espèce Coffea canephora modifiés pour la résistance à la mineuse des feuilles (programme pluriannuel de 5 ans)

Dossier n° :
B/FR/98.08.07