5 Annexes
Chronologie de l'APEC
Glossaire
Personnes-ressources clés
Lectures complémentaires et sites Web
Un mot sur l'auteure

Fonctionnement de l'APEC

Des fonctionnaires, habituellement des ministères du commerce et des affaires étrangères, font partie des comités de l'APEC. Le lieu des réunions alterne, mais le BAC se réunit habituellement au Secrétariat de l'APEC, à Singapour.

Considérations clés pour participer :

	Ces comités sont au coeur de la structure de l'APEC. Le RFD doit disposer d'un mécanisme pour superviser ces comités, participer à leurs réunions et transmettre de l'information à des centres de liaison importants. Les principaux points de liaison sont la présidente ou le président et le personnel de la SOM et les présidences des autres comités.
	L'APEC est une jeune organisation qui élabore encore des mécanismes internes en vue de communiquer les décisions et les résultats de projets à l'ensemble de ses comités et groupes de travail. La reconnaissance de la valeur de données ventilées selon le sexe par le Groupe de travail sur le développement des ressources humaines et le Groupe de travail sur la science et la technologie industrielles, par exemple, pourrait faire connaître des initiatives à d'autres comités de l'APEC, comme les études du Comité économique sur les répercussions de la libéralisation du commerce.
	Obtenir les rapports provisoires (de préférence sous forme électronique pour faciliter l'intégration des révisions proposées) en travaillant avec les fonctionnaires de son gouvernement.
	Envisager la possibilité de mettre sur pied des groupes de travail sur des questions précises, qui examineraient les documents et proposeraient des réponses pour le RFD.
	Il faut déployer des efforts particuliers pour ajouter de nouveaux secteurs ou enjeux exclus jusqu'à présent.
	Une considération de première importance pour le travail dans le cadre d'un forum multilatéral est la nécessité d'avoir, pour de nouvelles initiatives, des « défenseurs » venant de plus d'un pays et de plus d'une région, qui peuvent présenter les questions et appuyer d'autres intervenantes et intervenants.

Comité économique (EC)

Le Comité économique est un centre clé d'analyse et d'examen des tendances économiques par l'APEC. Il coordonne les activités du programme de coopération économique et technique de l'APEC, notamment les travaux de 1996 et de 1997 sur les enjeux liés à l'infrastructure. Il entreprend des recherches sur diverses questions économiques et prépare chaque année une perspective économique à moyen terme pour la région. Le comité relève de la SOM.

Le Comité économique coordonne l'analyse de questions abordées dans le cadre de l'initiative FEEEP, notamment les travaux sur l'offre et la demande alimentaires entrepris par son sous comité sur l'alimentation. Parmi les autres activités du Comité, mentionnons une étude sur les incidences de la libéralisation du commerce au moyen d'un modèle d'équilibre général programmable, un examen de l'incidence des règles sur l'investissement et la libéralisation au moyen d'études de cas, et une étude sur le sous-régionalisme (ALÉNA, CER, AFTA) et ses conséquences pour l'APEC. De plus, Hong Kong (Chine) dirige une étude sur la migration dans la région de l'Asie-Pacifique.

Le premier examen exhaustif des activités de coopération économique et technique de l'APEC dans le cadre des parties I et II du Programme d'action d'Osaka a été fait par le Comité économique en 1996 (État de la coopération économique et technique de l'APEC, désigné sous le nom de Rapport ecotech). Ce rapport proposait à l'APEC de regrouper des activités sous plusieurs thèmes structurés, ce qui offrirait une meilleure orientation stratégique pour ses activités. Ces thèmes sont les suivants : mise en valeur du capital humain, développement de marchés financiers sûrs et efficients, consolidation de l'infrastructure économique, exploitation des technologies de l'avenir et sauvegarde de la qualité de la vie par une croissance écologiquement rationnelle. Il a également été indiqué qu'une plus grande scolarisation des femmes et l'intensification de leur présence sur le marché du travail structuré étaient des composantes nécessaires à l'atteinte de l'objectif de l'APEC, soit l'amélioration du mieux être économique et social de ses populations.

Comité du commerce et de l'investissement (CTI)

Le CTI, qui coordonne les travaux de l'APEC sur la libéralisation et la facilitation du commerce et de l'investissement, relève des hauts fonctionnaires de l'APEC. Il a produit, par l'entremise de ses sous comités, plusieurs publications pour les milieux d'affaires, notamment des guides sur les formalités douanières dans la région de l'APEC et sur les exigences en matière de visas pour les voyages d'affaires. Il est composé de fonctionnaires, mais le CTI fait largement appel aux compétences techniques et universitaires pour ses groupes d'experts et ateliers.

Parmi les activités du Comité figurent des dialogues liés aux politiques commerciales, un groupe d'experts sur les marchés publics, un groupe d'experts sur la médiation de différends, un sous comité sur les normes et la conformité, une rencontre sur les droits de propriété intellectuelle, un sous comité sur les procédures douanières, un groupe d'experts sur l'investissement, un groupe sur les services et une étude sur la mise en oeuvre des conclusions de l'Uruguay Round.

Considérations clés pour participer

Comme c'est le cas pour d'autres forums de l'APEC, ces activités sont habituellement présidées, à titre volontaire, par une économie membre. Les sous comités sont assujettis aux mêmes lignes directrices et font appel à des experts de l'extérieur du secteur d'activité.

Comité du budget et de l'administration (BAC)

Le BAC conseille la SOM sur les questions budgétaires et administratives. Il établit chaque année le budget de l'APEC, surveille et évalue le fonctionnement des groupes de travail et formule des recommandations à la SOM. Il est composé de fonctionnaires et est présidé par un représentant du président sortant de la SOM.

mise à jour : le 18 jan 1998