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Contrat 

d’utilisation 

de Twitter

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Twitter Conditions 

d’utilisation

Le Contrat d’utilisation de Twitter est composĂ© 

des prĂ©sentes 

Conditions d’utilisation

de notre 

Politique de confidentialité

des 

RĂšgles et politiques de Twitter

  

et de toutes les politiques associées.

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Les prĂ©sentes Conditions d’utilisation (« 

Conditions

 Â») rĂ©gissent l’accĂšs et 

l’utilisation par vous-mĂȘme de nos services, y compris nos diffĂ©rents sites Web, 
SMS, API, notifications par e-mail, applications, boutons, widgets, publicitĂ©s, 
services de transactions commerciales, et 

nos autres services couverts

, renvoyant 

Ă  ces Conditions (collectivement, les « 

Services

 Â»), ainsi que les informations, 

textes, liens, graphiques, photos, sons, vidĂ©os ou autres Ă©lĂ©ments ou combinaison 
d’élĂ©ments tĂ©lĂ©chargĂ©s Ă  partir des Services ou apparaissant sur ceux-ci 
(collectivement dĂ©nommĂ©s le « 

Contenu

 Â»). En utilisant les Services, vous 

reconnaissez ĂȘtre liĂ©(e) par les prĂ©sentes Conditions.

1  Qui peut utiliser les 

Services ?

Vous ne pourrez utiliser les Services que si vous acceptez de signer un contrat vous 
liant Ă  Twitter et que si vous n’ĂȘtes pas interdit(e) de recevoir ce type de services en 
vertu des lois du pays ou territoire dont vous relevez. Dans tous les cas, pour 
utiliser les Services, vous devez ĂȘtre ĂągĂ© d’au moins 13 ans, ou dans le cas de 
Periscope de 16 ans. Si vous acceptez les prĂ©sentes Conditions et que vous utilisez 
les Services au nom d’une sociĂ©tĂ©, organisation, État ou autre entitĂ© juridique, vous 
dĂ©clarez et garantissez que vous ĂȘtes autorisĂ©(e) Ă  le faire et que vous avez 
l’autoritĂ© de lier cette entitĂ© aux prĂ©sentes Conditions, auquel cas les mots “vous” 
et “votre” tels qu’ils sont utilisĂ©s dans les prĂ©sentes Conditions se rĂ©fĂšrent Ă  cette 
entité.

2  ConfidentialitĂ©

Notr

Politique de confidentialité

 (

https://www.twitter.com/privacy

) dĂ©crit comment 

nous traitons les informations que vous nous fournissez lorsque vous utilisez nos 
Services. Vous reconnaissez qu’en utilisant les Services, vous consentez Ă  ce que 

nous collections et utilisions (selon les termes de la Politique de confidentialitĂ©) ces 

informations, y compris dans les cas oĂč ces informations seraient transfĂ©rĂ©es aux 

États-Unis, en Irlande et/ou dans d’autres pays aux fins d’ĂȘtre stockĂ©es, traitĂ©es ou 
utilisées par Twitter ou ses sociétés affiliées.

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3  Contenu des Services

Vous ĂȘtes responsable de l’utilisation que vous faites des Services et de tout 
Contenu que vous fournissez, y compris de la conformitĂ© aux lois, rĂšgles et 
rĂ©glementations en vigueur. Vous ne devez fournir un Contenu que dans la 

mesure oĂč cela ne vous gĂȘne pas de le partager avec d’autres.

Tout usage ou recours Ă  un Contenu ou Ă  des matĂ©riaux affichĂ©s par l’intermĂ©diaire 
des Services, ou que vous obtenez par ce moyen, est rĂ©alisĂ© Ă  vos risques et pĂ©rils. 
Nous n’approuvons, ne soutenons, ne dĂ©clarons et ne garantissons pas 
l’exhaustivitĂ©, la vĂ©racitĂ©, l’exactitude ou la fiabilitĂ© d’un quelconque Contenu ou 
d’une quelconque information publiĂ©e via les Services, ni ne cautionnons aucune 
des opinions exprimĂ©es par leur intermĂ©diaire. Vous comprenez qu’en utilisant les 
Services, vous risquez d’ĂȘtre exposĂ©(e) Ă  un Contenu qui peut ĂȘtre offensant, 
malfaisant, inexact ou inappropriĂ©, voire, dans certains cas, Ă  des messages qui 
auraient Ă©tĂ© mal adressĂ©s ou qui s’avĂšreraient trompeurs. Tout Contenu relĂšve de 

la seule responsabilitĂ© de la personne qui l’a crĂ©Ă©. Nous ne surveillons et ne 

contrĂŽlons pas nĂ©cessairement tous les Contenus publiĂ©s via les Services, et nous 
ne pouvons en assumer la responsabilité.

Nous nous rĂ©servons le droit de supprimer tout Contenu qui violerait l’Accord 
d’utilisation, parce qu’il constituerait – par exemple - une violation de droits 

d’auteur ou de marques de commerce ou tout autre dĂ©tournement de la propriĂ©tĂ© 

intellectuelle, une appropriation illicite de droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle, une 
usurpation d’identitĂ©, une conduite illicite ou un harcĂšlement. Notre Centre 
d’assistance fournit des informations sur les politiques spĂ©cifiques et la procĂ©dure 
destinée à signaler ou à contester lesdites violations (

https://help.twitter.com/fr/

rules-and-policies/twitter-report-violation#specific-violations

 et 

https://help.twitter.

com/fr/managing-your-account/suspended-twitter-accounts

).

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Si vous estimez que votre Contenu a Ă©tĂ© copiĂ© d’une maniĂšre constituant une 
contrefaçon de droits d’auteur, veuillez le signaler en remplissant notre Formulaire 

de signalement d’une contrefaçon de droits d’auteur (

https://help.twitter.com/forms/

dmca

) ou en contactant notre agent chargĂ© des droits d’auteur Ă  l’adresse suivante :

Twitter, Inc.
Attn: Copyright Agent
1355

 Market Street, Suite 

900

San Francisco, CA 94103
Signalements: 

https://help.twitter.com/forms/dmca

E-mail: 

copyright@twitter.com

(pour le contenu sur Twitter)

Twitter, Inc.
Attn: Copyright Agent - Periscope
1355

 Market Street, Suite 

900

San Francisco, CA 94103
Signalements: 

https://help.twitter.com/forms/dmca

Email: 

copyright@pscp.tv

(pour le contenu sur Periscope)

Vos droits et Concession de droits sur 

le Contenu

Vous conservez vos droits sur tout Contenu que vous soumettez, publiez ou 

affichez sur ou via les Services. Ce qui est Ă  vous vous appartient. Vous ĂȘtes le 

propriétaire de votre Contenu (ce qui inclut vos sons, photos et vidéos intégrés).

En soumettant, en publiant ou en affichant un Contenu sur ou via les Services, vous 

nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances (incluant 
le droit de sous-licencier), nous autorisant Ă  utiliser, copier, reproduire, traiter, 

adapter, modifier, publier, transmettre, afficher et distribuer ce Contenu sur tout 

support et selon toute mĂ©thode de distribution actuellement connus ou dĂ©veloppĂ©s 
dans le futur (dans un souci de clartĂ©, ces droits comprennent, par exemple, ceux 
de conservation, transformation et traduction). Cette licence nous autorise Ă  mettre 
votre Contenu Ă  disposition du reste du monde et autorise les autres Ă  en faire de 
mĂȘme. Vous convenez que cette licence comprend le droit pour Twitter de fournir, 
promouvoir et amĂ©liorer les Services et de mettre le Contenu soumis sur ou via les 
Services Ă  disposition d’autres sociĂ©tĂ©s, organisations ou personnes privĂ©es, aux 

fins de syndication, diffusion, distribution, Retweet, promotion ou publication de ce 

Contenu sur d’autres supports et services, sous rĂ©serve de respecter nos 
conditions rĂ©gissant l’utilisation de ce Contenu. Twitter, ou ces autres sociĂ©tĂ©s, 
organisations ou personnes privĂ©es, pourront utiliser ainsi le Contenu que vous 
aurez soumis, publiĂ©, transmis ou de quelque autre façon mis Ă  disposition via les 

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Services sans que vous puissiez prĂ©tendre Ă  une quelconque rĂ©munĂ©ration au titre 
de ce Contenu, Ă©tant donnĂ© qu’il est convenu par les prĂ©sentes que votre utilisation 

des Services vaut pour rĂ©munĂ©ration suffisante du Contenu et octroi des droits citĂ©s 

dans la présente disposition.

Twitter a un ensemble Ă©volutif de rĂšgles rĂ©gissant la façon dont les partenaires de 
l’écosystĂšme peuvent interagir avec votre Contenu sur les Services. Ces rĂšgles 

existent afin de permettre un Ă©cosystĂšme ouvert tenant compte de vos droits. Vous 
comprenez que nous sommes susceptibles de modifier ou d’adapter votre Contenu 

lorsque nous ou nos partenaires le distribuons, le syndiquons, le publions ou le 

diffusons, et/ou d’apporter des modifications Ă  votre Contenu afin de l’adapter 
à différents supports.

Vous dĂ©clarez et garantissez que vous avez, ou avez obtenu, tous les droits, 
licences, consentements, autorisations, le pouvoir et/ou l’autoritĂ© nĂ©cessaires pour 
accorder les droits concĂ©dĂ©s aux termes des prĂ©sentes pour tout Contenu que 

vous soumettez, postez ou affichez sur ou par le biais des Services. Vous acceptez 

que ce Contenu ne contienne pas d’élĂ©ments soumis au droit d’auteur ou d’autres 
droits de propriĂ©tĂ©, Ă  moins que vous n’ayez l’autorisation nĂ©cessaire ou que vous 
ayez lĂ©galement le droit de publier les Ă©lĂ©ments et d’accorder Ă  Twitter la licence 
décrite ci-dessus.

4  Utilisation des Services

Nous vous invitons Ă  prendre connaissance des 

RĂšgles et politiques de Twitter

  

(et, pour Periscope, du 

Guide de la Communauté Periscope

 sur 

https://www.pscp.

tv/content

), qui font partie intĂ©grante du Contrat d’utilisation et qui dĂ©finissent ce 

qui est interdit dans le cadre des Services. Vous ne pouvez utiliser les Services  
qu’à la condition de respecter les prĂ©sentes Conditions et toutes les lois, rĂšgles et 
réglementations en vigueur.

Nos Services Ă©voluent en permanence. À ce titre, les Services sont susceptibles 
d’ĂȘtre modifiĂ©s occasionnellement, Ă  notre entiĂšre discrĂ©tion. Nous sommes 
susceptibles de cesser (provisoirement ou dĂ©finitivement) de vous fournir, Ă  vous 

ou plus gĂ©nĂ©ralement aux utilisateurs, les Services ou toute fonctionnalitĂ© de 

ceux-ci. Nous nous rĂ©servons par ailleurs le droit de fixer des limites d’utilisation 

et de stockage, Ă  tout moment et Ă  notre seule discrĂ©tion. Nous sommes Ă©galement 

susceptibles de retirer ou de refuser de distribuer un quelconque Contenu sur les 
Services, de restreindre la distribution ou la visibilitĂ© de tout Contenu sur le service 
ou de suspendre ou rĂ©silier un utilisateur et de rĂ©cupĂ©rer des noms d’utilisateurs, 
sans encourir aucune responsabilitĂ© Ă  votre Ă©gard. Twitter peut  proposer certains 
services ou fonctionnalitĂ©s Ă  titre onĂ©reux ; en payant ou en utilisant  lâ€șun de ces 
services, vous acceptez les conditions supplémentaires applicables à ce service.

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En contrepartie du droit Ă  accĂ©der et Ă  utiliser les Services qui vous est consenti par 
Twitter, vous acceptez que Twitter et ses prestataires et partenaires tiers puissent 

placer des publicitĂ©s sur les Services, ou en relation avec l’affichage du Contenu ou 

des informations provenant des Services et soumis par vous ou par d’autres. Vous 
vous engagez Ă©galement Ă  ne pas faire un usage impropre de nos Services, par 
exemple Ă  ne pas les perturber ni Ă  essayer d’y accĂ©der par le biais d’une mĂ©thode 
autre que l’interface et les instructions que nous fournissons. Lorsque vous accĂ©dez 

aux Services ou que vous les utilisez, vous ne pouvez effectuer aucune des actions 
suivantes : (i) accĂ©der Ă , trafiquer ou utiliser des zones non publiques des Services, 

des systĂšmes informatiques de Twitter ou des systĂšmes techniques de distribution 
utilisĂ©s par les prestataires de Twitter ; (ii) sonder, explorer ou tester la vulnĂ©rabilitĂ© 
d’un quelconque systĂšme ou rĂ©seau, ou violer ou contourner de quelconques 

mesures de sĂ©curitĂ© ou d’authentification ; (iii) rechercher les Services, y accĂ©der, 

ou tenter de les rechercher ou d’y accĂ©der par tout moyen (automatisĂ© ou non) 
autre que les interfaces actuellement disponibles, dĂ©veloppĂ©es et fournies par 
Twitter (sous rĂ©serve de respecter les conditions gĂ©nĂ©rales en vigueur), Ă  moins 
que vous n’y ayez Ă©tĂ© expressĂ©ment autorisĂ©(e) aux termes d’un accord sĂ©parĂ© 
avec Twitter (NOTE : le crawling [indexation systĂ©matique] des Services est 

autorisĂ© si cela est fait conformĂ©ment aux dispositions du fichier robots.txt ; par 
contre, le scraping [extraction Ă  des fins d’exploitation] des Services sans l’accord 
prĂ©alable de Twitter est expressĂ©ment interdit) ; (iv) falsifier un quelconque en-tĂȘte 

de paquet TCP/IP ou toute partie des informations de l’en-tĂȘte d’un quelconque 
e-mail ou post, ou, de quelque autre façon, utiliser les Services pour envoyer 

des identifiants de source altĂ©rĂ©s, trompeurs ou faux ; (v) entraver ou perturber 

(ou tenter de le faire) l’accĂšs d’un quelconque utilisateur, hĂŽte ou rĂ©seau, aux 
Services, notamment et entre autres, par envoi de virus, overloading [surcharge], 

flooding [engorgement], spamming [pollupostage], mailbombing [bombardement 

de courrier], ou par l’exĂ©cution de scripts de crĂ©ation de Contenu de maniĂšre 
Ă  perturber ou Ă  saturer les Services. Nous nous rĂ©servons Ă©galement le droit de 
consulter, de lire, de conserver et de divulguer toute information dans la mesure 

oĂč nous l’estimons nĂ©cessaire aux fins de : (i) satisfaire Ă  toute obligation lĂ©gale 

ou rĂ©glementaire, procĂ©dure juridique ou demande administrative applicable ; 
(ii) faire respecter les Conditions, y compris en facilitant les investigations sur les 
Ă©ventuelles violations des prĂ©sentes ; (iii) dĂ©tecter, prĂ©venir ou de quelque autre 
façon traiter tout problĂšme de nature frauduleuse, sĂ©curitaire ou technique ; 
(iv) rĂ©pondre aux demandes d’assistance des utilisateurs ; (v) protĂ©ger les droits, 
les biens et la sĂ©curitĂ© de Twitter, de ses utilisateurs et du public. Twitter ne divulgue 
aucune donnée personnelle à des tierces parties, à moins que notr

politique de 

confidentialité

 ne le permette (

https://twitter.com/privacy

).

Si vous utilisez des fonctionnalitĂ©s dĂ©veloppeur des Services, notamment  

Twitter pour sites Web

 (

https://developer.twitter.com/en/docs/twitter-for-websites

), 

Cartes Twitter

 (

https://developer.twitter.com/en/docs/twitter-for-websites/cards/

overview/abouts-cards

), 

API publique

 (

https://developer.twitter.com/en/docs

),  

ou 

S’inscrire avec Twitter

 (

https://developer.twitter.com/en/docs/authentication/

guides/log-in-with-twitter

), vous acceptez les termes de notre 

Accord développeurs

 

(

https://developer.twitter.com/en/developer-terms/agreement

) et de notr

 

Politique développeurs

 (

https://developer.twitter.com/en/developer-terms/policy

).  

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Si vous voulez reproduire, modifier, crĂ©er des Ɠuvres dĂ©rivĂ©es, distribuer, vendre, 
transfĂ©rer, afficher publiquement, exĂ©cuter publiquement, transmettre ou de 
quelque autre façon utiliser les Services ou le Contenu disponible sur les Services, 
vous devrez utiliser les interfaces et les instructions que nous fournissons, sauf 
dans la mesure autorisĂ©e par les Services de Twitter, par les prĂ©sentes Conditions 
ou par les conditions figurant sur 

https://developer.twitter.com/en/developer-terms

Si vous ĂȘtes un chercheur en sĂ©curitĂ©, vous ĂȘtes tenu de respecter les rĂšgles du 

Programme de Signalement de la Vulnérabilité de Twitter

 (

https://hackerone.com/

twitter

). 

Si vous utilisez les fonctionnalitĂ©s publicitaires des Services, vous devez accepter 
notre 

Accord-cadre de services Twitter

 (

https://ads.twitter.com/terms

).

Si vous utilisez des Super CƓurs, PiĂšces ou Étoiles sur Periscope, vous devez 
accepter nos 

Conditions Super CƓurs

 (

https://legal.twitter.com/periscope/super/

terms.html

).

Votre Compte

Vous devrez peut-ĂȘtre crĂ©er un compte pour utiliser certains de nos Services. 

Vous ĂȘtes responsable de la protection de votre compte ; nous vous invitons 
donc à utiliser un mot de passe fort et Ă  limiter son utilisation Ă  ce compte. 
Nous dĂ©clinons toute responsabilitĂ© en cas de perte ou de prĂ©judice qui 
découlerait du non-respect par vous de ce qui précÚde.

Vous pouvez contrĂŽler la plupart des communications Ă©manant des Services. 

Nous pourrons ĂȘtre amenĂ©s Ă  vous communiquer un certain nombre d’informations, 

telles que des annonces de services et des messages administratifs. Ces 
communications sont considĂ©rĂ©es comme faisant partie des Services et de votre 
compte, et vous n’aurez pas forcĂ©ment l’option de choisir de ne pas les recevoir. 

Si vous avez associĂ© votre numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone Ă  votre compte et que vous 
modifiez ou dĂ©sactiviez ensuite ce numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, vous devrez mettre Ă  jour 

les informations de votre compte, de sorte que nous n’adressions aucun message 
au nouveau propriétaire de votre ancien numéro.

Votre licence d’utilisation des Services

Twitter vous accorde une licence personnelle, mondiale, libre de redevances, non 
cessible et non exclusive vous autorisant Ă  utiliser le logiciel qui vous est fourni 
dans le cadre des Services. Cette licence a pour seul but de vous permettre 
d’utiliser et de jouir des Services fournis par Twitter conformĂ©ment aux prĂ©sentes 
Conditions.

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Les Services sont protĂ©gĂ©s par des lois relatives aux droits d’auteur et aux marques 
commerciales, et par d’autres lois en vigueur aux États-Unis et dans les autres 
pays. Aucune disposition des prĂ©sentes Conditions ne saurait vous donner le droit 
d’utiliser le nom de Twitter, ni les marques commerciales, logos, noms de domaine, 
autres attributs distinctifs et droits exclusifs de la marque Twitter. Tout droit, titre et 

intĂ©rĂȘt affĂ©rents aux Services (à l’exception du Contenu fourni par les utilisateurs) 

est et restera la propriĂ©tĂ© exclusive de Twitter et de ses licenciĂ©s. Tout commentaire 
ou suggestion que vous pourriez faire au sujet de Twitter ou des Services est 
entiĂšrement volontaire, et nous serons libres d’utiliser ces commentaires ou 
suggestions comme bon nous semblera et sans ĂȘtre tenus Ă  aucune obligation 

à votre égard.

Résiliation des présentes Conditions

Vous pourrez mettre fin Ă  votre accord lĂ©gal avec Twitter Ă  tout moment en 

dĂ©sactivant vos comptes et en cessant d’utiliser ses Services. Pour dĂ©sactiver 

votre compte, veuillez suivre les instructions figurant sur 

https://help.twitter.com/

managing-your-account/how-to-deactivate-twitter-account

 (et pour Periscope 

sur 

https://help.pscp.tv/customer/portal/articles/2460220

). Si vous souhaitez 

savoir ce qu’il advient de vos informations, veuillez consulter notre Politique de 

confidentialité.

Nous pouvons suspendre ou rĂ©silier votre compte, ou cesser de vous fournir 
l’ensemble ou une partie des Services, Ă  tout moment, pour un quelconque motif 
ou sans motif, notamment si nous avons des raisons de penser que : i) vous avez 
violĂ© les prĂ©sentes Conditions ou les 

RĂšgles et politiques de Twitter

 ou le 

Guide de 

la Communauté Periscope

 (

https://www.pscp.tv/content

); ii) vous crĂ©ez un risque 

pour nous ou vous nous exposez Ă  d’éventuelles poursuites judiciaires ; iii) votre 
compte doit ĂȘtre supprimĂ© en raison d’une conduite illicite ; iv) votre compte doit 
ĂȘtre supprimĂ© pour absence d’activitĂ© prolongĂ©e ; ou v) notre prestation de Services 

Ă  votre intention n’est plus commercialement viable. Nous nous efforcerons, dans 
la mesure du raisonnable et selon les circonstances, de vous le notifier Ă  l’adresse 

e-mail associĂ©e Ă  votre compte ou lors de votre prochaine tentative de connexion 

Ă  votre compte. En tout Ă©tat de cause, les prĂ©sentes Conditions prendront fin, 

ainsi que, entre autres, votre licence d’utilisation des Services, Ă  l’exception des 

dispositions suivantes qui continueront de s’appliquer : 2, 3, 5 et 6. Afin d’éviter 

tout doute, ces conditions survivent Ă  la dĂ©sactivation ou Ă  la rĂ©siliation de votre 
compte. Si vous estimez que votre compte a Ă©tĂ© rĂ©siliĂ© par erreur, vous pouvez 
faire appel en suivant les instructions de notr

Centre d’assistance

 (

https://help.

twitter.com/forms/general?subtopic=suspended

). Afin de lever toute ambiguĂŻtĂ©, 

les prĂ©sentes Conditions survivront Ă  la dĂ©sactivation ou Ă  la rĂ©siliation de votre 
compte.

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5   Avertissements 

et Limitation de 

Responsabilité

Les Services vous sont fournis 

« EN L’ÉTAT »

Si vous rĂ©sidez en dehors de l’Union europĂ©enne, des Etats de lâ€șAELE ou du 
Royaume-Uni, y compris si vous vivez aux États-Unis,

 vous convenez que votre 

accĂšs aux Services ou Ă  tout Contenu ainsi que leur utilisation sont Ă  vos propres 
risques et pĂ©rils. Vous comprenez et convenez que les Services vous sont fournis « 
EN L’ÉTAT » et « SELON LES DISPONIBILITÉS ». Les « EntitĂ©s Twitter » dĂ©signent 
Twitter, ses sociĂ©tĂ©s parentes, filiales, sociĂ©tĂ©s associĂ©es, responsables, 
administrateurs, employĂ©s, agents, reprĂ©sentants, partenaires et donneurs de 

licence. Sans limiter la portĂ©e de ce qui prĂ©cĂšde et dans toute la mesure autorisĂ©e 

par la loi applicable, LES ENTITÉS TWITTER DÉCLINENT TOUTE GARANTIE OU 
CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE LA QUALITÉ 

MARCHANDE, L’ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE ET LA NON-VIOLATION 

DE DROITS DE TIERS. Les EntitĂ©s Twitter ne sauraient garantir ou faire valoir, et 
dĂ©clinent toute responsabilitĂ© et obligation en ce qui concerne : (i) l’exhaustivitĂ©, 
lâ€șexactitude, la disponibilitĂ©, le caractĂšre opportun, la sĂ©curitĂ© ou la fiabilitĂ© des 
Services ou de quelque Contenu que ce soit ; (ii) tout dommage subi par votre 
systĂšme informatique, toute perte de donnĂ©es ou tout autre dommage dĂ©coulant de 
votre accĂšs aux Services ou Ă  tout Contenu et de leur utilisation ; (iii) la suppression 
de tout Contenu ou toutes autres communications conservĂ©es par les Services ou 

l’incapacitĂ© Ă  les stocker ou Ă  les transmettre ; et (iv) l’adĂ©quation des Services Ă  

vos besoins ou leur disponibilitĂ© ininterrompue, sĂ©curisĂ©e et sans erreur. Aucun avis 
ni information, sous forme orale ou Ă©crite, obtenu de la part des EntitĂ©s Twitter ou 
par l’intermĂ©diaire des Services, ne saurait crĂ©er une quelconque garantie ou 
affirmation ne figurant pas expressément aux présentes.

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Limitation de Responsabilité

Si vous rĂ©sidez en dehors de l’Union europĂ©enne, des Etats de lâ€șAELE ou du 
Royaume-Uni, y compris si vous vivez aux États-Unis,

 VOUS CONVENEZ QUE 

DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, LES ENTITÉS 

TWITTER NE SERONT TENUES RESPONSABLES D’AUCUNS DOMMAGES ET 
INTÉRÊTS INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, 
NI D’AUCUNE PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, SUBIE DIRECTEMENT OU 
INDIRECTEMENT, NI D’AUCUNE PERTE DE DONNÉES, D’USAGE, DE CLIENTÈLE, 
NI D’AUTRES PERTES INTANGIBLES, DÉCOULANT DE (i) VOTRE ACCÈS, 
UTILISATION OU INCAPACITÉ D’ACCÉDER OU Dâ€șUTILISER LES SERVICES ; (ii) 
TOUTE CONDUITE OU CONTENU D’UN TIERS DANS LE CADRE DES SERVICES, 
INCLUANT NOTAMMENT, TOUTE CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSANTE OU 

ILLICITE DE LA PART D’AUTRES UTILISATEURS OU DE TIERS ; (iii) TOUT 

CONTENU OBTENU DES SERVICES ; OU (iv) DE L’ACCÈS NON AUTORISE, 
L’UTILISATION OU L’ALTÉRATION DE VOS TRANSMISSIONS OU DE VOTRE 
CONTENU. LA RESPONSABILITÉ CUMULÉE DES ENTITÉS TWITTER NE 

DÉPASSERA EN AUCUN CAS CENT DOLLARS AMÉRICAINS (100,00 USD) OU LE 
MONTANT QUE VOUS AUREZ PAYÉ À TWITTER, LE CAS ÉCHÉANT, AU COURS 

DES SIX DERNIERS MOIS POUR LES SERVICES DONNANT LIEU À LA PLAINTE, 
LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ FAISANT FOI. LES RESTRICTIONS DE LA 
PRÉSENTE SOUS-SECTION S’APPLIQUERONT À TOUTE BASE DE 
RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT FONDÉE SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, LE 

TEXTE LÉGISLATIF, LE DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, ET 

QUE LES ENTITÉS TWITTER AIENT ÉTÉ INFORMÉES OU NON DE LA 
POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE, ET MÊME S’IL S’AVÈRE QU’UN RECOURS 
PRÉVU AUX PRÉSENTES N’A PAS REMPLI SA FINALITÉ ESSENTIELLE.

Si vous rĂ©sidez dans l’Union europĂ©enne, dans les Etats de lâ€șAELE ou au 

Royaume-Uni

, vous convenez qu’en utilisant les Services, la responsabilitĂ© de 

Twitter, ses sociĂ©tĂ©s parentes, entitĂ©s affiliĂ©es, sociĂ©tĂ©s associĂ©es, responsables, 

administrateurs, employĂ©s, agents, reprĂ©sentants, partenaires et donneurs de licence 
est limitée dans la mesure maximale autorisée dans votre pays de résidence.

6  Dispositions gĂ©nĂ©rales

Nous serons susceptibles de modifier les prĂ©sentes Conditions Ă  tout moment. 
Ces modifications ne seront pas rĂ©troactives et notre relation mutuelle sera en 

tout Ă©tat de cause rĂ©gie par la version la plus rĂ©cente des prĂ©sentes Conditions 
que vous pourrez consulter Ă  tout moment sur 

twitter.com/tos

. À l’exception des 

changements liĂ©s Ă  de nouvelles fonctions ou effectuĂ©s pour des raisons juridiques, 

nous vous alerterons 30

 jours avant que des modifications influant sur les droits ou 

obligations d’une quelconque partie aux prĂ©sentes Conditions ne soient apportĂ©es 

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Ă  ces derniĂšres. Cette alerte sera rĂ©alisĂ©e, par exemple, par une notification du 

Service ou un e-mail adressĂ© Ă  l’adresse Ă©lectronique associĂ©e Ă  votre compte. 
En continuant d’accĂ©der aux Services ou en les utilisant aprĂšs l’entrĂ©e en vigueur 

de ces modifications, vous accepterez d’ĂȘtre liĂ©(e) par les prĂ©sentes Conditions.

Si vous rĂ©sidez en dehors de l’Union europĂ©enne, des Etats de lâ€șAELE ou 
du Royaume-Uni, y compris si vous vivez aux États-Unis,

 les lois de l’État de 

Californie, Ă  lâ€șexclusion de ses dispositions sur le choix de la lĂ©gislation applicable, 
rĂ©giront les prĂ©sentes Conditions et tout litige survenant entre vous et Twitter. 
Tous les litiges relatifs aux prĂ©sentes Conditions ou aux Services seront portĂ©s 
exclusivement devant les tribunaux fĂ©dĂ©raux ou d’État situĂ©s dans le ComtĂ© de 
San Francisco de Californie aux États-Unis, et vous acceptez de vous soumettre 
Ă  la compĂ©tence personnelle et renoncez Ă  toute objection pour cause de forum 
inopportun.

Si vous ĂȘtes une entitĂ© gouvernementale fĂ©dĂ©rale, d’État ou locale aux États-Unis 

utilisant les Services en votre qualitĂ© officielle et lĂ©galement dans l’incapacitĂ© 

d’accepter les clauses ci-dessus concernant la lĂ©gislation, la juridiction ou le 
tribunal compĂ©tent, lesdites clauses ne vous concernent pas. Pour de telles entitĂ©s 
du gouvernement fĂ©dĂ©ral des États-Unis, les prĂ©sentes Conditions et toute action 
connexe s’y rapportant seront rĂ©gies par les lois des États-Unis d’AmĂ©rique (sans 

rĂ©fĂ©rence aux conflits de droit) et, en l’absence de loi fĂ©dĂ©rale et dans la mesure 

autorisĂ©e par la loi fĂ©dĂ©rale, par les lois de l’État de Californie (Ă  lâ€șexclusion du choix 
de la loi applicable).

Dans l’éventualitĂ© oĂč une quelconque disposition des prĂ©sentes Conditions serait 
considĂ©rĂ©e comme non valide ou inapplicable, cette disposition sera limitĂ©e ou 
supprimĂ©e dans la mesure minimale nĂ©cessaire, et les autres dispositions des 

prĂ©sentes Conditions resteront en vigueur et de plein effet. Le fait que Twitter ne 

demande pas l’exĂ©cution d’une quelconque disposition ou d’un quelconque droit 
au titre des prĂ©sentes Conditions ne saurait ĂȘtre interprĂ©tĂ© comme une renonciation 
Ă  cette disposition ou Ă  ce droit.

Si vous rĂ©sidez en dehors de l’Union europĂ©enne, des Etats de l’AELE ou du 
Royaume-Uni, y compris si vous vivez aux États-Unis, 

les prĂ©sentes Conditions 

constituent un accord entre vous-mĂȘme et Twitter, Inc., 1355

 Market Street, Suite 

900, 

San Francisco, CA 94103 U.S.A. Si vous avez des questions concernant les prĂ©sentes 
Conditions, n’hĂ©sitez pas Ă  

nous

 contacter (

https://help.twitter.com/fr/forms

).

Si vous rĂ©sidez dans l’Union europĂ©enne, dans les Etats de l’AELE ou au 

Royaume-Uni

, les prĂ©sentes Conditions constituent un accord entre vous-mĂȘme 

et Twitter International Company (n ° d’entreprise 503351, n ° TVA IE9803175Q), 
sociĂ©tĂ© irlandaise dont le siĂšge social est sis Ă  One Cumberland Place, Fenian Street 
Dublin 2, D02 AX07 Irlande. Si vous avez des questions concernant les prĂ©sentes 
Conditions, n’hĂ©sitez pas Ă  

nous

 contacter (

https://help.twitter.com/fr/forms

).

Date d’effet :

 19 aoĂ»t 2021

background image

Politique de 

confidentialitĂ© 

 

de Twitter

Nous estimons que vous devriez toujours 

savoir quelles donnĂ©es nous recueillons 

de votre part et comment nous les 

utilisons, et que vous devriez disposer 

d’un contrĂŽle effectif sur ces deux aspects. 

Nous souhaitons vous donner la possibilitĂ© 

de prendre les meilleures dĂ©cisions qui 

soient quant aux informations que vous 

partagez avec nous.

C’est lĂ  l’objet de la prĂ©sente Politique de 

confidentialité.

background image

Bien qu’il soit souhaitable que vous lisiez 

la prĂ©sente Politique de confidentialitĂ© 

dans son intĂ©gralitĂ©, voici quelques 

points clĂ©s que vous devriez garder 

à l’esprit :

‱ 

Twitter est public et les Tweets peuvent immĂ©diatement ĂȘtre vus et faire 
l’objet de recherches par qui que ce soit dans le monde entier. Nous mettons 
Ă©galement Ă  votre disposition des moyens non publics de communiquer sur 
Twitter par le biais des Tweets protĂ©gĂ©s et des Messages PrivĂ©s. Vous pouvez 
Ă©galement utiliser Twitter sous un pseudonyme si vous prĂ©fĂ©rez ne pas utiliser 
votre propre nom.

‱ 

Lorsque vous utilisez Twitter, mĂȘme si vous ne faites que regarder des Tweets, 
nous recevons certaines de vos informations personnelles, telles que le 
type d’appareil que vous utilisez et votre adresse IP. Vous pouvez choisir 
de partager d’autres informations avec nous, telles que votre adresse email, 

votre numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, les contacts de votre carnet d’adresses et un profil 

public. Nous utilisons ces informations notamment pour protĂ©ger votre compte 

et afficher des Tweets plus pertinents, ainsi que des personnes Ă  suivre, 

des Ă©vĂ©nements et des publicitĂ©s susceptibles de vous intĂ©resser.

‱ 

Par le biais de vos 

paramĂštres

, vous avez le pouvoir de limiter les donnĂ©es 

que nous recueillons de votre part et la façon dont nous les utilisons, ainsi 
que de contrĂŽler d’autres Ă©lĂ©ments, tels que la sĂ©curitĂ© de votre compte, vos  

prĂ©fĂ©rences de marketing, les applications pouvant accĂ©der Ă  votre compte et 

les contacts de votre carnet d’adresses que vous avez tĂ©lĂ©chargĂ©s en amont 
sur Twitter. Vous pouvez 

télécharger

 des informations que vous avez partagĂ©es 

sur Twitter. 

‱ 

En plus des informations que vous partagez avec nous, nous utilisons vos 
Tweets, le contenu que vous avez lu, ce que vous avez AimĂ© ou RetweetĂ©, 
et d’autres informations pour dĂ©terminer les thĂšmes qui vous intĂ©ressent, 
votre Ăąge, les langues que vous parlez et d’autres signaux qui nous permettent 
de vous proposer un contenu plus pertinent. Nous assurons la 

transparence

 

de ces informations, que vous pouvez modifier ou corriger Ă  tout moment.

‱ 

Si vous avez des questions sur la prĂ©sente politique, sur la façon dont nous 
recueillons ou traitons vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel, ou sur tout autre 

aspect de nos pratiques de confidentialitĂ©, n’hĂ©sitez pas Ă  nous les poser. 

Vous pouvez 

nous contacter

 Ă  tout moment.

background image

1  Informations que vous 

partagez avec nous

Nous avons besoin de certaines informations 

pour vous fournir nos services. Par exemple 

vous devez ouvrir un compte pour tĂ©lĂ©charger 

ou partager du contenu sur Twitter. Lorsque 

vous choisissez de partager les informations 

ci-dessous avec nous, nous les recueillons 

et les utilisons pour gĂ©rer nos services.

1.1 Informations de base concernant 

votre compte

Certaines des fonctionnalitĂ©s de nos produits, telles que la recherche et l’affichage 
des profils d’utilisateurs Twitter publics ou la visualisation d’une vidĂ©o Periscope, 

ne nĂ©cessitent pas que vous crĂ©iez un compte. Si vous dĂ©cidez de crĂ©er un 
compte, vous devez nous fournir certaines donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel pour 
que nous soyons en mesure de vous fournir nos services. Sur Twitter, il s’agit 

notamment d’un nom d’affichage (par exemple « Twitter Moments »), d’un nom 

d’utilisateur (par exemple @TwitterMoments), d’un mot de passe, et d’une adresse 

email ou d’un numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone. Votre nom d’affichage et votre nom d’utilisateur 

sont toujours publics, mais vous pouvez utiliser un pseudonyme Ă  la place de votre 
vrai nom si vous le souhaitez. Si vous choisissez de crĂ©er un compte professionnel, 
vous devez Ă©galement nous fournir votre catĂ©gorie professionnelle et vous pouvez 
nous fournir des informations supplĂ©mentaires, notamment votre adresse postale, 
votre adresse Ă©lectronique et votre numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, qui seront toujours 
publics. Vous pouvez également créer et gérer plusieurs comptes Twitter

1

,  

par exemple pour exprimer différentes facettes de votre identité.

1

  

Tes diffĂ©rentes facettes. 

Laisse libre cours Ă  ton imagination. Explore tes diffĂ©rents intĂ©rĂȘts grĂące 

à plusieurs identitĂ©s. 

background image

1.2 Informations publiques 

Sur Twitter, la plupart des activitĂ©s sont publiques, y compris les informations 

de votre profil

2

, votr

langue d’affichage

, la date de crĂ©ation de votre compte, 

vos Tweets et certaines informations sur vos Tweets, telles que la date, l’heure, 
l’application et la version de Twitter Ă  partir desquelles vous avez tweetĂ©. Vous 
pouvez Ă©galement dĂ©cider de publier votre emplacement dans vos Tweets ou 

sur votre profil Twitter. Lorsque vous partagez du contenu audio ou visuel sur 

notre service, nous pouvons analyser ces donnĂ©es pour exploiter nos services, 
par exemple en fournissant une transcription audio. Les listes que vous crĂ©ez, 
les personnes que vous suivez et celles qui vous suivent, les Tweets que vous 
Aimez ou Retweetez sont Ă©galement des informations publiques. Si vous 
Aimez, Retweetez, rĂ©pondez ou interagissez publiquement avec une publicitĂ© 
sur nos services, cet annonceur pourrait ainsi apprendre des informations sur 
vous associĂ©es Ă  la publicitĂ© avec laquelle vous avez interagi telles que les 
caractĂ©ristiques de l’audience que la publicitĂ© Ă©tait destinĂ©e Ă  atteindre. Les 

Diffusions que vous crĂ©ez (y compris les Twitter Spaces) sont publiques ainsi que la 
date Ă  laquelle vous les avez crĂ©Ă©es. Votre participation Ă  des diffusions, y compris 

le fait de les regarder, de les Ă©couter, de les commenter, d’en parler, d’y rĂ©agir ou 
d’y participer de toute autre maniĂšre, sur Periscope (en fonction de vos paramĂštres) 
ou sur Twitter, sont publiques, ainsi que la date et l’heure Ă  laquelle vous les utilisez. 
Sur Periscope, il en va de mĂȘme pour vos cƓurs, vos commentaires, le nombre de 
cƓurs que vous recevez, les comptes dont vous ĂȘtes un Superfan, et le fait que 

vous ayez regardĂ© une diffusion en direct ou en rediffusion. Toute interaction avec 
la diffusion d’un autre compte font partie de cette diffusion tant qu’elle reste sur 

nos services. Les informations postĂ©es Ă  votre sujet par d’autres utilisateurs de 
nos services peuvent elles aussi ĂȘtre publiques.  Par exemple, il est possible que 

d’autres personnes vous identifient sur une photo

3

 (si vos paramĂštres le permettent) 

ou vous mentionnent dans un Tweet.    

Vous ĂȘtes responsable de vos propres Tweets et des autres informations que vous 

fournissez par le biais de nos services, et vous devez rĂ©flĂ©chir avec soin Ă  ce que 

vous dĂ©cidez de publier, surtout s’il s’agit d’informations sensibles. Si vous mettez 
Ă  jour vos informations publiques sur Twitter, notamment en supprimant un Tweet 

ou en désactivant votre compte, votre contenu mis à jour sera affiché sur Twitter.

com, Twitter pour iOS et Twitter pour Android.

En publiant publiquement du contenu, vous nous ordonnez de divulguer cette 
information aussi largement que possible, y compris par le biais de nos API, et 
vous ordonnez Ă  ceux qui y ont accĂšs par le biais de nos API de faire de mĂȘme. 

Pour faciliter la diffusion rapide de Tweets dans le monde entier, nous utilisons 

des technologies comme les interfaces de programmation d’applications (

API

et les Ă©lĂ©ments incorporĂ©s, pour mettre ces informations Ă  la disposition de 

2

  

Salut tout le monde. 

Les informations de ton profil sont affichĂ©es sous la photo et le nom d’utilisateur 

de ta page de profil. 

3

  

Fais profil bas.

 Des amis veulent t’identifier dans une photo ? Tu en as de la chance ! Si ce genre de 

choses ne t’intĂ©resse pas, tu peux toujours modifier tes paramĂštres.

background image

sites Web, d’applications et d’autres utilisateurs, par exemple en affichant des 

Tweets sur un site Web d’informations ou en analysant ce que disent les gens sur 
Twitter. En gĂ©nĂ©ral, nous mettons ce contenu Ă  disposition gratuitement s’il s’agit 
de quantitĂ©s limitĂ©es et nous faisons payer des droits pour tout accĂšs Ă  grande 
Ă©chelle. Nous avons Ă©laborĂ© des 

conditions standard

 rĂ©gissant la façon dont ces 

donnĂ©es peuvent ĂȘtre utilisĂ©es et un programme de conformitĂ© pour faire appliquer 
ces conditions. Cependant, ces personnes et sociĂ©tĂ©s ne sont pas liĂ©es Ă  Twitter, 

et leurs prestations pourraient donc ne pas reflĂ©ter les mises Ă  jour que vous rĂ©alisez 

sur Twitter. Pour obtenir des renseignements complĂ©mentaires sur la façon dont nous 
mettons Ă  la disposition du monde les donnĂ©es publiques sur Twitter, veuillez vous 
rendre Ă  l’adresse suivante : 

https://developer.twitter.com

.

1.3 CoordonnĂ©es et carnets d’adresses

Nous utilisons vos coordonnĂ©es, telles que votre adresse email ou votre numĂ©ro 

de tĂ©lĂ©phone, pour authentifier votre compte, le protĂ©ger et protĂ©ger nos services, 

ainsi que pour Ă©viter le spam, la fraude et l’abus. En fonction de vos paramĂštres, 
nous utilisons Ă©galement les coordonnĂ©es pour activer certaines fonctionnalitĂ©s 
des comptes (par exemple 

la vérification des identifiants

) pour vous envoyer des 

informations sur nos services et pour personnaliser nos services y compris les 
publicitĂ©s. Si vous nous fournissez votre numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, vous acceptez de 
recevoir des SMS sur ce numĂ©ro de la part de Twitter si la lĂ©gislation de votre pays 

le permet. Twitter utilise Ă©galement vos coordonnĂ©es pour vous prĂ©senter des offres 

commerciales si la lĂ©gislation de votre pays le permet, ainsi que pour aider d’autres 
personnes Ă  trouver votre compte si vos paramĂštres le permettent, y compris par 
le biais de services tiers et d’applications clientes. Vous pouvez personnaliser les 

paramĂštres de notification par 

email

 et 

mobile pour contrĂŽler les notifications

 que 

vous recevez de Twitter. Vous pouvez Ă©galement vous dĂ©sinscrire d’une notification 
en suivant les instructions fournies dans la notification ou 

ici

.

Vous pouvez tĂ©lĂ©charger et synchroniser votre carnet d’adresses sur Twitter afin 

que nous soyons en mesure de vous aider Ă  trouver des connaissances sur Twitter 
et Ă  vous y connecter, ou pour permettre Ă  d’autres utilisateurs de vous trouver 
et de prendre contact avec vous. Nous utilisons Ă©galement ces informations pour 
mieux vous recommander certains contenus, à vous et à d’autres personnes.

Vous pouvez vous inscrire Ă  Periscope par le biais d’un compte d’un autre service 

comme Twitter, Google, ou Facebook, ou connecter votre compte Periscope Ă  ces 

autres services. Si vous le faites, nous utilisons les informations provenant de ces 
services, y compris votre adresse email, vos amis ou votre liste de contacts, pour 
vous recommander d’autres comptes ou contenus, ou pour recommander votre 
compte ou votre contenu Ă  d’autres personnes. Vous pouvez contrĂŽler si votre 
compte Periscope est communicable par email au travers de vos 

paramĂštres 

Periscope

.

Lorsque vous nous envoyez un email, nous gardons le message, l’adresse email 
et vos coordonnĂ©es pour rĂ©pondre Ă  votre demande.

background image

1.4 Messages privĂ©s et communications 

non publiques

Nous proposons certaines fonctionnalitĂ©s qui vous permettent de communiquer 

de façon plus privĂ©e ou de contrĂŽler qui voit votre contenu. Par exemple, vous 
pouvez utiliser les 

Messages privés

 pour avoir des conversations privĂ©es sur 

Twitter

protéger vos Tweets

, ou hĂ©berger 

des diffusions privées

 sur Periscope. 

Lorsque vous communiquez avec d’autres utilisateurs en envoyant ou recevant 

des Messages privĂ©s, nous stockons et traitons vos communications et les 

informations s’y rapportant. Nous scannons par exemple les liens pour dĂ©tecter 
tout contenu malveillant, nous rĂ©duisons les URL des liens sous la forme 

http://t. co

nous détectons le spam

4

, les abus, et les images interdites, et nous utilisons tout 

problĂšme qui nous a Ă©tĂ© signalĂ©. Nous utilisons Ă©galement les informations sur 

les personnes avec lesquelles vous avez communiquĂ© et le moment auquel vous 

avez communiquĂ© (mais non le contenu de ces communications) pour mieux 

comprendre votre utilisation de nos services, pour protĂ©ger la sĂ©curitĂ© et l’intĂ©gritĂ© 

de notre plateforme, et pour afficher un contenu plus pertinent. Nous partageons 

le contenu de vos Messages privĂ©s avec les personnes auxquelles vous les avez 

envoyĂ©s, mais nous ne les utilisons pas pour vous proposer des publicitĂ©s. Veuillez 

remarquer que, si vous interagissez sur un contenu habituellement public de Twitter 

partagĂ© via un Message privĂ©, par exemple si vous marquez comme « J’aime » 

un Tweet partagĂ© de cette façon, ces interactions seront publiques. Lorsque vous 

utilisez des fonctionnalitĂ©s telles que les Messages privĂ©s pour communiquer, 

rappelez-vous que les destinataires ont leur propre copie

5

 de vos communications 

sur Twitter et que, mĂȘme si vous effacez votre copie de ces messages sur votre 

compte, ils peuvent les reproduire, les stocker ou les repartager.

1.5 Informations de paiement 

Vous pouvez nous fournir certaines informations de paiement

6

, telles que votre 

numĂ©ro de carte de crĂ©dit ou de dĂ©bit, la date d’expiration de votre carte, votre 
code CCV et votre adresse de facturation, pour acheter des publicitĂ©s ou d’autres 

produits proposĂ©s dans le cadre de nos services. Si vous effectuez un paiement 

ou envoyez de l’argent en utilisant les fonctionnalitĂ©s ou les services de Twitter, 
y compris par le biais d’un intermĂ©diaire, nous pouvons recevoir des informations 

sur votre transaction, telles que la date Ă  laquelle elle a Ă©tĂ© effectuĂ©e ou la date 

d’expiration ou de renouvellement automatique d’un abonnement.

4

 

Les spams, ça craint. 

Nous scannons tes messages privĂ©s pour t’éviter au maximum les spams.

5

  

Comme pour les e-mails. 

N’envoie des messages privĂ©s qu’aux personnes de confiance. Souviens-toi 

que mĂȘme si une personne ne peut retweeter tes messages privĂ©s, elle en conserve une copie.

6

  

ApprouvĂ© par toi. 

Nous utilisons tes informations de paiement pour effectuer des transactions que tu as 

approuvées et pour détecter des fraudes.

background image

1.6 La façon dont vous contrĂŽlez 

les informations que vous partagez 

avec nous

Vos 

paramÚtres de Confidentialité et de sécurité

 vous permettent de dĂ©cider:    

 

‱ 

si vos Tweets sont publiquement disponibles sur Twitter ;

‱ 

si d’autres personnes peuvent vous identifier sur une photo ;    

‱ 

si vous serez en mesure de recevoir des Messages privĂ©s de n’importe 

quel utilisateur de Twitter ou seulement de vos abonnĂ©s ;    

‱ 

si d’autres personnes peuvent vous trouver grĂące Ă  votre email ou votre 

numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone ;    

‱ 

si vous souhaitez tĂ©lĂ©charger votre carnet d’adresses en amont sur Twitter 

pour le stocker et l’utiliser ;

‱ 

quand et oĂč vous pouvez voir du contenu sensible sur Twitter ;    

‱ 

si vous souhaitez 

bloquer

 ou 

masquer

 d’autres comptes Twitter.

2   Informations 

supplĂ©mentaires 

que nous recevons 

Ă  votre sujet

Nous recevons certaines informations 

lorsque vous utilisez nos services ou 

d’autres sites Web ou applications 

mobiles comportant notre contenu, 

ainsi que de la part de certains tiers, 

tels que des annonceurs. Tout comme les 

informations que vous partagez avec nous, 

nous utilisons les donnĂ©es ci-dessous 

pour exploiter nos services.

background image

2.1 Informations de localisation 

Nous avons besoin de certaines informations sur l’emplacement depuis lequel 
vous ouvrez une session et sur votre emplacement actuel, que nous obtenons 

de signaux tels que votre adresse IP ou les paramĂštres de votre appareil, afin de 
configurer et maintenir votre compte en toute sĂ©curitĂ© et fiabilitĂ©, ainsi que pour 

vous fournir nos services.

Sous rĂ©serve de vos paramĂštres, nous pouvons recueillir, utiliser et stocker des 

informations supplĂ©mentaires sur votre emplacement, telles que votre position 

actuelle prĂ©cise ou les endroits oĂč vous avez utilisĂ© Twitter par le passĂ©, afin 

d’exploiter ou de personnaliser nos services avec un contenu plus pertinent, 
tel que les tendances locales, des histoires, des publicitĂ©s et des suggestions 
de personnes Ă  suivre. Pour en savoir plus sur l’utilisation que fait Twitter de 
la localisation, cliquez 

ici

, et pour dĂ©couvrir comment dĂ©finir vos prĂ©fĂ©rences 

de localisation sur Twitter, cliquez 

ici

. DĂ©couvrez comment partager votre 

emplacement  sur les diffusions Periscope 

ici

.

2.2 Liens

Pour exploiter nos services, nous suivons vos interactions avec les liens figurant 

dans nos services. Il s’agit notamment des liens dans les emails que nous vous 

envoyons et des liens dans les Tweets qui apparaissent sur d’autres sites Web 

ou applications mobiles.

Si vous cliquez sur un lien externe ou une publicitĂ© dans nos services, l’annonceur 

ou l’opĂ©rateur de site Web correspondant est susceptible de dĂ©couvrir que vous 

venez de Twitter ou de Periscope et d’obtenir ainsi d’autres informations liĂ©es 

Ă  la publicitĂ© sur laquelle vous avez cliquĂ©, telles que les caractĂ©ristiques du public 

qu’elle visait. Il est Ă©galement susceptible de recueillir d’autres donnĂ©es Ă  caractĂšre 

personnel de votre part, telles que des identifiants de cookies ou votre adresse IP.

2.3 TĂ©moins de connexion (cookies) 

Un cookie est un petit fichier de donnĂ©es qui est stockĂ© sur votre ordinateur ou 

votre appareil mobile. Comme de nombreux sites Web, nous utilisons les cookies 

et des technologie semblables pour recueillir des donnĂ©es supplĂ©mentaires 

d’utilisation du site Web et pour exploiter nos services. Les cookies ne sont 

pas obligatoires pour une grande partie de nos services, tels que la recherche 

et la consultation de profils publics. Bien que la plupart des navigateurs Internet 

acceptent automatiquement les cookies, il est possible de modifier les paramĂštres 

de certains d’entre eux afin d’interdire les cookies ou de vous avertir lorsqu’un 
site tente d’enregistrer un cookie sur votre ordinateur

7

. Toutefois, certains de nos 

services pourront ne pas fonctionner correctement si vous dĂ©sactivez les cookies. 

Lorsque votre navigateur ou votre appareil le permet, nous utilisons les cookies 

de session et les cookies persistants pour mieux comprendre vos interactions 

avec nos services, pour suivre les tendances d’utilisation agrĂ©gĂ©es, et pour 

7

 

Tu n’as pas faim ? 

Tu peux modifier les paramĂštres de cookies de ton navigateur internet.

background image

personnaliser et exploiter nos services, y compris en assurant la sĂ©curitĂ© des 

comptes, en personnalisant le contenu que nous vous prĂ©sentons, notamment 

les publicitĂ©s, et en mĂ©morisant vos prĂ©fĂ©rences de langue. Nous ne prenons 

pas en charge l’option de navigateur « Ne pas me suivre ». Vous pouvez obtenir 

plus de dĂ©tails sur l’utilisation des cookies et des technologies similaires 

ici

.

2.4 Données de journal

Nous recevons des informations lorsque vous visionnez un contenu ou que vous 

interagissez autrement avec nos services, mĂȘme si vous n’avez pas crĂ©Ă© de compte 

(« DonnĂ©es de journal »). Par exemple, lorsque vous visitez nos sites Web, que vous 

vous authentifiez sur nos services, que vous interagissez avec nos notifications 

par email, que vous utilisez votre compte pour vous authentifier sur un service 

tiers, ou que vous visitez un service tiers comprenant un contenu Twitter, nous 

sommes susceptibles de recevoir des informations Ă  votre sujet. Ces DonnĂ©es 

de journal sont par exemple votre adresse IP, le type de votre navigateur, votre 

systĂšme d’exploitation, la page Web d’oĂč vous venez, les pages visitĂ©es, votre 

emplacement, votre opĂ©rateur tĂ©lĂ©phonique, des informations relatives Ă  votre 

appareil (notamment les identifiants de l’appareil et de l’application), des termes 

de la recherche (y compris ceux qui n’ont pas Ă©tĂ© soumis en tant que requĂȘtes) 

ou des informations de cookies. Nous recevons Ă©galement des DonnĂ©es de journal 

lorsque vous cliquez, visualisez ou interagissez avec des liens sur nos services, 

y compris lorsque vous installez d’autres applications via Twitter. Nous utilisons 

les DonnĂ©es de journal pour exploiter nos services et assurer leur fonctionnement 

sĂ©curisĂ©, fiable et robuste. Par exemple, nous utilisons les DonnĂ©es de journal pour 

protĂ©ger la sĂ©curitĂ© des comptes et pour dĂ©terminer quel contenu est populaire 

sur nos services. Nous utilisons Ă©galement ces donnĂ©es pour amĂ©liorer le contenu 

que nous vous prĂ©sentons, y compris les publicitĂ©s et pour amĂ©liorer l’efficacitĂ© de 

notre propre marketing.

Nous utilisons les informations que vous nous fournissez et les donnĂ©es que nous 

recevons, telles que les DonnĂ©es de journal et des donnĂ©es provenant de tiers, pour 

dĂ©duire les thĂšmes qui peuvent vous intĂ©resser, votre Ăąge et les langues que vous 

parlez. Cela nous aide Ă  vous proposer des services pertinents et Ă  promouvoir et 
personnaliser le contenu que nous vous présentons, y compris les publicités.

2.5 Données Twitter pour le Web

Lorsque vous visualisez notre contenu sur un site Web tiers qui intĂšgre un contenu 

Twitter, tel que des fils intĂ©grĂ©s ou des boutons Tweet, nous pouvons recevoir 

des DonnĂ©es de journal incluant les pages Web que vous avez visitĂ©es. Nous 
utilisons ces informations pour mieux comprendre l’utilisation que vous faites de 
nos services, pour protĂ©ger la sĂ©curitĂ© et l’intĂ©gritĂ© de notre plateforme, et pour 
vous prĂ©senter un contenu plus pertinent, y compris pour ce qui est des publicitĂ©s. 
Nous n’associons pas cet historique de navigation Web avec votre nom, votre 
adresse email, votre numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone ou votre nom d’utilisateur, et nous le 
supprimons, obstruons ou agrĂ©geons aprĂšs 30 jours maximum. Nous ne recueillons 
pas ces donnĂ©es sur des navigateurs qui, Ă  notre connaissance, se trouvent dans 
l’Union europĂ©enne, le Royaume-Uni, ou dans les États de l’AELE.

background image

2.6 Annonceurs et autres partenaires 

publicitaires 

Les revenus publicitaires nous permettent de soutenir et amĂ©liorer nos services. 

Nous utilisons les informations dĂ©crites dans la prĂ©sente Politique de confidentialitĂ© 

pour faire en sorte que nos publicitĂ©s soient plus pertinentes pour vous, pour en 

mesurer l’efficacitĂ©, et pour reconnaĂźtre vos appareils afin de vous diffuser des 
annonces sur et hors Twitter. Nos partenaires publicitaires et sociĂ©tĂ©s affiliĂ©es nous 
communiquent des informations, par exemple un identifiant de cookie relatif Ă  un 
navigateur, un identifiant d’appareil mobile, des adresses email sous forme cryptĂ©e, 

des donnĂ©es dĂ©mographiques ou des informations sur vos centres d’intĂ©rĂȘt, ainsi 
que les contenus que vous avez consultĂ©s ou vos interactions sur un site Web ou 
une application. Certains de nos partenaires publicitaires, particuliĂšrement nos 
annonceurs, nous permettent Ă©galement de recueillir des informations similaires 
directement Ă  partir de leur site Web ou de leur application, en intĂ©grant notre 
technologie publicitaire. Les informations partagĂ©es par les partenaires publicitaires 

et les sociĂ©tĂ©s affiliĂ©es ou collectĂ©es par Twitter Ă  partir des sites Web et des 
applications des partenaires publicitaires et des sociĂ©tĂ©s affiliĂ©es peuvent ĂȘtre 

combinĂ©es avec les autres informations que vous partagez avec Twitter et que 

Twitter reçoit sur vous décrites ailleurs dans notre Politique de confidentialité.

Twitter se conforme aux principes d’autorĂ©glementation de la publicitĂ© ciblĂ©e par 
centres d’intĂ©rĂȘt en ligne de la Digital Advertising Alliance et respecte l’outil de 
choix du consommateur de la DAA, qui vous permet de rejeter les publicitĂ©s ciblĂ©es 
par centres d’intĂ©rĂȘt sur 

https://optout.aboutads.info

. De plus, nos politiques 

publicitaires interdisent aux annonceurs de cibler des publicitĂ©s en fonction de 

catégories

 que nous estimons sensibles ou dont la prise en considĂ©ration est 

interdite par la loi, telles que la race, la religion, l’opinion politique, les prĂ©fĂ©rences 

sexuelles ou la santĂ©. Pour en savoir plus sur vos options de confidentialitĂ© 

concernant les publicitĂ©s ciblĂ©es par centres d’intĂ©rĂȘt, cliquez 

ici

, et pour 

dĂ©couvrir le fonctionnement des publicitĂ©s dans nos services, cliquez 

ici

.

Si vous ĂȘtes un annonceur ou un annonceur prospectif, nous traitons vos donnĂ©es 
Ă  caractĂšre personnel pour proposer et fournir nos services publicitaires. Vous 
pouvez mettre Ă  jour vos donnĂ©es sur votre tableau de bord PublicitĂ©s Twitter ou 
en nous contactant directement comme indiquĂ© dans la prĂ©sente Politique de 

confidentialité.

2.7 DĂ©veloppeurs

Si vous accédez à nos API ou au portail des développeurs

, nous traitons vos 

donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel pour fournir nos services. Vous pouvez mettre Ă  jour 

vos donnĂ©es en nous contactant directement selon les indications figurant dans la 
prĂ©sente Politique de confidentialitĂ©.   

background image

2.8 Tierces parties et sociétés affiliées

Nous pouvons recevoir des informations Ă  votre sujet de tiers qui ne sont pas nos 
partenaires publicitaires, tels que d’autres utilisateurs de Twitter, des partenaires 
qui nous aident Ă  Ă©valuer la sĂ©curitĂ© et la qualitĂ© du contenu sur notre plateforme, 
nos 

sociétés affiliées

 et d’autres services que vous reliez Ă  votre compte Twitter.    

Vous pouvez choisir de connecter votre compte Twitter aux comptes d’un autre 
service et cet autre service peut nous envoyer des informations sur votre compte 
sur ce service. Nous utilisons les informations que nous recevons pour vous fournir 

certaines fonctionnalitĂ©s, telles que le postage croisĂ© ou l’authentification par 

service croisĂ©, et pour exploiter nos services. Pour les intĂ©grations formellement 
prises en charge par Twitter, vous pouvez rĂ©voquer cette permission Ă  tout moment 
Ă  partir des paramĂštres de votre application ; pour les autres intĂ©grations, veuillez 
accéder au service que vous avez connecté à Twitter.

2.9 Personnalisation basĂ©e sur votre 

identité déduite

Lorsque vous vous connectez Ă  votre compte Twitter avec un navigateur ou un 

appareil, nous associons ce navigateur ou cet appareil Ă  votre compte Ă  des fins 
telles que l’authentification, la sĂ©curitĂ© et la personnalisation. Sous rĂ©serve de vos 

paramĂštres, nous pouvons Ă©galement associer votre compte Ă  des navigateurs ou 
appareils autres que ceux que vous utilisez pour vous connecter Ă  votre compte 
Twitter (ou associer votre appareil ou navigateur dĂ©connectĂ© Ă  d’autres navigateurs 
ou appareils). Lorsque vous fournissez d’autres informations Ă  Twitter, y compris 
une adresse e-mail, nous associons ces informations Ă  votre compte Twitter. Sous 
rĂ©serve de vos paramĂštres, nous pouvons Ă©galement utiliser ces informations 

afin de dĂ©duire d’autres informations sur votre identitĂ©, par exemple en associant 

votre compte Ă  des hachages d’adresses e-mail qui partagent des composants 
communs avec l’adresse e-mail que vous avez fournie Ă  Twitter. Nous le faisons 
pour exploiter et personnaliser nos services. Par exemple, si vous visitez des 
sites Web avec du contenu sportif sur votre ordinateur portable, nous pouvons 
vous montrer des annonces sportives sur Twitter pour Android et, si l’adresse 
e-mail associĂ©e Ă  votre compte partage des composants avec une autre adresse 
e-mail, comme un prĂ©nom, un nom de famille ou des initiales partagĂ©s, nous 
pouvons ultĂ©rieurement faire correspondre les publicitĂ©s que vous ont envoyĂ©es 
des annonceurs qui essayaient d’atteindre des adresses e-mail contenant ces 
composants. 

background image

2.10 Comment vous contrĂŽlez 

les informations supplĂ©mentaires 

que nous recevons

Vos 

paramÚtres de Personnalisation et de données

 sur Twitter vous permettent 

de dĂ©cider :

‱ 

si nous pouvons vous prĂ©senter des publicitĂ©s ciblĂ©es par centres d’intĂ©rĂȘt 
sur et hors Twitter

 ; 

‱ 

comment nous personnalisons 

sur la base de votre identité déduite

 ;

‱ 

si nous pouvons recueillir et utiliser votre emplacement exact 

;

‱ 

si nous pouvons personnaliser votre expĂ©rience en fonction des lieux que 
vous avez visitĂ©s ;

‱ 

si nous pouvons suivre les sites Web sur lesquels vous avez visualisĂ© un 
contenu Twitter

.

Vous pouvez utiliser 

vos données Twitter

 pour passer en revue :    

‱ 

les annonceurs qui vous ont incorporé aux publics ciblés par leurs publicités ;

‱ 

les donnĂ©es dĂ©mographiques et de centres d’intĂ©rĂȘt sur votre compte 
provenant de nos partenaires publicitaires ;

‱ 

les informations que Twitter a dĂ©duites vous concernant, telles que votre 
tranche d’ñge, votre sexe, vos langues et vos centres d’intĂ©rĂȘt.

Nous fournissons Ă©galement une version de ces outils sur Twitter si vous 
n’avez pas de compte Twitter ou si vous ĂȘtes dĂ©connectĂ© de votre compte. 
Cela vous permet de consulter les donnĂ©es et les paramĂštres pour le navigateur 
ou l’appareil dĂ©connectĂ© que vous utilisez, sans le compte Twitter qui utilise ce 
navigateur ou cet appareil. Sur Periscope, vous pouvez contrĂŽler la façon dont 
nous  personnalisons votre expĂ©rience en fonction de ce que vous avez regardĂ© 
par le biais de vos 

paramĂštres

.

Veuillez voir 

ici

 pour plus de dĂ©tails sur la façon dont nous collectons et utilisons 

vos données.

background image

3  Information que 

nous partageons 

et communiquons

Comme indiquĂ© ci-dessus, Twitter est 

conçu pour diffuser instantanĂ©ment et en 

masse des informations que vous partagez 

publiquement Ă  travers nos services. Dans 

les quelques cas limitĂ©s lors desquels 

nous divulguons vos donnĂ©es Ă  caractĂšre 

personnel, nous le faisons sous votre 

contrĂŽle, parce que cela est important pour 

l’exploitation de nos services, ou parce que 

la loi nous l’impose.

3.1 Votre contrĂŽle du partage 

d’informations

Nous divulguons et partageons vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel avec votre 

consentement ou conformĂ©ment Ă  vos instructions, par exemple quand vous 

autorisez un client Web tiers ou une application tierce

 Ă  accĂ©der Ă  votre compte 

ou quand vous nous demandez de partager vos commentaires avec une entreprise. 

De mĂȘme, pour amĂ©liorer votre expĂ©rience, nous travaillons avec des partenaires 

tiers pour afficher leur contenu vidĂ©o sur Twitter. Lorsque vous regardez ou 

interagissez de toute autre maniĂšre avec le contenu de ces partenaires, ils peuvent 

recevoir et traiter vos donnĂ©es personnelles comme dĂ©crit dans leurs politiques de 

confidentialitĂ©. Si vous ne souhaitez pas que ce contenu soit lu automatiquement, 

background image

vous pouvez rĂ©gler vos paramĂštres de 

lecture automatique

. Si vous avez partagĂ© 

des informations, telles que des Messages privĂ©s ou des Tweets protĂ©gĂ©s, avec un 

autre utilisateur qui accĂšde Ă  Twitter par le biais d’un service tiers, gardez Ă  l’esprit 

que ces informations peuvent ĂȘtre partagĂ©es avec le service tiers.

Sous rĂ©serve de vos paramĂštres, nous fournissons Ă©galement des donnĂ©es 

Ă  caractĂšre personnel Ă  certains tiers qui nous aident Ă  proposer ou exploiter 

nos services. Vous pouvez obtenir des renseignements complĂ©mentaires sur 
ces partenariats dans notr

Centre d’assistance

 et vous pouvez dĂ©terminer 

si Twitter peut partager vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel de cette façon en 

utilisant l’option « Autoriser le partage d’informations supplĂ©mentaires avec nos 
partenaires commerciaux » dans vos 

ParamÚtres de personnalisation et de données

 

(ce paramĂštre ne contrĂŽle pas le partage dĂ©crit ailleurs dans notre politique de 

confidentialitĂ©, par exemple lorsque nous partageons des donnĂ©es avec nos 

prestataires de services, ou par le biais de partenariats autres que ceux dĂ©crits dans 
notr

Centre d’assistance

.)

3.2 Prestataires de services 

Nous sollicitons des 

prestataires de services

 aux États-Unis, en Irlande et dans 

d’autres pays pour la fourniture de services et l’exĂ©cution de certaines fonctions. 

Par exemple, nous faisons appel aux services de diffĂ©rents tiers pour faciliter la 
fourniture de nos services, comme l’hĂ©bergement des diffĂ©rents blogs et wikis, 

et pour nous aider Ă  comprendre l’utilisation que vous faites de nos services, 
comme Google Analytics. Nous pouvons partager vos donnĂ©es Ă  caractĂšre 
personnel et privĂ© avec ces prestataires de service dĂšs lors qu’ils sont soumis 

Ă  des obligations conformes Ă  la prĂ©sente Politique de confidentialitĂ© et Ă  toute 
autre mesure de confidentialitĂ© et de sĂ©curitĂ© adĂ©quate, sous rĂ©serve que ces 

tiers utilisent vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel et privĂ© uniquement en notre 
nom et en suivant nos instructions (des prestataires de services peuvent utiliser 

d’autres donnĂ©es non personnelles pour leur propre bĂ©nĂ©fice). Nous partageons 

vos informations de paiement avec les prestataires de services de paiement 

afin de traiter les paiements, de prĂ©venir, de dĂ©tecter et d’enquĂȘter sur les 

fraudes ou autres activitĂ©s interdites, de faciliter le rĂšglement des litiges dans 

le cas de rĂ©trofacturations ou de remboursements, et Ă  d’autres fins associĂ©es 

Ă  l’acceptation des cartes de dĂ©bit ou de crĂ©dit.    

3.3 Lois, prĂ©judice et intĂ©rĂȘt public 

Nonobstant tout Ă©lĂ©ment contraire dans la prĂ©sente Politique de confidentialitĂ© ou 

dans les contrĂŽles que nous sommes susceptibles de vous proposer, nous pouvons 
prĂ©server, utiliser, partager ou divulguer vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel ou 
d’autres donnĂ©es de sĂ©curitĂ© si nous estimons que cela est raisonnablement 
nĂ©cessaire pour nous conformer Ă  une loi, une rĂ©glementation, 

une demande 

émanant des autorités judiciaires ou gouvernementales

, pour protĂ©ger la sĂ©curitĂ© 

d’une personne, pour protĂ©ger la sĂ©curitĂ© ou l’intĂ©gritĂ© de notre plateforme, 
y compris pour Ă©viter le spam, l’abus, les acteurs malveillants sur nos services, 
ou pour expliquer la raison pour laquelle nous avons Ă©liminĂ© un contenu ou des 

background image

comptes de nos services

8

, pour rĂ©soudre des problĂšmes de fraude, de sĂ©curitĂ© ou 

d’ordre technique, ou pour protĂ©ger nos droits et notre propriĂ©tĂ© ou les droits et la 
propriĂ©tĂ© des utilisateurs de nos services. Toutefois, aucun Ă©lĂ©ment de la prĂ©sente 

Politique de confidentialitĂ© ne saurait limiter toute dĂ©fense ou objection lĂ©gale 

que vous pourriez avoir quant Ă  une demande de divulgation de vos donnĂ©es Ă  
caractĂšre personnel Ă©manant d’un tiers, y compris des autoritĂ©s publiques.

3.4 SociĂ©tĂ©s affiliĂ©es et changement 

de propriĂ©taire

Dans l’éventualitĂ© oĂč nous serions impliquĂ©s dans une faillite, fusion, acquisition, 
restructuration ou vente d’actifs, vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel sont 
susceptibles d’ĂȘtre vendues ou transfĂ©rĂ©es dans le cadre de cette opĂ©ration. 

La prĂ©sente Politique de confidentialitĂ© s’appliquera Ă  vos donnĂ©es Ă  caractĂšre 

personnel telles qu’elles ont Ă©tĂ© transfĂ©rĂ©es Ă  la nouvelle entitĂ©. Nous pouvons 
Ă©galement ĂȘtre amenĂ©s Ă  divulguer des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel vous 
concernant Ă  nos 

sociétés affiliées

 afin de nous permettre d’exploiter nos services 

et les services de nos sociétés affiliées, notamment pour la diffusion de publicités.

3.5 Informations non personnelles 

Nous partageons ou divulguons des donnĂ©es Ă  caractĂšre non personnel, 
notamment des informations agrĂ©gĂ©es, telles que le nombre total de personnes 
engagĂ©es avec un Tweet, des donnĂ©es dĂ©mographiques, le nombre d’utilisateurs 
qui ont cliquĂ© sur un lien particulier ou votĂ© sur un sondage dans un Tweet (mĂȘme 
si un seul l’a fait), les sujets sur lesquels les utilisateurs Tweetent Ă  un endroit 
particulier, des intĂ©rĂȘts dĂ©duits ou des rapports aux annonceurs concernant le 
nombre de personnes qui ont vu ou cliqué sur leurs publicités.

8

  

Questions concernant la transparence. 

Nous supprimons de nos services les contenus violant nos 

rÚgles, comme ceux prÎnant la violence. Une fois le contenu supprimé, nous souhaitons te le faire savoir.

background image

4  La gestion de vos 

donnĂ©es Ă  caractĂšre 

personnel chez nous

Vous contrĂŽlez les donnĂ©es Ă  caractĂšre 

personnel que vous partagez avec nous. 

Vous pouvez accĂ©der Ă  ces donnĂ©es ou 

les rectifier Ă  tout moment. Vous pouvez 

Ă©galement dĂ©sactiver votre compte. 

Nous vous fournissons Ă©galement des 

outils pour contester, limiter ou retirer 

votre consentement, le cas Ă©chĂ©ant, 

Ă  l’utilisation des donnĂ©es que vous 

avez fournies Ă  Twitter. De plus, nous 

assurons la portabilitĂ© des donnĂ©es que 

vous partagez par le biais de nos services 

et nous vous proposons des mĂ©thodes 

simples pour nous contacter. Veuillez noter 

que, pour aider Ă  protĂ©ger votre vie privĂ©e 

et Ă  maintenir la sĂ©curitĂ©, nous prenons des 

mesures pour vĂ©rifier votre identitĂ© avant 

de vous donner accĂšs Ă  vos informations 

personnelles ou de nous conformer aux 

demandes de suppression, de portabilitĂ© 

ou à d’autres demandes connexes.

background image

4.1 AccĂšs ou rectification de vos 

donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel 

Si vous avez enregistrĂ© un compte sur Twitter, nous vous fournissons les outils 
et les 

paramĂštres de compte

 pour accĂ©der, corriger, supprimer ou modifier 

les donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel que vous nous avez fournies et qui sont 
associĂ©es Ă  votre compte. Vous pouvez tĂ©lĂ©charger certaines informations de 
compte, notamment vos Tweets, en suivant les instructions fournies 

ici

. Sur 

Periscope, vous pouvez demander la correction, la suppression ou la modification 

de vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel, et tĂ©lĂ©charger vos informations de 
compte, en suivant les instructions fournies 

ici

. Vous pouvez en savoir plus sur 

les centres d’intĂ©rĂȘt que nous avons dĂ©duits Ă  

votre sujet dans vos donnĂ©es 

Twitter

 et vous pouvez demander des informations supplĂ©mentaires 

ici

. Pour 

soumettre une demande relative Ă  l’accĂšs, Ă  la rectification ou Ă  la suppression 

de vos informations personnelles, ou les informations de quelqu’un d’autre si 
vous ĂȘtes leur agent autorisĂ©, vous pouvez Ă©galement nous contacter comme 

spĂ©cifiĂ© Ă  la section Comment nous joindre de notre Politique de confidentialitĂ© 

(

des informations supplémentaires à des fins de vérification.

4.2 Suppression

Nous gardons les DonnĂ©es de journal pendant 18 mois maximum. Si vous suivez 
les instructions four
nies 

ici

 (ou, pour Periscope, 

ici

), votre compte sera dĂ©sactivĂ©. 

Une fois dĂ©sactivĂ©, votre compte Twitter, y compris votre nom d’affichage, votre 
nom d’utilisateur et votre profil public, ne sera plus visible sur Twitter.com, Twitter 

pour iOS et Twitter pour Android. Pendant les 30 jours suivant la dĂ©sactivation, 
il est toujours possible de restaurer votre compte Twitter s’il a Ă©tĂ© dĂ©sactivĂ© 
accidentellement ou par erreur.

Vous devez garder Ă  l’esprit que les moteurs de recherche et autres tierces parties 
peuvent encore conserver des copies de vos informations publiques, telles que 

vos informations de profil et vos Tweets publics, mĂȘme aprĂšs la suppression des 

informations de nos services ou la dĂ©sactivation de votre compte. Pour en savoir 
plus, cliquez 

ici

.

4.3 Objection, limitation ou retrait 

de consentement

Une fois connectĂ© sur votre compte Twitter, vous pouvez gĂ©rer vos paramĂštres 

de confidentialitĂ© et d’autres fonctionnalitĂ©s de votre compte 

ici

 Ă  tout 

moment. Il peut s’écouler un court laps de temps avant que les paramĂštres 

de confidentialitĂ© ne soient entiĂšrement pris en compte dans nos systĂšmes.

background image

4.4 Portabilité

Twitter vous fournit un moyen de tĂ©lĂ©charger les informations que vous avez 
partagĂ©es par le biais de nos services en suivant les Ă©tapes indiquĂ©es 

ici

Periscope vous fournit un moyen de tĂ©lĂ©charger les informations que vous 
avez partagĂ©es par le biais de nos services en suivant les Ă©tapes indiquĂ©es 

ici

.

4.5 Informations supplĂ©mentaires 

et aide 

Des commentaires ou des questions au sujet de la prĂ©sente Politique de 

confidentialitĂ© ? Merci de nous en faire part en nous contactant 

ici

 ou en 

nous Ă©crivant Ă  l’adresse correspondante ci-dessous.

Si vous habitez aux États-Unis ou tout autre pays situĂ© en dehors de 
l’Union EuropĂ©enne, des États de l’AELE ou du Royaume-Unie, le responsable 
du traitement des donnĂ©es pour vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel est 
Twitter, Inc.,  dont l’adresse est :

Twitter, Inc.
Attn : Privacy Policy Inquiry

1355 Market Street, Suite 900

San Francisco, CA 94103

Si vous habitez dans l’Union EuropĂ©enne, un État de l’AELE ou au Royaume-Uni, 
le responsable du traitement des donnĂ©es est Twitter International Company, dont 
l’adresse est :

Twitter International Company

Attn : Data Protection Officer

One Cumberland Place, Fenian Street
Dublin 2, D02 AX07 IRLANDE

Vous pouvez contacter le dĂ©lĂ©guĂ© Ă  la protection des donnĂ©es de Twitter en toute 

confidentialitĂ© 

ici

. Si vous souhaitez signaler un problĂšme liĂ© Ă  

notre utilisation de 

vos informations

 (et sans porter atteinte Ă  tous autres droits dont vous pouvez 

disposer), vous avez le droit de vous adresser Ă  votre autoritĂ© de supervision locale 
ou Ă  l’autoritĂ© de supervision de Twitter International Company, Ă  savoir l’Irish Data 
Protection Commission. Vous trouverez ses coordonnĂ©es 

ici

.

background image

5  Les enfants et 

nos services

Nos services ne sont pas destinĂ©s aux enfants et il vous est interdit d’utiliser nos 

services si vous avez moins de 13 ans. Vous devez Ă©galement ĂȘtre suffisamment 

ĂągĂ© pour consentir au traitement de vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel dans votre 
pays (dans certains pays, il se peut que nous permettions Ă  votre parent ou votre 
tuteur de le faire en votre nom). Vous devez ĂȘtre ĂągĂ© d’au moins 16 ans pour utiliser 
Periscope.

6  Nos activitĂ©s 

internationales et 

Transferts de DonnĂ©es 

Pour vous proposer nos services, nous sommes implantĂ©s dans le monde entier. 

Si la lĂ©gislation de votre pays vous le permet, vous nous autorisez Ă  transfĂ©rer, 

stocker et utiliser vos donnĂ©es aux États-Unis, en Irlande et dans tout autre pays 

dans lequel nous sommes implantĂ©s. Dans certains de ces pays vers lesquels nous 

transfĂ©rons des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel, les lois et rĂ©glementations relatives 

au respect de la vie privĂ©e et Ă  la protection des donnĂ©es et qui encadrent les 

conditions dans lesquelles les pouvoirs publics peuvent accĂ©der aux donnĂ©es sont 

susceptibles d’ĂȘtre diffĂ©rentes de celles du pays dans lequel vous rĂ©sidez. Twitter ne 

vend pas vos donnĂ©es personnelles au sens de la loi californienne sur la protection 

de la vie privĂ©e des consommateurs (California Consumer Privacy Act). Pour en 
savoir plus sur nos activitĂ©s internationales et sur le transfert de donnĂ©es, cliquez 

ici

.

Lorsque nous transfĂ©rons des donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel en dehors de l’Union 

europĂ©enne, des États de l’AELE, du BrĂ©sil ou du Royaume-Uni nous assurons un 

niveau de protection adĂ©quat des droits des personnes concernĂ©es en fonction 

des lois de protection des donnĂ©es du pays de destination et/ou des obligations 

contractuelles imposĂ©es au destinataire des donnĂ©es (lorsque nous nous appuyons 

sur les clauses contractuelles types de l’UE, celles-ci peuvent ĂȘtre demandĂ©es 

selon les indications ci-dessous).

background image

Twitter, Inc. respecte les principes du Bouclier de protection des donnĂ©es entre 
l’UE et les États-Unis et entre la Suisse et les États-Unis (les « Principes ») relatifs 
Ă  la collecte, l’utilisation, le partage et la conservation des donnĂ©es Ă  caractĂšre 
personnel en provenance de l’Union europĂ©enne, des États de l’AELE et du 

Royaume-Uni, tel que dĂ©crit dans notre certification du Bouclier de protection des 

donnĂ©es entre l’UE et les États-Unis et notr

certification du Bouclier de protection 

des donnĂ©es entre la Suisse et les États-Unis

. En revanche, nous ne nous appuyons 

pas sur le Bouclier de protection des donnĂ©es entre l’UE et les États-Unis ou 
entre la Suisse et les États-Unis comme base lĂ©gale pour transfĂ©rer des donnĂ©es 
personnelles depuis l’Union europĂ©enne, les États de l’AELE ou le Royaume-Uni.

Si vous avez une plainte liĂ©e au Bouclier de protection des donnĂ©es, veuillez 
nous contacter en cliquant ici. Dans le cadre de notre participation au Bouclier 
de protection des donnĂ©es, si vous avez un litige avec nous relatif au respect 
des Principes, nous chercherons Ă  le rĂ©soudre par le biais de notre processus 
de rĂšglement interne des plaintes, ou par le biais de l’organe indĂ©pendant de 

rĂšglement des diffĂ©rends 

JAMS

 et, sous certaines conditions, par le biais de la 

procĂ©dure d’arbitrage pour les affaires liĂ©es au Bouclier de protection des donnĂ©es

.

Les participants au Bouclier de protection des donnĂ©es sont assujettis aux pouvoirs 
d’investigation et d’application de la rĂ©glementation de la Federal Trade Commission 
amĂ©ricaine et d’autres organes lĂ©gaux autorisĂ©s. Dans certaines circonstances, 
les participants peuvent ĂȘtre tenus responsables du transfert de donnĂ©es Ă  caractĂšre 
personnel de l’UE, des États de l’AELE ou du Royaume-Uni Ă  des tiers en dehors de 
l’UE, des États de l’AELE et du Royaume-Uni. Pour en savoir plus sur le Bouclier de 
protection des donnĂ©es entre l’UE et les États-Unis ou entre la Suisse et les États-
Unis, cliquez 

ici

.

background image

7  Modifications de la 

prĂ©sente Politique 

de confidentialitĂ©

Nous nous rĂ©servons le droit de modifier la prĂ©sente Politique de confidentialitĂ© 

Ă  tout moment. La derniĂšre version de la prĂ©sente politique rĂ©git notre traitement 
de vos donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel et sera toujours disponible Ă  l’adresse 

https://twitter.com/privacy

. Si nous modifions la prĂ©sente politique d’une maniĂšr

que nous considĂ©rons, Ă  notre seule discrĂ©tion, comme substantielle, nous vous 
en informerons sur Twitter.com, Twitter pour iOS, ou Twitter pour Android, via un 
compte dĂ©tenu et gĂ©rĂ© par Twitter (par exemple, 

@TwitterSupport

) ou en envoyant 

un email Ă  l’adresse associĂ©e Ă  votre compte. En continuant d’accĂ©der aux services 
ou en les utilisant aprĂšs l’entrĂ©e en vigueur de ces changements, vous acceptez

9

 

d’ĂȘtre liĂ© aux conditions Ă©noncĂ©es dans la nouvelle Politique de confidentialitĂ©.

Date d’effet :

 19 aoĂ»t 2021

9

  

Tu es aux commandes. 

MĂȘme si Twitter Ă©volue, tu peux toujours modifier tes paramĂštres 

de confidentialitĂ©. C’est toi qui a le pouvoir de choisir ce que tu veux partager avec le monde.

background image

RĂšgles de Twitter

L’objectif de Twitter est d’ĂȘtre au 

service de la conversation publique. 

La violence, le harcĂšlement et les 

autres types de comportements 

similaires dĂ©couragent les personnes 

de s’exprimer et diminuent au bout du 

compte la valeur de la conversation 

publique mondiale. Nos rĂšgles visent 

à garantir que tout un chacun puisse 

participer Ă  la conversation publique 

librement et en toute sécurité.

Sécurité

Violence : il est interdit de menacer de recourir Ă  la violence contre une personne ou 
un groupe de personnes. Nous interdisons Ă©galement toute apologie de la violence. 
DĂ©couvrez nos politiques en matiĂšre de 

menaces violentes

 et d’

apologie de la 

violence

.

Terrorisme/extrĂ©misme violent : il est interdit de profĂ©rer des menaces de terrorisme 
ou d

’

extrĂ©misme violent, ainsi que d’y inciter

En savoir plus

Exploitation sexuelle des enfants : nous avons une politique de tolĂ©rance zĂ©ro pour 
l

’

exploitation sexuelle des enfants sur Twitter

En savoir plus

background image

Comportement inappropriĂ©/harcĂšlement : il est interdit de se livrer Ă  du harcĂšlement 
ciblé d

’

autres personnes, ainsi que d’inciter Ă  le faire. Cela inclut le fait de souhaiter 

ou d’espĂ©rer qu’une personne subisse une blessure physique. 

En savoir plus

Conduite haineuse : il est interdit de menacer d’autres personnes, de les harceler 

et d’inciter Ă  la violence envers elles sur la base de critĂšres de race, d’origine 

ethnique, de nationalitĂ©, d’orientation sexuelle, de sexe, d’identitĂ© sexuelle, 
d’appartenance religieuse, d’ñge, de handicap ou de maladie grave. 

En savoir plus

Suicide ou conduite autodestructrice : il est interdit de promouvoir ou d’encourager 
le suicide ou les conduites autodestructrices. 

En savoir plus

MĂ©dias sensibles, notamment violence explicite et contenus pour adultes : il 

est interdit de publier des mĂ©dias excessivement sanglants et de partager des 

contenus violents ou pour adultes dans des vidĂ©os en direct ou dans des images 

de profil ou de banniĂšre. Les mĂ©dias montrant des violences et/ou agressions 

sexuelles sont Ă©galement interdits. 

En savoir plus

Biens ou services illĂ©gaux ou rĂ©glementĂ©s : il est interdit d’utiliser notre service 

à des fins illicites ou pour la poursuite d’activitĂ©s illĂ©gales. Cela inclut la vente et 

l’achat de biens ou services illĂ©gaux, ainsi que de certains types de biens ou 
services rĂ©glementĂ©s, et la facilitation de telles transactions. 

En savoir plus

Confidentialité

Informations privĂ©es : il est interdit de publier ou de poster des informations privĂ©es 
d’autres personnes (telles que des adresses et numĂ©ros de tĂ©lĂ©phone personnels) 
sans leur autorisation ni leur consentement exprĂšs. Nous interdisons Ă©galement de 
menacer de dĂ©voiler des informations privĂ©es ou d’inciter d’autres personnes Ă  le 
faire. 

En savoir plus

NuditĂ© non consensuelle : il est interdit de publier ou de partager des photos 

ou vidĂ©os intimes d’une personne rĂ©alisĂ©es ou diffusĂ©es sans son consentement. 

 

En savoir plus

Authenticité

Manipulation de la plateforme et spam : il est interdit d’utiliser les services de 

Twitter d’une maniĂšre qui vise Ă  amplifier ou Ă  supprimer artificiellement des 

informations, ou d’adopter un comportement qui manipule ou perturbe l’expĂ©rience 
des utilisateurs. 

En savoir plus

background image

IntĂ©gritĂ© civique : Il est interdit d’utiliser les services de Twitter dans le but de 
manipuler des Ă©lections ou d’interfĂ©rer dans des Ă©lections ou dans d’autres 
processus civiques. Cela inclut la publication ou le partage de contenu susceptible 
d’empĂȘcher la participation des Ă©lecteurs ou de tromper les gens sur les modalitĂ©s 
de participation Ă  un processus civique, notamment le moment et l’endroit oĂč il a 
lieu. 

En savoir plus

Usurpation d’identitĂ© : il est interdit de se faire passer pour des personnes, des 

groupes ou des organisations d’une maniĂšre qui entraĂźne une mĂ©prise, une 
confusion ou une duperie des autres, ou qui a pour but de l’entraĂźner. 

En savoir plus

MĂ©dias synthĂ©tiques et manipulĂ©s : il est interdit de partager des mĂ©dias 

synthĂ©tiques ou manipulĂ©s Ă  des fins de tromperie et susceptibles de causer des 

prĂ©judices. Par ailleurs, nous pouvons marquer les Tweets contenant des mĂ©dias 

synthĂ©tiques et manipulĂ©s, afin de fournir plus de contexte et de permettre aux 

utilisateurs de juger de leur authenticitĂ©. 

En savoir plus

Droits d’auteur et marques dĂ©posĂ©es : il est interdit d’enfreindre les droits de 
propriĂ©tĂ© intellectuelle d’autrui, notamment les droits d’auteur et les marques 
déposées. Découvrez notr

politique en matiÚre de marques déposées

 et notre 

politique en matiĂšre de droits dâ€șauteur

.

Application des politiques et appels

DĂ©couvrez 

notre approche de l’application de nos politiques

, notamment les 

consĂ©quences potentielles des infractions Ă  ces rĂšgles ou des tentatives de 
contournement des mesures prises, ainsi que la procĂ©dure d’appel.

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