Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
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Foires aux questions (FAQ)

Vous avez une question? Nous vous invitons à lire la FAQ ci-dessous ou à consulter notre FAQ par sujet.

Vous n'avez pas encore trouvé ce que vous cherchez? Consultez directement notre index A-Z, notre page Recherche ou notre page Contactez-nous.

Droits d'auteur du gouvernement

Offres d'emploi

Drapeaux et articles promotionnels

Publiservice / intranet du gouvernement / GNet

Impôt / TPS / Pensions / Avantages sociaux

Publications

Foire aux questions par sujet

Voici une liste de la FAQ par sujet :

Achats et ventes

Pour la population canadienne

Pour les entreprises

Pour le gouvernement

Paiements et pensions

Paiements

Pensions et avantages sociaux pour les fonctionnaires fédéraux

Biens et immeubles

Sécurité

Traduction et interprétation

Droits d'auteur du gouvernement

La demande d'affranchissement des droits d'auteur de la Couronne se trouve sur le site Web Publications du gouvernement du Canada, Droit d'auteur de la Couronne et octroi de licences.

Les documents téléchargés à partir du site Web de TPSGC peuvent être reproduits, à condition qu'ils soient fidèlement reproduits, qu'ils comportent une mention indiquant que le Ministère en est l'auteur et qu'ils ne soient pas destinés à un usage commercial ou à la revente. Pour les publications dont les droits d'auteur n'appartiennent pas à TPSGC, il nous est impossible de donner une autorisation de reproduction. Dans ce cas, vous devez en obtenir une auprès du détenteur des droits d'auteur. Pour plus de renseignements sur l'affranchissement des droits d'auteur de la Couronne, veuillez consulter le site Web Publications du gouvernement du Canada, Droit d'auteur de la Couronne et octroi de licences.

Toutes les photos figurant dans les publications du gouvernement du Canada sont protégées par le droit d'auteur. Vous devez communiquer directement avec les auteurs pour avoir des précisions sur chaque photo. Pour plus de renseignements sur l'affranchissement des droits d'auteur de la Couronne, veuillez consulter le site Web Publications du gouvernement du Canada, Droit d'auteur de la Couronne et octroi de licences.

Offres d'emploi

Comment puis-je postuler un emploi à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada?

Pour postuler un emploi au Ministère, vous devez passer par la Commission de la fonction publique du Canada (CFP). La CFP est l'organisme responsable de la majeure partie du recrutement effectué à partir de l'extérieur de la fonction publique fédérale.

Où puis-je trouver les offres d'emploi électroniques?

La principale source d'offres d'emploi électroniques pour le gouvernement du Canada est le Guichet emplois de la Commission de la fonction publique.

Comment un étudiant peut-il trouver un emploi au gouvernement?

Les étudiants à la recherche d'un emploi peuvent consulter les sites suivants :

Drapeaux et articles promotionnels

Où dois-je adresser ma demande afin d'obtenir un drapeau canadien?

  • Pour demander un drapeau canadien gratuit, veuillez communiquer avec le député de votre localité.
  • Pour demander un drapeau qui a déjà flotté sur le mât du Parlement, veuillez suivre les instructions figurant sur le site Web de la Colline du Parlement.

Où puis-je trouver des articles promotionnels du gouvernement du Canada, comme des épinglettes ou des drapeaux?

Pour demander des articles promotionnels, veuillez communiquer avec le député de votre localité.

Publiservice / intranet du gouvernement / GNet

Comment puis-je accéder au site Publiservice?

  • Géré par Service Canada, Publiservice fournit des sources d'information et des outils de travail essentiels en ligne aux employés du gouvernement du Canada. Publiservice est réservé aux employés du gouvernement. (Cette information n'est accessible qu'aux ministères et aux organismes fédéraux).
  • Géré par TPSGC, le portail gouvernemental de TPSGC (TPSGC@Publiservice) fournit des sources d'information et des outils de travail essentiels en ligne à tous les employés du gouvernement du Canada qui veulent faire affaire avec TPSGC. Le site TPSGC@Publiservice est réservé aux employés du gouvernement. (Cette information n'est accessible qu'aux ministères et aux organismes fédéraux).

Impôt / TPS / Pensions / Avantages sociaux

Où puis-je trouver des renseignements concernant l'impôt sur le revenu, les crédits pour TPS et le crédit d'impôt pour enfants ou d'autres renseignements liés à l'impôt?

Pour obtenir des renseignements concernant l'impôt sur le revenu, les crédits pour TPS et le crédit d'impôt pour enfants ou d'autres renseignements liés à l'impôt, veuillez consulter le site Web de l'Agence du revenu du Canada (ARC).

Comment puis-je déterminer le montant de ma pension de la fonction publique?

Pour obtenir des renseignements sur la paye, les pensions ou les avantages sociaux, veuillez consulter les sites suivants :

Publications

Où et comment puis-je obtenir des documents ou des publications papier du gouvernement du Canada?

Pour obtenir un document ou une publication papier du gouvernement du Canada, veuillez consulter le site Centre de publication du gouvernement canadien.

Veuillez consulter la page Publications de TPSGC pour obtenir la liste des publications de TPSGC disponibles en ligne.