Skip links

Licence et politiques

Vous pouvez retrouver ici les documents qui encadrent
l’utilisation de la plateforme et du corpus que nous diffusons.

Politique d’utilisation

La politique d’utilisation encadre les usages permis concernant les publications disponibles sur la plateforme. Pour trouver rapidement les renseignements dont vous avez besoin, vous pouvez également consulter notre FAQ.

Droit d’auteur

Les documents diffusés sur la plateforme demeurent la propriété exclusive des titulaires des droits d’auteur ou de leurs ayants droit et sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur (L.R.C. (1985), ch. C-42). Chaque revue diffusée sur Érudit possède sa propre politique éditoriale et sa propre politique en matière de propriété intellectuelle. Certaines revues sont titulaires des droits d’auteur, tandis que, dans d’autres cas, ce sont plutôt les auteurs et auteures. Rendez-vous sur la page de présentation de chaque revue pour en savoir plus.

Licence d’utilisation

La licence d’utilisation établit les conditions d’utilisation de la plateforme et des documents diffusés  pour les institutions qui possèdent une entente (abonnement, partenariat) avec Érudit. Cette licence d’utilisation peut être consultée en ligne.

Politique de confidentialité

La politique de confidentialité résume les différentes données personnelles pouvant être collectées durant la navigation sur la plateforme Érudit.

Politique relative aux cookies

La politique relative aux cookies explicite les différents types de témoins de connexion (cookies) employés, leurs usages et la façon de retirer son consentement à leur collecte.