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Les présentes Conditions d’utilisation («

Conditions

») régissent l’accès et

l’utilisation par vous-même de nos services, y compris nos différents sites Web,
SMS, API, notifications par e-mail, applications, boutons, widgets, publicités,
services de transactions commerciales, et

nos autres services couverts

, renvoyant

à ces Conditions (collectivement, les «

Services

»), ainsi que les informations,

textes, liens, graphiques, photos, sons, vidéos ou autres éléments ou combinaison
d’éléments téléchargés à partir des Services ou apparaissant sur ceux-ci
(collectivement dénommés le «

Contenu

»). En utilisant les Services, vous

reconnaissez être lié(e) par les présentes Conditions.

1 Qui peut utiliser les

Services ?

Vous ne pourrez utiliser les Services que si vous acceptez de signer un contrat vous
liant à Twitter et que si vous n’êtes pas interdit(e) de recevoir ce type de services en
vertu des lois du pays ou territoire dont vous relevez. Dans tous les cas, pour
utiliser les Services, vous devez être âgé d’au moins 13 ans, ou dans le cas de
Periscope de 16 ans. Si vous acceptez les présentes Conditions et que vous utilisez
les Services au nom d’une société, organisation, État ou autre entité juridique, vous
déclarez et garantissez que vous êtes autorisé(e) à le faire et que vous avez
l’autorité de lier cette entité aux présentes Conditions, auquel cas les mots “vous”
et “votre” tels qu’ils sont utilisés dans les présentes Conditions se réfèrent à cette
entité.

2 Confidentialité

Notre

Politique de confidentialité

(

https://www.twitter.com/privacy

) décrit comment

nous traitons les informations que vous nous fournissez lorsque vous utilisez nos
Services. Vous reconnaissez qu’en utilisant les Services, vous consentez à ce que

nous collections et utilisions (selon les termes de la Politique de confidentialité) ces

informations, y compris dans les cas où ces informations seraient transférées aux

États-Unis, en Irlande et/ou dans d’autres pays aux fins d’être stockées, traitées ou
utilisées par Twitter ou ses sociétés affiliées.

3 Contenu des Services

Vous êtes responsable de l’utilisation que vous faites des Services et de tout
Contenu que vous fournissez, y compris de la conformité aux lois, règles et
réglementations en vigueur. Vous ne devez fournir un Contenu que dans la

mesure où cela ne vous gêne pas de le partager avec d’autres.

Tout usage ou recours à un Contenu ou à des matériaux affichés par l’intermédiaire
des Services, ou que vous obtenez par ce moyen, est réalisé à vos risques et périls.
Nous n’approuvons, ne soutenons, ne déclarons et ne garantissons pas
l’exhaustivité, la véracité, l’exactitude ou la fiabilité d’un quelconque Contenu ou
d’une quelconque information publiée via les Services, ni ne cautionnons aucune
des opinions exprimées par leur intermédiaire. Vous comprenez qu’en utilisant les
Services, vous risquez d’être exposé(e) à un Contenu qui peut être offensant,
malfaisant, inexact ou inapproprié, voire, dans certains cas, à des messages qui
auraient été mal adressés ou qui s’avèreraient trompeurs. Tout Contenu relève de

la seule responsabilité de la personne qui l’a créé. Nous ne surveillons et ne

contrôlons pas nécessairement tous les Contenus publiés via les Services, et nous
ne pouvons en assumer la responsabilité.

Nous nous réservons le droit de supprimer tout Contenu qui violerait l’Accord
d’utilisation, parce qu’il constituerait – par exemple - une violation de droits

d’auteur ou de marques de commerce ou tout autre détournement de la propriété

intellectuelle, une appropriation illicite de droits de propriété intellectuelle, une
usurpation d’identité, une conduite illicite ou un harcèlement. Notre Centre
d’assistance fournit des informations sur les politiques spécifiques et la procédure
destinée à signaler ou à contester lesdites violations (

https://help.twitter.com/fr/

rules-and-policies/twitter-report-violation#specific-violations

https://help.twitter.

com/fr/managing-your-account/suspended-twitter-accounts

Si vous estimez que votre Contenu a été copié d’une manière constituant une
contrefaçon de droits d’auteur, veuillez le signaler en remplissant notre Formulaire

de signalement d’une contrefaçon de droits d’auteur (

https://help.twitter.com/forms/

dmca

) ou en contactant notre agent chargé des droits d’auteur à l’adresse suivante :

Twitter, Inc.
Attn: Copyright Agent
1355

Market Street, Suite

900

San Francisco, CA 94103
Signalements:

https://help.twitter.com/forms/dmca

E-mail:

(pour le contenu sur Twitter)

Twitter, Inc.
Attn: Copyright Agent - Periscope
1355

Market Street, Suite

900

San Francisco, CA 94103
Signalements:

https://help.twitter.com/forms/dmca

Email:

(pour le contenu sur Periscope)

Vos droits et Concession de droits sur

le Contenu

Vous conservez vos droits sur tout Contenu que vous soumettez, publiez ou

affichez sur ou via les Services. Ce qui est à vous vous appartient. Vous êtes le

propriétaire de votre Contenu (ce qui inclut vos sons, photos et vidéos intégrés).

En soumettant, en publiant ou en affichant un Contenu sur ou via les Services, vous

nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances (incluant
le droit de sous-licencier), nous autorisant à utiliser, copier, reproduire, traiter,

adapter, modifier, publier, transmettre, afficher et distribuer ce Contenu sur tout

support et selon toute méthode de distribution actuellement connus ou développés
dans le futur (dans un souci de clarté, ces droits comprennent, par exemple, ceux
de conservation, transformation et traduction). Cette licence nous autorise à mettre
votre Contenu à disposition du reste du monde et autorise les autres à en faire de
même. Vous convenez que cette licence comprend le droit pour Twitter de fournir,
promouvoir et améliorer les Services et de mettre le Contenu soumis sur ou via les
Services à disposition d’autres sociétés, organisations ou personnes privées, aux

fins de syndication, diffusion, distribution, Retweet, promotion ou publication de ce

Contenu sur d’autres supports et services, sous réserve de respecter nos
conditions régissant l’utilisation de ce Contenu. Twitter, ou ces autres sociétés,
organisations ou personnes privées, pourront utiliser ainsi le Contenu que vous
aurez soumis, publié, transmis ou de quelque autre façon mis à disposition via les

Services sans que vous puissiez prétendre à une quelconque rémunération au titre
de ce Contenu, étant donné qu’il est convenu par les présentes que votre utilisation

des Services vaut pour rémunération suffisante du Contenu et octroi des droits cités

dans la présente disposition.

Twitter a un ensemble évolutif de règles régissant la façon dont les partenaires de
l’écosystème peuvent interagir avec votre Contenu sur les Services. Ces règles

existent afin de permettre un écosystème ouvert tenant compte de vos droits. Vous
comprenez que nous sommes susceptibles de modifier ou d’adapter votre Contenu

lorsque nous ou nos partenaires le distribuons, le syndiquons, le publions ou le

diffusons, et/ou d’apporter des modifications à votre Contenu afin de l’adapter
à différents supports.

Vous déclarez et garantissez que vous avez, ou avez obtenu, tous les droits,
licences, consentements, autorisations, le pouvoir et/ou l’autorité nécessaires pour
accorder les droits concédés aux termes des présentes pour tout Contenu que

vous soumettez, postez ou affichez sur ou par le biais des Services. Vous acceptez

que ce Contenu ne contienne pas d’éléments soumis au droit d’auteur ou d’autres
droits de propriété, à moins que vous n’ayez l’autorisation nécessaire ou que vous
ayez légalement le droit de publier les éléments et d’accorder à Twitter la licence
décrite ci-dessus.

4 Utilisation des Services

Nous vous invitons à prendre connaissance des

Règles et politiques de Twitter

(et, pour Periscope, du

Guide de la Communauté Periscope

sur

https://www.pscp.

tv/content

), qui font partie intégrante du Contrat d’utilisation et qui définissent ce

qui est interdit dans le cadre des Services. Vous ne pouvez utiliser les Services
qu’à la condition de respecter les présentes Conditions et toutes les lois, règles et
réglementations en vigueur.

Nos Services évoluent en permanence. À ce titre, les Services sont susceptibles
d’être modifiés occasionnellement, à notre entière discrétion. Nous sommes
susceptibles de cesser (provisoirement ou définitivement) de vous fournir, à vous

ou plus généralement aux utilisateurs, les Services ou toute fonctionnalité de

ceux-ci. Nous nous réservons par ailleurs le droit de fixer des limites d’utilisation

et de stockage, à tout moment et à notre seule discrétion. Nous sommes également

susceptibles de retirer ou de refuser de distribuer un quelconque Contenu sur les
Services, de restreindre la distribution ou la visibilité de tout Contenu sur le service
ou de suspendre ou résilier un utilisateur et de récupérer des noms d’utilisateurs,
sans encourir aucune responsabilité à votre égard. Twitter peut proposer certains
services ou fonctionnalités à titre onéreux ; en payant ou en utilisant l›un de ces
services, vous acceptez les conditions supplémentaires applicables à ce service.

En contrepartie du droit à accéder et à utiliser les Services qui vous est consenti par
Twitter, vous acceptez que Twitter et ses prestataires et partenaires tiers puissent

placer des publicités sur les Services, ou en relation avec l’affichage du Contenu ou

des informations provenant des Services et soumis par vous ou par d’autres. Vous
vous engagez également à ne pas faire un usage impropre de nos Services, par
exemple à ne pas les perturber ni à essayer d’y accéder par le biais d’une méthode
autre que l’interface et les instructions que nous fournissons. Lorsque vous accédez

aux Services ou que vous les utilisez, vous ne pouvez effectuer aucune des actions
suivantes : (i) accéder à, trafiquer ou utiliser des zones non publiques des Services,

des systèmes informatiques de Twitter ou des systèmes techniques de distribution
utilisés par les prestataires de Twitter ; (ii) sonder, explorer ou tester la vulnérabilité
d’un quelconque système ou réseau, ou violer ou contourner de quelconques

mesures de sécurité ou d’authentification ; (iii) rechercher les Services, y accéder,

ou tenter de les rechercher ou d’y accéder par tout moyen (automatisé ou non)
autre que les interfaces actuellement disponibles, développées et fournies par
Twitter (sous réserve de respecter les conditions générales en vigueur), à moins
que vous n’y ayez été expressément autorisé(e) aux termes d’un accord séparé
avec Twitter (NOTE : le crawling [indexation systématique] des Services est

autorisé si cela est fait conformément aux dispositions du fichier robots.txt ; par
contre, le scraping [extraction à des fins d’exploitation] des Services sans l’accord
préalable de Twitter est expressément interdit) ; (iv) falsifier un quelconque en-tête

de paquet TCP/IP ou toute partie des informations de l’en-tête d’un quelconque
e-mail ou post, ou, de quelque autre façon, utiliser les Services pour envoyer

des identifiants de source altérés, trompeurs ou faux ; (v) entraver ou perturber

(ou tenter de le faire) l’accès d’un quelconque utilisateur, hôte ou réseau, aux
Services, notamment et entre autres, par envoi de virus, overloading [surcharge],

flooding [engorgement], spamming [pollupostage], mailbombing [bombardement

de courrier], ou par l’exécution de scripts de création de Contenu de manière
à perturber ou à saturer les Services. Nous nous réservons également le droit de
consulter, de lire, de conserver et de divulguer toute information dans la mesure

où nous l’estimons nécessaire aux fins de : (i) satisfaire à toute obligation légale

ou réglementaire, procédure juridique ou demande administrative applicable ;
(ii) faire respecter les Conditions, y compris en facilitant les investigations sur les
éventuelles violations des présentes ; (iii) détecter, prévenir ou de quelque autre
façon traiter tout problème de nature frauduleuse, sécuritaire ou technique ;
(iv) répondre aux demandes d’assistance des utilisateurs ; (v) protéger les droits,
les biens et la sécurité de Twitter, de ses utilisateurs et du public. Twitter ne divulgue
aucune donnée personnelle à des tierces parties, à moins que notre

politique de

confidentialité

ne le permette (

https://twitter.com/privacy

Si vous utilisez des fonctionnalités développeur des Services, notamment

Twitter pour sites Web

(

https://developer.twitter.com/en/docs/twitter-for-websites

Cartes Twitter

(

https://developer.twitter.com/en/docs/twitter-for-websites/cards/

overview/abouts-cards

API publique

(

https://developer.twitter.com/en/docs

S’inscrire avec Twitter

(

https://developer.twitter.com/en/docs/authentication/

guides/log-in-with-twitter

), vous acceptez les termes de notre

Accord développeurs

(

https://developer.twitter.com/en/developer-terms/agreement

) et de notre

Politique développeurs

(

https://developer.twitter.com/en/developer-terms/policy

Si vous voulez reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées, distribuer, vendre,
transférer, afficher publiquement, exécuter publiquement, transmettre ou de
quelque autre façon utiliser les Services ou le Contenu disponible sur les Services,
vous devrez utiliser les interfaces et les instructions que nous fournissons, sauf
dans la mesure autorisée par les Services de Twitter, par les présentes Conditions
ou par les conditions figurant sur

https://developer.twitter.com/en/developer-terms

Si vous êtes un chercheur en sécurité, vous êtes tenu de respecter les règles du

Programme de Signalement de la Vulnérabilité de Twitter

(

https://hackerone.com/

twitter

Si vous utilisez les fonctionnalités publicitaires des Services, vous devez accepter
notre

Accord-cadre de services Twitter

(

https://ads.twitter.com/terms

Si vous utilisez des Super Cœurs, Pièces ou Étoiles sur Periscope, vous devez
accepter nos

Conditions Super Cœurs

(

https://legal.twitter.com/periscope/super/

terms.html

Votre Compte

Vous devrez peut-être créer un compte pour utiliser certains de nos Services.

Vous êtes responsable de la protection de votre compte ; nous vous invitons
donc à utiliser un mot de passe fort et à limiter son utilisation à ce compte.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de préjudice qui
découlerait du non-respect par vous de ce qui précède.

Vous pouvez contrôler la plupart des communications émanant des Services.

Nous pourrons être amenés à vous communiquer un certain nombre d’informations,

telles que des annonces de services et des messages administratifs. Ces
communications sont considérées comme faisant partie des Services et de votre
compte, et vous n’aurez pas forcément l’option de choisir de ne pas les recevoir.

Si vous avez associé votre numéro de téléphone à votre compte et que vous
modifiez ou désactiviez ensuite ce numéro de téléphone, vous devrez mettre à jour

les informations de votre compte, de sorte que nous n’adressions aucun message
au nouveau propriétaire de votre ancien numéro.

Votre licence d’utilisation des Services

Twitter vous accorde une licence personnelle, mondiale, libre de redevances, non
cessible et non exclusive vous autorisant à utiliser le logiciel qui vous est fourni
dans le cadre des Services. Cette licence a pour seul but de vous permettre
d’utiliser et de jouir des Services fournis par Twitter conformément aux présentes
Conditions.

Les Services sont protégés par des lois relatives aux droits d’auteur et aux marques
commerciales, et par d’autres lois en vigueur aux États-Unis et dans les autres
pays. Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait vous donner le droit
d’utiliser le nom de Twitter, ni les marques commerciales, logos, noms de domaine,
autres attributs distinctifs et droits exclusifs de la marque Twitter. Tout droit, titre et

intérêt afférents aux Services (à l’exception du Contenu fourni par les utilisateurs)

est et restera la propriété exclusive de Twitter et de ses licenciés. Tout commentaire
ou suggestion que vous pourriez faire au sujet de Twitter ou des Services est
entièrement volontaire, et nous serons libres d’utiliser ces commentaires ou
suggestions comme bon nous semblera et sans être tenus à aucune obligation

à votre égard.

Résiliation des présentes Conditions

Vous pourrez mettre fin à votre accord légal avec Twitter à tout moment en

désactivant vos comptes et en cessant d’utiliser ses Services. Pour désactiver

votre compte, veuillez suivre les instructions figurant sur

https://help.twitter.com/

managing-your-account/how-to-deactivate-twitter-account

(et pour Periscope

sur

https://help.pscp.tv/customer/portal/articles/2460220

). Si vous souhaitez

savoir ce qu’il advient de vos informations, veuillez consulter notre Politique de

confidentialité.

Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte, ou cesser de vous fournir
l’ensemble ou une partie des Services, à tout moment, pour un quelconque motif
ou sans motif, notamment si nous avons des raisons de penser que : i) vous avez
violé les présentes Conditions ou les

Règles et politiques de Twitter

ou le

Guide de

la Communauté Periscope

(

https://www.pscp.tv/content

); ii) vous créez un risque

pour nous ou vous nous exposez à d’éventuelles poursuites judiciaires ; iii) votre
compte doit être supprimé en raison d’une conduite illicite ; iv) votre compte doit
être supprimé pour absence d’activité prolongée ; ou v) notre prestation de Services

à votre intention n’est plus commercialement viable. Nous nous efforcerons, dans
la mesure du raisonnable et selon les circonstances, de vous le notifier à l’adresse

e-mail associée à votre compte ou lors de votre prochaine tentative de connexion

à votre compte. En tout état de cause, les présentes Conditions prendront fin,

ainsi que, entre autres, votre licence d’utilisation des Services, à l’exception des

dispositions suivantes qui continueront de s’appliquer : 2, 3, 5 et 6. Afin d’éviter

tout doute, ces conditions survivent à la désactivation ou à la résiliation de votre
compte. Si vous estimez que votre compte a été résilié par erreur, vous pouvez
faire appel en suivant les instructions de notre

Centre d’assistance

(

https://help.

twitter.com/forms/general?subtopic=suspended

). Afin de lever toute ambiguïté,

les présentes Conditions survivront à la désactivation ou à la résiliation de votre
compte.

5 Avertissements

et Limitation de

Responsabilité

Les Services vous sont fournis

« EN L’ÉTAT »

Si vous résidez en dehors de l’Union européenne, des Etats de l›AELE ou du
Royaume-Uni, y compris si vous vivez aux États-Unis,

vous convenez que votre

accès aux Services ou à tout Contenu ainsi que leur utilisation sont à vos propres
risques et périls. Vous comprenez et convenez que les Services vous sont fournis «
EN L’ÉTAT » et « SELON LES DISPONIBILITÉS ». Les « Entités Twitter » désignent
Twitter, ses sociétés parentes, filiales, sociétés associées, responsables,
administrateurs, employés, agents, représentants, partenaires et donneurs de

licence. Sans limiter la portée de ce qui précède et dans toute la mesure autorisée

par la loi applicable, LES ENTITÉS TWITTER DÉCLINENT TOUTE GARANTIE OU
CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE LA QUALITÉ

MARCHANDE, L’ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE ET LA NON-VIOLATION

DE DROITS DE TIERS. Les Entités Twitter ne sauraient garantir ou faire valoir, et
déclinent toute responsabilité et obligation en ce qui concerne : (i) l’exhaustivité,
l›exactitude, la disponibilité, le caractère opportun, la sécurité ou la fiabilité des
Services ou de quelque Contenu que ce soit ; (ii) tout dommage subi par votre
système informatique, toute perte de données ou tout autre dommage découlant de
votre accès aux Services ou à tout Contenu et de leur utilisation ; (iii) la suppression
de tout Contenu ou toutes autres communications conservées par les Services ou

l’incapacité à les stocker ou à les transmettre ; et (iv) l’adéquation des Services à

vos besoins ou leur disponibilité ininterrompue, sécurisée et sans erreur. Aucun avis
ni information, sous forme orale ou écrite, obtenu de la part des Entités Twitter ou
par l’intermédiaire des Services, ne saurait créer une quelconque garantie ou
affirmation ne figurant pas expressément aux présentes.

Limitation de Responsabilité

Si vous résidez en dehors de l’Union européenne, des Etats de l›AELE ou du
Royaume-Uni, y compris si vous vivez aux États-Unis,

VOUS CONVENEZ QUE

DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, LES ENTITÉS

TWITTER NE SERONT TENUES RESPONSABLES D’AUCUNS DOMMAGES ET
INTÉRÊTS INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS,
NI D’AUCUNE PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, SUBIE DIRECTEMENT OU
INDIRECTEMENT, NI D’AUCUNE PERTE DE DONNÉES, D’USAGE, DE CLIENTÈLE,
NI D’AUTRES PERTES INTANGIBLES, DÉCOULANT DE (i) VOTRE ACCÈS,
UTILISATION OU INCAPACITÉ D’ACCÉDER OU D›UTILISER LES SERVICES ; (ii)
TOUTE CONDUITE OU CONTENU D’UN TIERS DANS LE CADRE DES SERVICES,
INCLUANT NOTAMMENT, TOUTE CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSANTE OU

ILLICITE DE LA PART D’AUTRES UTILISATEURS OU DE TIERS ; (iii) TOUT

CONTENU OBTENU DES SERVICES ; OU (iv) DE L’ACCÈS NON AUTORISE,
L’UTILISATION OU L’ALTÉRATION DE VOS TRANSMISSIONS OU DE VOTRE
CONTENU. LA RESPONSABILITÉ CUMULÉE DES ENTITÉS TWITTER NE

DÉPASSERA EN AUCUN CAS CENT DOLLARS AMÉRICAINS (100,00 USD) OU LE
MONTANT QUE VOUS AUREZ PAYÉ À TWITTER, LE CAS ÉCHÉANT, AU COURS

DES SIX DERNIERS MOIS POUR LES SERVICES DONNANT LIEU À LA PLAINTE,
LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ FAISANT FOI. LES RESTRICTIONS DE LA
PRÉSENTE SOUS-SECTION S’APPLIQUERONT À TOUTE BASE DE
RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT FONDÉE SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, LE

TEXTE LÉGISLATIF, LE DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU AUTRE, ET

QUE LES ENTITÉS TWITTER AIENT ÉTÉ INFORMÉES OU NON DE LA
POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE, ET MÊME S’IL S’AVÈRE QU’UN RECOURS
PRÉVU AUX PRÉSENTES N’A PAS REMPLI SA FINALITÉ ESSENTIELLE.

Si vous résidez dans l’Union européenne, dans les Etats de l›AELE ou au

Royaume-Uni

, vous convenez qu’en utilisant les Services, la responsabilité de

Twitter, ses sociétés parentes, entités affiliées, sociétés associées, responsables,

administrateurs, employés, agents, représentants, partenaires et donneurs de licence
est limitée dans la mesure maximale autorisée dans votre pays de résidence.

6 Dispositions générales

Nous serons susceptibles de modifier les présentes Conditions à tout moment.
Ces modifications ne seront pas rétroactives et notre relation mutuelle sera en

tout état de cause régie par la version la plus récente des présentes Conditions
que vous pourrez consulter à tout moment sur

twitter.com/tos

. À l’exception des

changements liés à de nouvelles fonctions ou effectués pour des raisons juridiques,

nous vous alerterons 30

jours avant que des modifications influant sur les droits ou

obligations d’une quelconque partie aux présentes Conditions ne soient apportées

à ces dernières. Cette alerte sera réalisée, par exemple, par une notification du

Service ou un e-mail adressé à l’adresse électronique associée à votre compte.
En continuant d’accéder aux Services ou en les utilisant après l’entrée en vigueur

de ces modifications, vous accepterez d’être lié(e) par les présentes Conditions.

Si vous résidez en dehors de l’Union européenne, des Etats de l›AELE ou
du Royaume-Uni, y compris si vous vivez aux États-Unis,

les lois de l’État de

Californie, à l›exclusion de ses dispositions sur le choix de la législation applicable,
régiront les présentes Conditions et tout litige survenant entre vous et Twitter.
Tous les litiges relatifs aux présentes Conditions ou aux Services seront portés
exclusivement devant les tribunaux fédéraux ou d’État situés dans le Comté de
San Francisco de Californie aux États-Unis, et vous acceptez de vous soumettre
à la compétence personnelle et renoncez à toute objection pour cause de forum
inopportun.

Si vous êtes une entité gouvernementale fédérale, d’État ou locale aux États-Unis

utilisant les Services en votre qualité officielle et légalement dans l’incapacité

d’accepter les clauses ci-dessus concernant la législation, la juridiction ou le
tribunal compétent, lesdites clauses ne vous concernent pas. Pour de telles entités
du gouvernement fédéral des États-Unis, les présentes Conditions et toute action
connexe s’y rapportant seront régies par les lois des États-Unis d’Amérique (sans

référence aux conflits de droit) et, en l’absence de loi fédérale et dans la mesure

autorisée par la loi fédérale, par les lois de l’État de Californie (à l›exclusion du choix
de la loi applicable).

Dans l’éventualité où une quelconque disposition des présentes Conditions serait
considérée comme non valide ou inapplicable, cette disposition sera limitée ou
supprimée dans la mesure minimale nécessaire, et les autres dispositions des

présentes Conditions resteront en vigueur et de plein effet. Le fait que Twitter ne

demande pas l’exécution d’une quelconque disposition ou d’un quelconque droit
au titre des présentes Conditions ne saurait être interprété comme une renonciation
à cette disposition ou à ce droit.

Si vous résidez en dehors de l’Union européenne, des Etats de l’AELE ou du
Royaume-Uni, y compris si vous vivez aux États-Unis,

les présentes Conditions

constituent un accord entre vous-même et Twitter, Inc., 1355

Market Street, Suite

900,

San Francisco, CA 94103 U.S.A. Si vous avez des questions concernant les présentes
Conditions, n’hésitez pas à

nous

contacter (

https://help.twitter.com/fr/forms

Si vous résidez dans l’Union européenne, dans les Etats de l’AELE ou au

Royaume-Uni

, les présentes Conditions constituent un accord entre vous-même

et Twitter International Company (n ° d’entreprise 503351, n ° TVA IE9803175Q),
société irlandaise dont le siège social est sis à One Cumberland Place, Fenian Street
Dublin 2, D02 AX07 Irlande. Si vous avez des questions concernant les présentes
Conditions, n’hésitez pas à

nous

contacter (

https://help.twitter.com/fr/forms

Date d’effet :

19 août 2021

Bien qu’il soit souhaitable que vous lisiez

la présente Politique de confidentialité

dans son intégralité, voici quelques

points clés que vous devriez garder

à l’esprit :

•

Twitter est public et les Tweets peuvent immédiatement être vus et faire
l’objet de recherches par qui que ce soit dans le monde entier. Nous mettons
également à votre disposition des moyens non publics de communiquer sur
Twitter par le biais des Tweets protégés et des Messages Privés. Vous pouvez
également utiliser Twitter sous un pseudonyme si vous préférez ne pas utiliser
votre propre nom.

•

Lorsque vous utilisez Twitter, même si vous ne faites que regarder des Tweets,
nous recevons certaines de vos informations personnelles, telles que le
type d’appareil que vous utilisez et votre adresse IP. Vous pouvez choisir
de partager d’autres informations avec nous, telles que votre adresse email,

votre numéro de téléphone, les contacts de votre carnet d’adresses et un profil

public. Nous utilisons ces informations notamment pour protéger votre compte

et afficher des Tweets plus pertinents, ainsi que des personnes à suivre,

des événements et des publicités susceptibles de vous intéresser.

•

Par le biais de vos

paramètres

, vous avez le pouvoir de limiter les données

que nous recueillons de votre part et la façon dont nous les utilisons, ainsi
que de contrôler d’autres éléments, tels que la sécurité de votre compte, vos

préférences de marketing, les applications pouvant accéder à votre compte et

les contacts de votre carnet d’adresses que vous avez téléchargés en amont
sur Twitter. Vous pouvez

télécharger

des informations que vous avez partagées

sur Twitter.

•

En plus des informations que vous partagez avec nous, nous utilisons vos
Tweets, le contenu que vous avez lu, ce que vous avez Aimé ou Retweeté,
et d’autres informations pour déterminer les thèmes qui vous intéressent,
votre âge, les langues que vous parlez et d’autres signaux qui nous permettent
de vous proposer un contenu plus pertinent. Nous assurons la

transparence

de ces informations, que vous pouvez modifier ou corriger à tout moment.

•

Si vous avez des questions sur la présente politique, sur la façon dont nous
recueillons ou traitons vos données à caractère personnel, ou sur tout autre

aspect de nos pratiques de confidentialité, n’hésitez pas à nous les poser.

Vous pouvez

nous contacter

à tout moment.

1 Informations que vous

partagez avec nous

Nous avons besoin de certaines informations

pour vous fournir nos services. Par exemple

vous devez ouvrir un compte pour télécharger

ou partager du contenu sur Twitter. Lorsque

vous choisissez de partager les informations

ci-dessous avec nous, nous les recueillons

et les utilisons pour gérer nos services.

1.1 Informations de base concernant

votre compte

Certaines des fonctionnalités de nos produits, telles que la recherche et l’affichage
des profils d’utilisateurs Twitter publics ou la visualisation d’une vidéo Periscope,

ne nécessitent pas que vous créiez un compte. Si vous décidez de créer un
compte, vous devez nous fournir certaines données à caractère personnel pour
que nous soyons en mesure de vous fournir nos services. Sur Twitter, il s’agit

notamment d’un nom d’affichage (par exemple « Twitter Moments »), d’un nom

d’utilisateur (par exemple @TwitterMoments), d’un mot de passe, et d’une adresse

email ou d’un numéro de téléphone. Votre nom d’affichage et votre nom d’utilisateur

sont toujours publics, mais vous pouvez utiliser un pseudonyme à la place de votre
vrai nom si vous le souhaitez. Si vous choisissez de créer un compte professionnel,
vous devez également nous fournir votre catégorie professionnelle et vous pouvez
nous fournir des informations supplémentaires, notamment votre adresse postale,
votre adresse électronique et votre numéro de téléphone, qui seront toujours
publics. Vous pouvez également créer et gérer plusieurs comptes Twitter

par exemple pour exprimer différentes facettes de votre identité.

Tes différentes facettes.

Laisse libre cours à ton imagination. Explore tes différents intérêts grâce

à plusieurs identités.

1.2 Informations publiques

Sur Twitter, la plupart des activités sont publiques, y compris les informations

de votre profil

, votre

langue d’affichage

, la date de création de votre compte,

vos Tweets et certaines informations sur vos Tweets, telles que la date, l’heure,
l’application et la version de Twitter à partir desquelles vous avez tweeté. Vous
pouvez également décider de publier votre emplacement dans vos Tweets ou

sur votre profil Twitter. Lorsque vous partagez du contenu audio ou visuel sur

notre service, nous pouvons analyser ces données pour exploiter nos services,
par exemple en fournissant une transcription audio. Les listes que vous créez,
les personnes que vous suivez et celles qui vous suivent, les Tweets que vous
Aimez ou Retweetez sont également des informations publiques. Si vous
Aimez, Retweetez, répondez ou interagissez publiquement avec une publicité
sur nos services, cet annonceur pourrait ainsi apprendre des informations sur
vous associées à la publicité avec laquelle vous avez interagi telles que les
caractéristiques de l’audience que la publicité était destinée à atteindre. Les

Diffusions que vous créez (y compris les Twitter Spaces) sont publiques ainsi que la
date à laquelle vous les avez créées. Votre participation à des diffusions, y compris

le fait de les regarder, de les écouter, de les commenter, d’en parler, d’y réagir ou
d’y participer de toute autre manière, sur Periscope (en fonction de vos paramètres)
ou sur Twitter, sont publiques, ainsi que la date et l’heure à laquelle vous les utilisez.
Sur Periscope, il en va de même pour vos cœurs, vos commentaires, le nombre de
cœurs que vous recevez, les comptes dont vous êtes un Superfan, et le fait que

vous ayez regardé une diffusion en direct ou en rediffusion. Toute interaction avec
la diffusion d’un autre compte font partie de cette diffusion tant qu’elle reste sur

nos services. Les informations postées à votre sujet par d’autres utilisateurs de
nos services peuvent elles aussi être publiques. Par exemple, il est possible que

d’autres personnes vous identifient sur une photo

(si vos paramètres le permettent)

ou vous mentionnent dans un Tweet.

Vous êtes responsable de vos propres Tweets et des autres informations que vous

fournissez par le biais de nos services, et vous devez réfléchir avec soin à ce que

vous décidez de publier, surtout s’il s’agit d’informations sensibles. Si vous mettez
à jour vos informations publiques sur Twitter, notamment en supprimant un Tweet

ou en désactivant votre compte, votre contenu mis à jour sera affiché sur Twitter.

com, Twitter pour iOS et Twitter pour Android.

En publiant publiquement du contenu, vous nous ordonnez de divulguer cette
information aussi largement que possible, y compris par le biais de nos API, et
vous ordonnez à ceux qui y ont accès par le biais de nos API de faire de même.

Pour faciliter la diffusion rapide de Tweets dans le monde entier, nous utilisons

des technologies comme les interfaces de programmation d’applications (

API

)

et les éléments incorporés, pour mettre ces informations à la disposition de

Salut tout le monde.

Les informations de ton profil sont affichées sous la photo et le nom d’utilisateur

de ta page de profil.

Fais profil bas.

Des amis veulent t’identifier dans une photo ? Tu en as de la chance ! Si ce genre de

choses ne t’intéresse pas, tu peux toujours modifier tes paramètres.

sites Web, d’applications et d’autres utilisateurs, par exemple en affichant des

Tweets sur un site Web d’informations ou en analysant ce que disent les gens sur
Twitter. En général, nous mettons ce contenu à disposition gratuitement s’il s’agit
de quantités limitées et nous faisons payer des droits pour tout accès à grande
échelle. Nous avons élaboré des

conditions standard

régissant la façon dont ces

données peuvent être utilisées et un programme de conformité pour faire appliquer
ces conditions. Cependant, ces personnes et sociétés ne sont pas liées à Twitter,

et leurs prestations pourraient donc ne pas refléter les mises à jour que vous réalisez

sur Twitter. Pour obtenir des renseignements complémentaires sur la façon dont nous
mettons à la disposition du monde les données publiques sur Twitter, veuillez vous
rendre à l’adresse suivante :

https://developer.twitter.com

1.3 Coordonnées et carnets d’adresses

Nous utilisons vos coordonnées, telles que votre adresse email ou votre numéro

de téléphone, pour authentifier votre compte, le protéger et protéger nos services,

ainsi que pour éviter le spam, la fraude et l’abus. En fonction de vos paramètres,
nous utilisons également les coordonnées pour activer certaines fonctionnalités
des comptes (par exemple

la vérification des identifiants

) pour vous envoyer des

informations sur nos services et pour personnaliser nos services y compris les
publicités. Si vous nous fournissez votre numéro de téléphone, vous acceptez de
recevoir des SMS sur ce numéro de la part de Twitter si la législation de votre pays

le permet. Twitter utilise également vos coordonnées pour vous présenter des offres

commerciales si la législation de votre pays le permet, ainsi que pour aider d’autres
personnes à trouver votre compte si vos paramètres le permettent, y compris par
le biais de services tiers et d’applications clientes. Vous pouvez personnaliser les

paramètres de notification par

mobile pour contrôler les notifications

que

vous recevez de Twitter. Vous pouvez également vous désinscrire d’une notification
en suivant les instructions fournies dans la notification ou

ici

Vous pouvez télécharger et synchroniser votre carnet d’adresses sur Twitter afin

que nous soyons en mesure de vous aider à trouver des connaissances sur Twitter
et à vous y connecter, ou pour permettre à d’autres utilisateurs de vous trouver
et de prendre contact avec vous. Nous utilisons également ces informations pour
mieux vous recommander certains contenus, à vous et à d’autres personnes.

Vous pouvez vous inscrire à Periscope par le biais d’un compte d’un autre service

comme Twitter, Google, ou Facebook, ou connecter votre compte Periscope à ces

autres services. Si vous le faites, nous utilisons les informations provenant de ces
services, y compris votre adresse email, vos amis ou votre liste de contacts, pour
vous recommander d’autres comptes ou contenus, ou pour recommander votre
compte ou votre contenu à d’autres personnes. Vous pouvez contrôler si votre
compte Periscope est communicable par email au travers de vos

paramètres

Periscope

Lorsque vous nous envoyez un email, nous gardons le message, l’adresse email
et vos coordonnées pour répondre à votre demande.

1.4 Messages privés et communications

non publiques

Nous proposons certaines fonctionnalités qui vous permettent de communiquer

de façon plus privée ou de contrôler qui voit votre contenu. Par exemple, vous
pouvez utiliser les

Messages privés

pour avoir des conversations privées sur

Twitter,

protéger vos Tweets

, ou héberger

des diffusions privées

sur Periscope.

Lorsque vous communiquez avec d’autres utilisateurs en envoyant ou recevant

des Messages privés, nous stockons et traitons vos communications et les

informations s’y rapportant. Nous scannons par exemple les liens pour détecter
tout contenu malveillant, nous réduisons les URL des liens sous la forme

http://t. co

nous détectons le spam

, les abus, et les images interdites, et nous utilisons tout

problème qui nous a été signalé. Nous utilisons également les informations sur

les personnes avec lesquelles vous avez communiqué et le moment auquel vous

avez communiqué (mais non le contenu de ces communications) pour mieux

comprendre votre utilisation de nos services, pour protéger la sécurité et l’intégrité

de notre plateforme, et pour afficher un contenu plus pertinent. Nous partageons

le contenu de vos Messages privés avec les personnes auxquelles vous les avez

envoyés, mais nous ne les utilisons pas pour vous proposer des publicités. Veuillez

remarquer que, si vous interagissez sur un contenu habituellement public de Twitter

partagé via un Message privé, par exemple si vous marquez comme « J’aime »

un Tweet partagé de cette façon, ces interactions seront publiques. Lorsque vous

utilisez des fonctionnalités telles que les Messages privés pour communiquer,

rappelez-vous que les destinataires ont leur propre copie

de vos communications

sur Twitter et que, même si vous effacez votre copie de ces messages sur votre

compte, ils peuvent les reproduire, les stocker ou les repartager.

1.5 Informations de paiement

Vous pouvez nous fournir certaines informations de paiement

, telles que votre

numéro de carte de crédit ou de débit, la date d’expiration de votre carte, votre
code CCV et votre adresse de facturation, pour acheter des publicités ou d’autres

produits proposés dans le cadre de nos services. Si vous effectuez un paiement

ou envoyez de l’argent en utilisant les fonctionnalités ou les services de Twitter,
y compris par le biais d’un intermédiaire, nous pouvons recevoir des informations

sur votre transaction, telles que la date à laquelle elle a été effectuée ou la date

d’expiration ou de renouvellement automatique d’un abonnement.

Les spams, ça craint.

Nous scannons tes messages privés pour t’éviter au maximum les spams.

Comme pour les e-mails.

N’envoie des messages privés qu’aux personnes de confiance. Souviens-toi

que même si une personne ne peut retweeter tes messages privés, elle en conserve une copie.

Approuvé par toi.

Nous utilisons tes informations de paiement pour effectuer des transactions que tu as

approuvées et pour détecter des fraudes.

1.6 La façon dont vous contrôlez

les informations que vous partagez

avec nous

Vos

paramètres de Confidentialité et de sécurité

vous permettent de décider:

•

si vos Tweets sont publiquement disponibles sur Twitter ;

•

si d’autres personnes peuvent vous identifier sur une photo ;

•

si vous serez en mesure de recevoir des Messages privés de n’importe

quel utilisateur de Twitter ou seulement de vos abonnés ;

•

si d’autres personnes peuvent vous trouver grâce à votre email ou votre

numéro de téléphone ;

•

si vous souhaitez télécharger votre carnet d’adresses en amont sur Twitter

pour le stocker et l’utiliser ;

•

quand et où vous pouvez voir du contenu sensible sur Twitter ;

•

si vous souhaitez

bloquer

masquer

d’autres comptes Twitter.

2 Informations

supplémentaires

que nous recevons

à votre sujet

Nous recevons certaines informations

lorsque vous utilisez nos services ou

d’autres sites Web ou applications

mobiles comportant notre contenu,

ainsi que de la part de certains tiers,

tels que des annonceurs. Tout comme les

informations que vous partagez avec nous,

nous utilisons les données ci-dessous

pour exploiter nos services.

2.1 Informations de localisation

Nous avons besoin de certaines informations sur l’emplacement depuis lequel
vous ouvrez une session et sur votre emplacement actuel, que nous obtenons

de signaux tels que votre adresse IP ou les paramètres de votre appareil, afin de
configurer et maintenir votre compte en toute sécurité et fiabilité, ainsi que pour

vous fournir nos services.

Sous réserve de vos paramètres, nous pouvons recueillir, utiliser et stocker des

informations supplémentaires sur votre emplacement, telles que votre position

actuelle précise ou les endroits où vous avez utilisé Twitter par le passé, afin

d’exploiter ou de personnaliser nos services avec un contenu plus pertinent,
tel que les tendances locales, des histoires, des publicités et des suggestions
de personnes à suivre. Pour en savoir plus sur l’utilisation que fait Twitter de
la localisation, cliquez

ici

, et pour découvrir comment définir vos préférences

de localisation sur Twitter, cliquez

ici

. Découvrez comment partager votre

emplacement sur les diffusions Periscope

ici

2.2 Liens

Pour exploiter nos services, nous suivons vos interactions avec les liens figurant

dans nos services. Il s’agit notamment des liens dans les emails que nous vous

envoyons et des liens dans les Tweets qui apparaissent sur d’autres sites Web

ou applications mobiles.

Si vous cliquez sur un lien externe ou une publicité dans nos services, l’annonceur

ou l’opérateur de site Web correspondant est susceptible de découvrir que vous

venez de Twitter ou de Periscope et d’obtenir ainsi d’autres informations liées

à la publicité sur laquelle vous avez cliqué, telles que les caractéristiques du public

qu’elle visait. Il est également susceptible de recueillir d’autres données à caractère

personnel de votre part, telles que des identifiants de cookies ou votre adresse IP.

2.3 Témoins de connexion (cookies)

Un cookie est un petit fichier de données qui est stocké sur votre ordinateur ou

votre appareil mobile. Comme de nombreux sites Web, nous utilisons les cookies

et des technologie semblables pour recueillir des données supplémentaires

d’utilisation du site Web et pour exploiter nos services. Les cookies ne sont

pas obligatoires pour une grande partie de nos services, tels que la recherche

et la consultation de profils publics. Bien que la plupart des navigateurs Internet

acceptent automatiquement les cookies, il est possible de modifier les paramètres

de certains d’entre eux afin d’interdire les cookies ou de vous avertir lorsqu’un
site tente d’enregistrer un cookie sur votre ordinateur

. Toutefois, certains de nos

services pourront ne pas fonctionner correctement si vous désactivez les cookies.

Lorsque votre navigateur ou votre appareil le permet, nous utilisons les cookies

de session et les cookies persistants pour mieux comprendre vos interactions

avec nos services, pour suivre les tendances d’utilisation agrégées, et pour

Tu n’as pas faim ?

Tu peux modifier les paramètres de cookies de ton navigateur internet.

personnaliser et exploiter nos services, y compris en assurant la sécurité des

comptes, en personnalisant le contenu que nous vous présentons, notamment

les publicités, et en mémorisant vos préférences de langue. Nous ne prenons

pas en charge l’option de navigateur « Ne pas me suivre ». Vous pouvez obtenir

plus de détails sur l’utilisation des cookies et des technologies similaires

ici

2.4 Données de journal

Nous recevons des informations lorsque vous visionnez un contenu ou que vous

interagissez autrement avec nos services, même si vous n’avez pas créé de compte

(« Données de journal »). Par exemple, lorsque vous visitez nos sites Web, que vous

vous authentifiez sur nos services, que vous interagissez avec nos notifications

par email, que vous utilisez votre compte pour vous authentifier sur un service

tiers, ou que vous visitez un service tiers comprenant un contenu Twitter, nous

sommes susceptibles de recevoir des informations à votre sujet. Ces Données

de journal sont par exemple votre adresse IP, le type de votre navigateur, votre

système d’exploitation, la page Web d’où vous venez, les pages visitées, votre

emplacement, votre opérateur téléphonique, des informations relatives à votre

appareil (notamment les identifiants de l’appareil et de l’application), des termes

de la recherche (y compris ceux qui n’ont pas été soumis en tant que requêtes)

ou des informations de cookies. Nous recevons également des Données de journal

lorsque vous cliquez, visualisez ou interagissez avec des liens sur nos services,

y compris lorsque vous installez d’autres applications via Twitter. Nous utilisons

les Données de journal pour exploiter nos services et assurer leur fonctionnement

sécurisé, fiable et robuste. Par exemple, nous utilisons les Données de journal pour

protéger la sécurité des comptes et pour déterminer quel contenu est populaire

sur nos services. Nous utilisons également ces données pour améliorer le contenu

que nous vous présentons, y compris les publicités et pour améliorer l’efficacité de

notre propre marketing.

Nous utilisons les informations que vous nous fournissez et les données que nous

recevons, telles que les Données de journal et des données provenant de tiers, pour

déduire les thèmes qui peuvent vous intéresser, votre âge et les langues que vous

parlez. Cela nous aide à vous proposer des services pertinents et à promouvoir et
personnaliser le contenu que nous vous présentons, y compris les publicités.

2.5 Données Twitter pour le Web

Lorsque vous visualisez notre contenu sur un site Web tiers qui intègre un contenu

Twitter, tel que des fils intégrés ou des boutons Tweet, nous pouvons recevoir

des Données de journal incluant les pages Web que vous avez visitées. Nous
utilisons ces informations pour mieux comprendre l’utilisation que vous faites de
nos services, pour protéger la sécurité et l’intégrité de notre plateforme, et pour
vous présenter un contenu plus pertinent, y compris pour ce qui est des publicités.
Nous n’associons pas cet historique de navigation Web avec votre nom, votre
adresse email, votre numéro de téléphone ou votre nom d’utilisateur, et nous le
supprimons, obstruons ou agrégeons après 30 jours maximum. Nous ne recueillons
pas ces données sur des navigateurs qui, à notre connaissance, se trouvent dans
l’Union européenne, le Royaume-Uni, ou dans les États de l’AELE.

2.6 Annonceurs et autres partenaires

publicitaires

Les revenus publicitaires nous permettent de soutenir et améliorer nos services.

Nous utilisons les informations décrites dans la présente Politique de confidentialité

pour faire en sorte que nos publicités soient plus pertinentes pour vous, pour en

mesurer l’efficacité, et pour reconnaître vos appareils afin de vous diffuser des
annonces sur et hors Twitter. Nos partenaires publicitaires et sociétés affiliées nous
communiquent des informations, par exemple un identifiant de cookie relatif à un
navigateur, un identifiant d’appareil mobile, des adresses email sous forme cryptée,

des données démographiques ou des informations sur vos centres d’intérêt, ainsi
que les contenus que vous avez consultés ou vos interactions sur un site Web ou
une application. Certains de nos partenaires publicitaires, particulièrement nos
annonceurs, nous permettent également de recueillir des informations similaires
directement à partir de leur site Web ou de leur application, en intégrant notre
technologie publicitaire. Les informations partagées par les partenaires publicitaires

et les sociétés affiliées ou collectées par Twitter à partir des sites Web et des
applications des partenaires publicitaires et des sociétés affiliées peuvent être

combinées avec les autres informations que vous partagez avec Twitter et que

Twitter reçoit sur vous décrites ailleurs dans notre Politique de confidentialité.

Twitter se conforme aux principes d’autoréglementation de la publicité ciblée par
centres d’intérêt en ligne de la Digital Advertising Alliance et respecte l’outil de
choix du consommateur de la DAA, qui vous permet de rejeter les publicités ciblées
par centres d’intérêt sur

https://optout.aboutads.info

. De plus, nos politiques

publicitaires interdisent aux annonceurs de cibler des publicités en fonction de

catégories

que nous estimons sensibles ou dont la prise en considération est

interdite par la loi, telles que la race, la religion, l’opinion politique, les préférences

sexuelles ou la santé. Pour en savoir plus sur vos options de confidentialité

concernant les publicités ciblées par centres d’intérêt, cliquez

ici

, et pour

découvrir le fonctionnement des publicités dans nos services, cliquez

ici

Si vous êtes un annonceur ou un annonceur prospectif, nous traitons vos données
à caractère personnel pour proposer et fournir nos services publicitaires. Vous
pouvez mettre à jour vos données sur votre tableau de bord Publicités Twitter ou
en nous contactant directement comme indiqué dans la présente Politique de

confidentialité.

2.7 Développeurs

Si vous accédez à nos API ou au portail des développeurs

, nous traitons vos

données à caractère personnel pour fournir nos services. Vous pouvez mettre à jour

vos données en nous contactant directement selon les indications figurant dans la
présente Politique de confidentialité.

2.8 Tierces parties et sociétés affiliées

Nous pouvons recevoir des informations à votre sujet de tiers qui ne sont pas nos
partenaires publicitaires, tels que d’autres utilisateurs de Twitter, des partenaires
qui nous aident à évaluer la sécurité et la qualité du contenu sur notre plateforme,
nos

sociétés affiliées

et d’autres services que vous reliez à votre compte Twitter.

Vous pouvez choisir de connecter votre compte Twitter aux comptes d’un autre
service et cet autre service peut nous envoyer des informations sur votre compte
sur ce service. Nous utilisons les informations que nous recevons pour vous fournir

certaines fonctionnalités, telles que le postage croisé ou l’authentification par

service croisé, et pour exploiter nos services. Pour les intégrations formellement
prises en charge par Twitter, vous pouvez révoquer cette permission à tout moment
à partir des paramètres de votre application ; pour les autres intégrations, veuillez
accéder au service que vous avez connecté à Twitter.

2.9 Personnalisation basée sur votre

identité déduite

Lorsque vous vous connectez à votre compte Twitter avec un navigateur ou un

appareil, nous associons ce navigateur ou cet appareil à votre compte à des fins
telles que l’authentification, la sécurité et la personnalisation. Sous réserve de vos

paramètres, nous pouvons également associer votre compte à des navigateurs ou
appareils autres que ceux que vous utilisez pour vous connecter à votre compte
Twitter (ou associer votre appareil ou navigateur déconnecté à d’autres navigateurs
ou appareils). Lorsque vous fournissez d’autres informations à Twitter, y compris
une adresse e-mail, nous associons ces informations à votre compte Twitter. Sous
réserve de vos paramètres, nous pouvons également utiliser ces informations

afin de déduire d’autres informations sur votre identité, par exemple en associant

votre compte à des hachages d’adresses e-mail qui partagent des composants
communs avec l’adresse e-mail que vous avez fournie à Twitter. Nous le faisons
pour exploiter et personnaliser nos services. Par exemple, si vous visitez des
sites Web avec du contenu sportif sur votre ordinateur portable, nous pouvons
vous montrer des annonces sportives sur Twitter pour Android et, si l’adresse
e-mail associée à votre compte partage des composants avec une autre adresse
e-mail, comme un prénom, un nom de famille ou des initiales partagés, nous
pouvons ultérieurement faire correspondre les publicités que vous ont envoyées
des annonceurs qui essayaient d’atteindre des adresses e-mail contenant ces
composants.

2.10 Comment vous contrôlez

les informations supplémentaires

que nous recevons

Vos

paramètres de Personnalisation et de données

sur Twitter vous permettent

de décider :

•

si nous pouvons vous présenter des publicités ciblées par centres d’intérêt
sur et hors Twitter

;

•

comment nous personnalisons

sur la base de votre identité déduite

;

•

si nous pouvons recueillir et utiliser votre emplacement exact

;

•

si nous pouvons personnaliser votre expérience en fonction des lieux que
vous avez visités ;

•

si nous pouvons suivre les sites Web sur lesquels vous avez visualisé un
contenu Twitter

Vous pouvez utiliser

vos données Twitter

pour passer en revue :

•

les annonceurs qui vous ont incorporé aux publics ciblés par leurs publicités ;

•

les données démographiques et de centres d’intérêt sur votre compte
provenant de nos partenaires publicitaires ;

•

les informations que Twitter a déduites vous concernant, telles que votre
tranche d’âge, votre sexe, vos langues et vos centres d’intérêt.

Nous fournissons également une version de ces outils sur Twitter si vous
n’avez pas de compte Twitter ou si vous êtes déconnecté de votre compte.
Cela vous permet de consulter les données et les paramètres pour le navigateur
ou l’appareil déconnecté que vous utilisez, sans le compte Twitter qui utilise ce
navigateur ou cet appareil. Sur Periscope, vous pouvez contrôler la façon dont
nous personnalisons votre expérience en fonction de ce que vous avez regardé
par le biais de vos

paramètres

Veuillez voir

ici

pour plus de détails sur la façon dont nous collectons et utilisons

vos données.

3 Information que

nous partageons

et communiquons

Comme indiqué ci-dessus, Twitter est

conçu pour diffuser instantanément et en

masse des informations que vous partagez

publiquement à travers nos services. Dans

les quelques cas limités lors desquels

nous divulguons vos données à caractère

personnel, nous le faisons sous votre

contrôle, parce que cela est important pour

l’exploitation de nos services, ou parce que

la loi nous l’impose.

3.1 Votre contrôle du partage

d’informations

Nous divulguons et partageons vos données à caractère personnel avec votre

consentement ou conformément à vos instructions, par exemple quand vous

autorisez un client Web tiers ou une application tierce

à accéder à votre compte

ou quand vous nous demandez de partager vos commentaires avec une entreprise.

De même, pour améliorer votre expérience, nous travaillons avec des partenaires

tiers pour afficher leur contenu vidéo sur Twitter. Lorsque vous regardez ou

interagissez de toute autre manière avec le contenu de ces partenaires, ils peuvent

recevoir et traiter vos données personnelles comme décrit dans leurs politiques de

confidentialité. Si vous ne souhaitez pas que ce contenu soit lu automatiquement,

vous pouvez régler vos paramètres de

lecture automatique

. Si vous avez partagé

des informations, telles que des Messages privés ou des Tweets protégés, avec un

autre utilisateur qui accède à Twitter par le biais d’un service tiers, gardez à l’esprit

que ces informations peuvent être partagées avec le service tiers.

Sous réserve de vos paramètres, nous fournissons également des données

à caractère personnel à certains tiers qui nous aident à proposer ou exploiter

nos services. Vous pouvez obtenir des renseignements complémentaires sur
ces partenariats dans notre

Centre d’assistance

et vous pouvez déterminer

si Twitter peut partager vos données à caractère personnel de cette façon en

utilisant l’option « Autoriser le partage d’informations supplémentaires avec nos
partenaires commerciaux » dans vos

Paramètres de personnalisation et de données

(ce paramètre ne contrôle pas le partage décrit ailleurs dans notre politique de

confidentialité, par exemple lorsque nous partageons des données avec nos

prestataires de services, ou par le biais de partenariats autres que ceux décrits dans
notre

Centre d’assistance

3.2 Prestataires de services

Nous sollicitons des

prestataires de services

aux États-Unis, en Irlande et dans

d’autres pays pour la fourniture de services et l’exécution de certaines fonctions.

Par exemple, nous faisons appel aux services de différents tiers pour faciliter la
fourniture de nos services, comme l’hébergement des différents blogs et wikis,

et pour nous aider à comprendre l’utilisation que vous faites de nos services,
comme Google Analytics. Nous pouvons partager vos données à caractère
personnel et privé avec ces prestataires de service dès lors qu’ils sont soumis

à des obligations conformes à la présente Politique de confidentialité et à toute
autre mesure de confidentialité et de sécurité adéquate, sous réserve que ces

tiers utilisent vos données à caractère personnel et privé uniquement en notre
nom et en suivant nos instructions (des prestataires de services peuvent utiliser

d’autres données non personnelles pour leur propre bénéfice). Nous partageons

vos informations de paiement avec les prestataires de services de paiement

afin de traiter les paiements, de prévenir, de détecter et d’enquêter sur les

fraudes ou autres activités interdites, de faciliter le règlement des litiges dans

le cas de rétrofacturations ou de remboursements, et à d’autres fins associées

à l’acceptation des cartes de débit ou de crédit.

3.3 Lois, préjudice et intérêt public

Nonobstant tout élément contraire dans la présente Politique de confidentialité ou

dans les contrôles que nous sommes susceptibles de vous proposer, nous pouvons
préserver, utiliser, partager ou divulguer vos données à caractère personnel ou
d’autres données de sécurité si nous estimons que cela est raisonnablement
nécessaire pour nous conformer à une loi, une réglementation,

une demande

émanant des autorités judiciaires ou gouvernementales

, pour protéger la sécurité

d’une personne, pour protéger la sécurité ou l’intégrité de notre plateforme,
y compris pour éviter le spam, l’abus, les acteurs malveillants sur nos services,
ou pour expliquer la raison pour laquelle nous avons éliminé un contenu ou des

comptes de nos services

, pour résoudre des problèmes de fraude, de sécurité ou

d’ordre technique, ou pour protéger nos droits et notre propriété ou les droits et la
propriété des utilisateurs de nos services. Toutefois, aucun élément de la présente

Politique de confidentialité ne saurait limiter toute défense ou objection légale

que vous pourriez avoir quant à une demande de divulgation de vos données à
caractère personnel émanant d’un tiers, y compris des autorités publiques.

3.4 Sociétés affiliées et changement

de propriétaire

Dans l’éventualité où nous serions impliqués dans une faillite, fusion, acquisition,
restructuration ou vente d’actifs, vos données à caractère personnel sont
susceptibles d’être vendues ou transférées dans le cadre de cette opération.

La présente Politique de confidentialité s’appliquera à vos données à caractère

personnel telles qu’elles ont été transférées à la nouvelle entité. Nous pouvons
également être amenés à divulguer des données à caractère personnel vous
concernant à nos

sociétés affiliées

afin de nous permettre d’exploiter nos services

et les services de nos sociétés affiliées, notamment pour la diffusion de publicités.

3.5 Informations non personnelles

Nous partageons ou divulguons des données à caractère non personnel,
notamment des informations agrégées, telles que le nombre total de personnes
engagées avec un Tweet, des données démographiques, le nombre d’utilisateurs
qui ont cliqué sur un lien particulier ou voté sur un sondage dans un Tweet (même
si un seul l’a fait), les sujets sur lesquels les utilisateurs Tweetent à un endroit
particulier, des intérêts déduits ou des rapports aux annonceurs concernant le
nombre de personnes qui ont vu ou cliqué sur leurs publicités.

Questions concernant la transparence.

Nous supprimons de nos services les contenus violant nos

règles, comme ceux prônant la violence. Une fois le contenu supprimé, nous souhaitons te le faire savoir.

4 La gestion de vos

données à caractère

personnel chez nous

Vous contrôlez les données à caractère

personnel que vous partagez avec nous.

Vous pouvez accéder à ces données ou

les rectifier à tout moment. Vous pouvez

également désactiver votre compte.

Nous vous fournissons également des

outils pour contester, limiter ou retirer

votre consentement, le cas échéant,

à l’utilisation des données que vous

avez fournies à Twitter. De plus, nous

assurons la portabilité des données que

vous partagez par le biais de nos services

et nous vous proposons des méthodes

simples pour nous contacter. Veuillez noter

que, pour aider à protéger votre vie privée

et à maintenir la sécurité, nous prenons des

mesures pour vérifier votre identité avant

de vous donner accès à vos informations

personnelles ou de nous conformer aux

demandes de suppression, de portabilité

ou à d’autres demandes connexes.

4.1 Accès ou rectification de vos

données à caractère personnel

Si vous avez enregistré un compte sur Twitter, nous vous fournissons les outils
et les

paramètres de compte

pour accéder, corriger, supprimer ou modifier

les données à caractère personnel que vous nous avez fournies et qui sont
associées à votre compte. Vous pouvez télécharger certaines informations de
compte, notamment vos Tweets, en suivant les instructions fournies

ici

. Sur

Periscope, vous pouvez demander la correction, la suppression ou la modification

de vos données à caractère personnel, et télécharger vos informations de
compte, en suivant les instructions fournies

ici

. Vous pouvez en savoir plus sur

les centres d’intérêt que nous avons déduits à

votre sujet dans vos données

Twitter

et vous pouvez demander des informations supplémentaires

ici

. Pour

soumettre une demande relative à l’accès, à la rectification ou à la suppression

de vos informations personnelles, ou les informations de quelqu’un d’autre si
vous êtes leur agent autorisé, vous pouvez également nous contacter comme

spécifié à la section Comment nous joindre de notre Politique de confidentialité

(

des informations supplémentaires à des fins de vérification.

4.2 Suppression

Nous gardons les Données de journal pendant 18 mois maximum. Si vous suivez
les instructions four nies

ici

(ou, pour Periscope,

ici

), votre compte sera désactivé.

Une fois désactivé, votre compte Twitter, y compris votre nom d’affichage, votre
nom d’utilisateur et votre profil public, ne sera plus visible sur Twitter.com, Twitter

pour iOS et Twitter pour Android. Pendant les 30 jours suivant la désactivation,
il est toujours possible de restaurer votre compte Twitter s’il a été désactivé
accidentellement ou par erreur.

Vous devez garder à l’esprit que les moteurs de recherche et autres tierces parties
peuvent encore conserver des copies de vos informations publiques, telles que

vos informations de profil et vos Tweets publics, même après la suppression des

informations de nos services ou la désactivation de votre compte. Pour en savoir
plus, cliquez

ici

4.3 Objection, limitation ou retrait

de consentement

Une fois connecté sur votre compte Twitter, vous pouvez gérer vos paramètres

de confidentialité et d’autres fonctionnalités de votre compte

ici

à tout

moment. Il peut s’écouler un court laps de temps avant que les paramètres

de confidentialité ne soient entièrement pris en compte dans nos systèmes.

4.4 Portabilité

Twitter vous fournit un moyen de télécharger les informations que vous avez
partagées par le biais de nos services en suivant les étapes indiquées

ici

Periscope vous fournit un moyen de télécharger les informations que vous
avez partagées par le biais de nos services en suivant les étapes indiquées

ici

4.5 Informations supplémentaires

et aide

Des commentaires ou des questions au sujet de la présente Politique de

confidentialité ? Merci de nous en faire part en nous contactant

ici

ou en

nous écrivant à l’adresse correspondante ci-dessous.

Si vous habitez aux États-Unis ou tout autre pays situé en dehors de
l’Union Européenne, des États de l’AELE ou du Royaume-Unie, le responsable
du traitement des données pour vos données à caractère personnel est
Twitter, Inc., dont l’adresse est :

Twitter, Inc.
Attn : Privacy Policy Inquiry

1355 Market Street, Suite 900

San Francisco, CA 94103

Si vous habitez dans l’Union Européenne, un État de l’AELE ou au Royaume-Uni,
le responsable du traitement des données est Twitter International Company, dont
l’adresse est :

Twitter International Company

Attn : Data Protection Officer

One Cumberland Place, Fenian Street
Dublin 2, D02 AX07 IRLANDE

Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de Twitter en toute

confidentialité

ici

. Si vous souhaitez signaler un problème lié à

notre utilisation de

vos informations

(et sans porter atteinte à tous autres droits dont vous pouvez

disposer), vous avez le droit de vous adresser à votre autorité de supervision locale
ou à l’autorité de supervision de Twitter International Company, à savoir l’Irish Data
Protection Commission. Vous trouverez ses coordonnées

ici

5 Les enfants et

nos services

Nos services ne sont pas destinés aux enfants et il vous est interdit d’utiliser nos

services si vous avez moins de 13 ans. Vous devez également être suffisamment

âgé pour consentir au traitement de vos données à caractère personnel dans votre
pays (dans certains pays, il se peut que nous permettions à votre parent ou votre
tuteur de le faire en votre nom). Vous devez être âgé d’au moins 16 ans pour utiliser
Periscope.

6 Nos activités

internationales et

Transferts de Données

Pour vous proposer nos services, nous sommes implantés dans le monde entier.

Si la législation de votre pays vous le permet, vous nous autorisez à transférer,

stocker et utiliser vos données aux États-Unis, en Irlande et dans tout autre pays

dans lequel nous sommes implantés. Dans certains de ces pays vers lesquels nous

transférons des données à caractère personnel, les lois et réglementations relatives

au respect de la vie privée et à la protection des données et qui encadrent les

conditions dans lesquelles les pouvoirs publics peuvent accéder aux données sont

susceptibles d’être différentes de celles du pays dans lequel vous résidez. Twitter ne

vend pas vos données personnelles au sens de la loi californienne sur la protection

de la vie privée des consommateurs (California Consumer Privacy Act). Pour en
savoir plus sur nos activités internationales et sur le transfert de données, cliquez

ici

Lorsque nous transférons des données à caractère personnel en dehors de l’Union

européenne, des États de l’AELE, du Brésil ou du Royaume-Uni nous assurons un

niveau de protection adéquat des droits des personnes concernées en fonction

des lois de protection des données du pays de destination et/ou des obligations

contractuelles imposées au destinataire des données (lorsque nous nous appuyons

sur les clauses contractuelles types de l’UE, celles-ci peuvent être demandées

selon les indications ci-dessous).

Twitter, Inc. respecte les principes du Bouclier de protection des données entre
l’UE et les États-Unis et entre la Suisse et les États-Unis (les « Principes ») relatifs
à la collecte, l’utilisation, le partage et la conservation des données à caractère
personnel en provenance de l’Union européenne, des États de l’AELE et du

Royaume-Uni, tel que décrit dans notre certification du Bouclier de protection des

données entre l’UE et les États-Unis et notre

certification du Bouclier de protection

des données entre la Suisse et les États-Unis

. En revanche, nous ne nous appuyons

pas sur le Bouclier de protection des données entre l’UE et les États-Unis ou
entre la Suisse et les États-Unis comme base légale pour transférer des données
personnelles depuis l’Union européenne, les États de l’AELE ou le Royaume-Uni.

Si vous avez une plainte liée au Bouclier de protection des données, veuillez
nous contacter en cliquant ici. Dans le cadre de notre participation au Bouclier
de protection des données, si vous avez un litige avec nous relatif au respect
des Principes, nous chercherons à le résoudre par le biais de notre processus
de règlement interne des plaintes, ou par le biais de l’organe indépendant de

règlement des différends

JAMS

et, sous certaines conditions, par le biais de la

procédure d’arbitrage pour les affaires liées au Bouclier de protection des données

Les participants au Bouclier de protection des données sont assujettis aux pouvoirs
d’investigation et d’application de la réglementation de la Federal Trade Commission
américaine et d’autres organes légaux autorisés. Dans certaines circonstances,
les participants peuvent être tenus responsables du transfert de données à caractère
personnel de l’UE, des États de l’AELE ou du Royaume-Uni à des tiers en dehors de
l’UE, des États de l’AELE et du Royaume-Uni. Pour en savoir plus sur le Bouclier de
protection des données entre l’UE et les États-Unis ou entre la Suisse et les États-
Unis, cliquez

ici

7 Modifications de la

présente Politique

de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité

à tout moment. La dernière version de la présente politique régit notre traitement
de vos données à caractère personnel et sera toujours disponible à l’adresse

https://twitter.com/privacy

. Si nous modifions la présente politique d’une manière

que nous considérons, à notre seule discrétion, comme substantielle, nous vous
en informerons sur Twitter.com, Twitter pour iOS, ou Twitter pour Android, via un
compte détenu et géré par Twitter (par exemple,

@TwitterSupport

) ou en envoyant

un email à l’adresse associée à votre compte. En continuant d’accéder aux services
ou en les utilisant après l’entrée en vigueur de ces changements, vous acceptez

d’être lié aux conditions énoncées dans la nouvelle Politique de confidentialité.

Date d’effet :

19 août 2021

Tu es aux commandes.

Même si Twitter évolue, tu peux toujours modifier tes paramètres

de confidentialité. C’est toi qui a le pouvoir de choisir ce que tu veux partager avec le monde.

Règles de Twitter

L’objectif de Twitter est d’être au

service de la conversation publique.

La violence, le harcèlement et les

autres types de comportements

similaires découragent les personnes

de s’exprimer et diminuent au bout du

compte la valeur de la conversation

publique mondiale. Nos règles visent

à garantir que tout un chacun puisse

participer à la conversation publique

librement et en toute sécurité.

Sécurité

Violence : il est interdit de menacer de recourir à la violence contre une personne ou
un groupe de personnes. Nous interdisons également toute apologie de la violence.
Découvrez nos politiques en matière de

Terrorisme/extrémisme violent : il est interdit de proférer des menaces de terrorisme
ou d

’

extrémisme violent, ainsi que d’y inciter.

Exploitation sexuelle des enfants : nous avons une politique de tolérance zéro pour
l

’

exploitation sexuelle des enfants sur Twitter.

Comportement inapproprié/harcèlement : il est interdit de se livrer à du harcèlement
ciblé d

’

autres personnes, ainsi que d’inciter à le faire. Cela inclut le fait de souhaiter

ou d’espérer qu’une personne subisse une blessure physique.

Conduite haineuse : il est interdit de menacer d’autres personnes, de les harceler

et d’inciter à la violence envers elles sur la base de critères de race, d’origine

ethnique, de nationalité, d’orientation sexuelle, de sexe, d’identité sexuelle,
d’appartenance religieuse, d’âge, de handicap ou de maladie grave.

Suicide ou conduite autodestructrice : il est interdit de promouvoir ou d’encourager
le suicide ou les conduites autodestructrices.

Médias sensibles, notamment violence explicite et contenus pour adultes : il

est interdit de publier des médias excessivement sanglants et de partager des

contenus violents ou pour adultes dans des vidéos en direct ou dans des images

de profil ou de bannière. Les médias montrant des violences et/ou agressions

sexuelles sont également interdits.

Biens ou services illégaux ou réglementés : il est interdit d’utiliser notre service

à des fins illicites ou pour la poursuite d’activités illégales. Cela inclut la vente et

l’achat de biens ou services illégaux, ainsi que de certains types de biens ou
services réglementés, et la facilitation de telles transactions.

Confidentialité

Informations privées : il est interdit de publier ou de poster des informations privées
d’autres personnes (telles que des adresses et numéros de téléphone personnels)
sans leur autorisation ni leur consentement exprès. Nous interdisons également de
menacer de dévoiler des informations privées ou d’inciter d’autres personnes à le
faire.

Nudité non consensuelle : il est interdit de publier ou de partager des photos

ou vidéos intimes d’une personne réalisées ou diffusées sans son consentement.

Authenticité

Manipulation de la plateforme et spam : il est interdit d’utiliser les services de

Twitter d’une manière qui vise à amplifier ou à supprimer artificiellement des

informations, ou d’adopter un comportement qui manipule ou perturbe l’expérience
des utilisateurs.

Intégrité civique : Il est interdit d’utiliser les services de Twitter dans le but de
manipuler des élections ou d’interférer dans des élections ou dans d’autres
processus civiques. Cela inclut la publication ou le partage de contenu susceptible
d’empêcher la participation des électeurs ou de tromper les gens sur les modalités
de participation à un processus civique, notamment le moment et l’endroit où il a
lieu.

Usurpation d’identité : il est interdit de se faire passer pour des personnes, des

groupes ou des organisations d’une manière qui entraîne une méprise, une
confusion ou une duperie des autres, ou qui a pour but de l’entraîner.

Médias synthétiques et manipulés : il est interdit de partager des médias

synthétiques ou manipulés à des fins de tromperie et susceptibles de causer des

préjudices. Par ailleurs, nous pouvons marquer les Tweets contenant des médias

synthétiques et manipulés, afin de fournir plus de contexte et de permettre aux

utilisateurs de juger de leur authenticité.

Droits d’auteur et marques déposées : il est interdit d’enfreindre les droits de
propriété intellectuelle d’autrui, notamment les droits d’auteur et les marques
déposées. Découvrez notre

politique en matière de marques déposées

et notre

politique en matière de droits d›auteur

Application des politiques et appels

Découvrez

notre approche de l’application de nos politiques

, notamment les

conséquences potentielles des infractions à ces règles ou des tentatives de
contournement des mesures prises, ainsi que la procédure d’appel.

Publicités de tiers dans le contenu

vidéo

Il est interdit d’envoyer, de publier ou d’afficher sur nos services ou via ces derniers

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