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Suite des politiques du Conseil du Trésor

Renouvellement des politiques du CT

Suite des politiques du Conseil du Trésor

Liste alphabétique des instruments de politiques

* En développement

accès à l'information, Politique sur l'

accès en direct aux services des régimes de soins de santé et de soins dentaires, Note d'information visant l'

accès facile aux biens immobiliers, Norme d'

Accessibilité : Critères du W3C [À être archivée : 2009-01-01]

Accessibilité : Équivalents textuels [À être archivée : 2009-01-01]

Accessibilité : Formats de rechange [À être archivée : 2009-01-01]

Accessibilité : Technologies du W3C pour les documents [À être archivée : 2009-01-01]

Accords de collaboration : Identificateurs du Programme de coordination de l'image de marque

Accords de collaboration : Symboles et hyperliens

Accréditation - Chapitre 1

accueil, Politique sur l'

administration de la formation indispensable, Directive sur l'

administration de la paye, Fonction de contrôleur - Politique sur l'

administration de la rémunération au rendement de certains niveaux supérieurs exclus non compris dans la catégorie de la gestion, Politique sur l'

Administration des conventions collectives - Chapitre quinze

administration des programmes de perfectionnement en leadership - Programme de stagiaires en gestion et Programme Cours et affectations de perfectionnement, Directive sur l'

administration des traitements - Groupe du droit du ministère de la Justice et autres conseillers juridiques exclus, Politique sur l'

administration des traitements de certains niveaux supérieurs exclus non compris dans la catégorie de la gestion, Politique sur l'

administration du Régime de pension de retraite de la fonction publique, des régimes d'assurance collective et autres programmes d'avantages sociaux, Politique sur l'

aide au transport quotidien, Directive sur l'

aliénation du matériel en surplus, Directive sur l'

Amélioration conjointe du milieu de travail

Améliorer les services en utilisant l'information et les technologies de façon novatrice

analyse comparative de la gestion financière, Guide de l'

Analyse comparative entre les sexes : guide d'élaboration de politiques

Application d'une exception et notification de tiers

apprentissage, de formation et de perfectionnement, Politique en matière d'

approbation des projets, Politique sur l' [À être archivée : 2011-04-01]

Arbitrage

assistance scolaire pour les enfants d'employés, Politique sur l'

Assurance-invalidité de longue durée

Autofinancement du programme de services du ministère des Travaux publics

autorisation et l'authentification électroniques, Politique sur l'

autorisations spéciales de dépenser les recettes, Politique sur les

Avance de salaire d'urgence

Avis de pratiques exemplaires: concernant les considérations environnementales dans les opérations immobilières

avis et le consentement dans un environnement électronique, Lignes directrices sur l'

Avis importants : Avis de confidentialité [À être archivée : 2009-01-01]

Avis importants : Avis sur le droit d'auteur [À être archivée : 2009-01-01]

Avis importants : Lien Avis importants [À être archivée : 2009-01-01]

Avis importants : Renseignements personnels [À être archivée : 2009-01-01]

Avis sur les pratiques exemplaires: Friches Industrielles

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