Circulaires

  • Qualification du personnel (PERS)
  • Contrôleurs de la circulation aérienne (ATC)
  • Accidents (ACCID)
  • Airspace (AIRSP)
  • Airworthiness - Etat de navigabilité des aéronefs (AIRW)
  • Equipements (EQUIP)
  • JAR-FCL Avions (FCL)
  • JAR-FCL Hélicoptères (FCL)
  • Aérodrômes (GDF)
  • Inspection (INS)
  • Licences (LIC)
  • Opérations - Exploitations des aéronefs (OPS)
  • Publicité et propagande (PRO)
  • Training - Entrainement (TRNG)

Qualification du personnel

PERS-01 (PDF, 184.5 Kb)Qualification du personnel chargé de l'exécution de tâches spécialisées comme le soudage, les essais / le contrôle non destructif autre que le contraste des couleurs sur aéronefs ou composants d’aéronefs

Contrôleurs de la circulation aérienne

ATC-01 (PDF, 37.64 Kb)Mesures relatives aux services de la navigation aérienne en application de l’AR du 9 mai 2008 règlementant les licences de contrôleur de la circulation aérienne

Accidents

ACCID-01 (PDF, 2.3 MB)Procédure à suivre par le commandant d'aérodrome en cas d'accident ou d'incident

Airspace

AIRSP-03 (PDF, 139.93 Kb)Navigation dans l'espace aérien européen désigné Precision RNAV (P-RNAV)

Airworthiness - Etat de navigabilité des aéronefs

AIRW-01 (PDF, 346.43 Kb)Certificats de navigabilité aéronefs - 5700 kg
AIRW-02 (PDF, 189.6 Kb)Certificats de navigabilité aéronefs + 5700 kg
AIRW-03 (PDF, 499.46 Kb)Avions légers de construction d'amateur
AIRW-04 (PDF, 18.53 Kb)Utilisation d'essence de voiture pour les moteurs d'aéronefs
AIRW-05 (PDF, 28.75 Kb)Homologation des prototypes
AIRW-06 (PDF, 1.09 MB)Protection incendie en cabine d'avions de transport
AIRW-07 (PDF, 25.28 Kb)Entretien des aéronefs de moins de 5700 kg non transport commercial
AIRW-08 (PDF, 341.89 Kb)Potentiel des moteurs à pistons
AIRW-09 (PDF, 185.8 Kb)Exigences relatives au programme de maintenance des aéronefs "Annex II" non affectés au transport aérien commercial
AIRW-10 (PDF, 53.2 Kb)Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant la norme JAA JAR 145
AIRW-11 (PDF, 179.77 Kb)Maintenance avions utilisés en transport aérien commercial
AIRW-12 (PDF, 1.21 MB)Autorisation restreinte de circulation des ULM
AIRW-13 (PDF, 22.69 Kb)Potentiel entre révisions générales des hélices gréant les avions non affectés au transport aérien commercial
AIRW-14 (PDF, 108.95 Kb)Vérification des instruments de mesure utilisés par des sociétés aéronautiques agréées pour la maintenance et la construction
AIRW-15 (PDF, 35.79 Kb)Conditions requises pour l'obtention d'une autorisation de remorquage d'un planeur ultra-léger par un aéronef ultra-léger motorisé du type "aile delta"
AIRW-16 (PDF, 36.06 Kb)Prescriptions en matière d'entretien des aérostats et procédures à suivre lors de l'inspection annuelle par la direction de l'Aviation Privée de direction-générale Transport Aérien
AIRW-17 (PDF, 206.31 Kb)Conditions que doit respecter l'exploitant pour obtenir la revalidation du certificat de navigabilité des aéronefs immatriculés belges
AIRW-18 (PDF, 39.23 Kb)Conditions que doit respecter l'exploitant pour communiquer les incidents techniques survenus au cours de l'exploitation des aéronefs
AIRW-19 (PDF, 51.49 Kb)Procédures de qualification du personnel de certification des organisations de maintenance pour aéronefs
AIRW-20 (PDF, 28.84 Kb)Exigences en matière des instruments et des équipements que doivent gréer les avions utilises en transport commercial
AIRW-21 (PDF, 90.2 Kb)Autogires légers
AIRW-22 (PDF, 158.77 Kb)Exigences en matière des instruments et des équipements qui doivent gréer les hélicoptères utilisés en transport commercial
AIRW-23 (PDF, 59.24 Kb)Procédure d'approbation au JAR-OPS 1/3 Subpart M
AIRW-24 (PDF, 1.23 MB)Conditions pour l'admission à la circulation aérienne des hélicoptères légers construits par des amateurs
AIRW-25 (PDF, 34.51 Kb)Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe II (Part 145) de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-26 (PDF, 37.06 Kb)Introduction en Belgique de l'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
AIRW-27 (PDF, 56.52 Kb)Procédures d'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
AIRW-28 (PDF, 321.99 Kb)Procédures d'agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs utilisés dans le transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (Part M) de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-29 (PDF, 55.97 Kb)Procédure de délivrance d’une lettre d’agrément aux organismes de production (PO) candidats pour la fabrication d’aéronefs et/ou d’éléments d’aéronefs suivant le règlement (CE) n° 1702/2003 annexe PART-21 subpart F
AIRW-30 (PDF, 49.61 Kb)Mise en application en Belgique de l’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-31 (PDF, 52.31 Kb)Procédure d’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-32 (PDF, 571.32 Kb)Exigences et recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes agréés de maintenance d’ aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart F »)
AIRW-33 (PDF, 200.07 Kb)Critères à respecter par les organismes de gestion du maintien de la navigabilité agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (Partie M sous-partie G) pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 annexe · sous-partie I entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008
AIRW-34 (PDF, 139.88 Kb)Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-35 (PDF, 155.37 Kb)Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes, pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 Annexe I « PART-M Subpart I » entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008
AIRW-36 (PDF, 76.42 Kb)Recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes de gestion du maintien de la navigabilité d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G »)
AIRW-37 (PDF, 152.5 Kb)Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des avions et planeurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
AIRW-38 (PDF, 149.2 Kb)Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des hélicoptères monomoteurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
AIRW-39 (PDF, 152.22 Kb)Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des ballons non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
AIRW-40 (PDF, 95.08 Kb)En vue de permettre l’exécution, par la Direction Générale Transport Aérien (DGTA), du programme de surveillance «Examen en profondeur» (In-Depth Survey) sur les aéronefs, cette circulaire a pour objectif de transmettre aux opérateurs d’aéronefs lourds, d’hélicoptères et d’aéronefs utilisés en transport aérien commercial
AIRW-41 (PDF, 1.64 MB)Procédure d'approbation des programmes d'entretien
AIRW-42 (PDF, 614.19 Kb)Certificat de navigabilité pour exportation d'un aéronef

 

•Equipements

EQUIP-01 (PDF, 28.21 Kb)Extincteurs portatifs à bord des avions de transport commercial
EQUIP-02 (PDF, 65.22 Kb)Récipients sous pression
EQUIP-03 (PDF, 30.9 Kb)Emissions intempestives des radiobalises ELBA
EQUIP-04 (PDF, 149.21 Kb)Transpondeur
EQUIP-05 (PDF, 35.59 Kb)Introduction des nouveaux canaux de fréquences VHF espacées à 8,33 KHz dans la bande des 118-137 MHz
EQUIP-06 (PDF, 55.53 Kb)Enregistreur de bord
EQUIP-07 (PDF, 21.42 Kb)L'espacement entre voies pour le système de radionavigation et le système de communication VHF airsol(extension à 137 MHz)
EQUIP-08 (PDF, 23.52 Kb)Immunité à la FM des récepteurs de bord VHF Com./ Nav
EQUIP-09 (PDF, 106.08 Kb)Codage des ELT's (406 MHz) (Emergency Locator Transmitter)
EQUIP-10 (PDF, 27.53 Kb)Obligations en matière de système SSR mode S

 

JAR-FCL Avions

FCL-01 (PDF, 514.1 Kb)Conditions auxquelles doit satisfaire le titulaire d’une licence belge pour obtenir une licence JAR-FCL
FCL-02 (PDF, 218.29 Kb)Approbation d’un FTO
FCL-03 (PDF, 187.67 Kb)Approbation d’un TRTO
FCL-04 (PDF, 41.33 Kb)Enregistrement d’organismes de formation PPL(A)
FCL-05(abrogé) Approbation d’un organisme spécialisé dans la formation théorique (OSFT)
FCL-06 (PDF, 115.11 Kb)Cours de formation ATPL (A) - CPL (A) - IR (A)
FCL-07 (PDF, 279.33 Kb)Programme de la formation théorique et en vol PPL(A
FCL-08 (PDF, 95.78 Kb)Programmes et procédures de l’examen théorique et de l’épreuve d’aptitude PPL(A)
FCL-09 (PDF, 49.45 Kb)Programme et procédures de l’épreuve d’aptitude CPL(A)
FCL-10 (PDF, 82.7 Kb)Programme et procédures épreuve d’aptitude et contrôle de compétence IR(A)
FCL-11 (PDF, 57.71 Kb)Vols de nuit en avion
FCL-12 (PDF, 93.11 Kb)Procédures et organisation de l’examen théorique ATPL(A)
FCL-13 (PDF, 84.86 Kb)Procédures et organisation de l’examen théorique CPL(A)
FCL-14 (PDF, 84.05 Kb)Procédures et organisation de l’examen théorique IR(A)
FCL-15 (PDF, 28.94 Kb)IR(A) : connaissance de la langue anglaise
FCL-16 (PDF, 240.9 Kb)La qualification FI(A)
FCL-17 (PDF, 59.61 Kb)La qualification TRI(A)
FCL-18 (PDF, 237.96 Kb)La qualification CRI(SPA)
FCL-19 (PDF, 193.98 Kb)La qualification IRI(A)
FCL-20 (PDF, 318.67 Kb)La qualification d’avions multimoteurs multipilotes (ME - MPA)
FCL-21 (PDF, 224.21 Kb)La qualification d’avions monomoteurs et multimoteurs monopilotes (SPA-SE-& ME)
FCL-22 (PDF, 248.67 Kb)Epreuve d’aptitude ATPL(A)
FCL-23 (PDF, 153.43 Kb)Training MCC
FCL-24 (PDF, 793.63 Kb)Liste des qualifications de classe et de type d’avions
FCL-25 (PDF, 120.58 Kb)Formation passerelle : théorie et examens
FCL-26 (PDF, 107.97 Kb)Validation des licences de pilote d'avions délivrées par les Etats non Membres des JAA
FCL-27 (PDF, 107.97 Kb)Qualifications spéciales pour emploi exclusif à l'intérieur de l'espace aérien national
FCL-28 (PDF, 87.58 Kb)Directives pour les examinateurs
FCL-29 (PDF, 46.38 Kb)Conversion de licences PPL(A) délivrées par des Etats non-membres des JAA
FCL-30 (PDF, 98.75 Kb)Validité, revalidation et renouvellement de la qualification IR(A)
FCL-32 (PDF, 40.66 Kb)Cours théorique HPA

JAR-FCL Hélicoptères

FCL-51 (PDF, 541.27 Kb)Conditions auxquelles doit satisfaire le titulaire d’une licence belge pour obtenir une licence JAR-FCL
FCL-52 (PDF, 219.96 Kb)Approbation d’un FTO
FCL-53 (PDF, 223.6 Kb)Approbation d’un TRTO
FCL-54 (PDF, 41.33 Kb)Enregistrement d’un organisme de formation PPL(H)
FCL-55(abrogé) Approbation d’un organisme spécialisé dans la formation théorique (OSFT)
FCL-56 (PDF, 148.53 Kb)Cours de formation. ATPL(H) – CPL(H) – IR(H)
FCL-57 (PDF, 2.06 MB)Programme de la formation théorique et en vol PPL(H)
FCL-58 (PDF, 899.26 Kb)Programme et procédures de l’examen théorique et de l’épreuve d’aptitude PPL(H)
FCL-59 (PDF, 116.45 Kb)Programme et procédures de l’épreuve d’aptitude CPL(H)
FCL-60 (PDF, 152.79 Kb)Programme et procédures des tests d’aptitude et du contrôle de compétence IR(H)
FCL-61 (PDF, 97.25 Kb)Vols de nuit en hélicoptère
FCL-62 (PDF, 88.14 Kb)Procédures et organisation de l’examen théorique ATPL(H)
FCL-63 (PDF, 84.55 Kb)Procédures et organisation de l’examen théorique CPL(H)
FCL-64 (PDF, 84.68 Kb)Procédures et organisation de l’examen théorique IR(H)
FCL-65 (PDF, 21.33 Kb)IR(H) : connaissance de la langue anglaise
FCL-66 (PDF, 763.33 Kb)La qualification FI(H)
FCL-67 (PDF, 280.04 Kb)La qualification TRI(H)
FCL-69 (PDF, 611.56 Kb)La qualification IRI(H)
FCL-70 (PDF, 265 Kb)La qualification d’hélicoptères multipilotes (ME-MPH)
FCL-71 (PDF, 265.75 Kb)La qualification d’hélicoptères monomoteurs et multimoteurs monopilotes (SPH – SE & ME)
FCL-72 (PDF, 243.27 Kb)Epreuve d’aptitude ATPL(H)
FCL-73 (PDF, 160.81 Kb)Training MCC
FCL-74 (PDF, 383.41 Kb)Liste des qualifications de type d’hélicoptères
FCL-75 (PDF, 305.1 Kb)Formation passerelle : théorie et examens
FCL-76 (PDF, 175.92 Kb)Validation des licences de pilote d'hélicoptères délivrées par les Etats nonmembres des JAA
FCL-78 (PDF, 108.54 Kb)Directives pour les examinateurs
FCL-79 (PDF, 141 Kb)Conversion de licences PPL(H)délivrées par des Etats non-membres des JAA
FCL-81 (PDF, 97.22 Kb)Approbation de la formation théorique préalable pour une première qualification de type pour un hélicoptère multimoteur monopilote

Aérodromes

GDF-01 (PDF, 393.6 Kb)Aéromodèles, terrains d’aéromodèlisme, évolutions d’aéromodèles et meetings d’aéromodélismes
GDF-02-T (PDF, 293.08 Kb)Héliports civils temporaires
GDF-02-P (PDF, 800.33 Kb)Héliports civils permanents
GDF-03 (PDF, 2.15 MB)Balisage des obstacles
GDF-04 (PDF, 656.51 Kb)Aérodromes privés
GDF-04-U (PDF, 550.53 Kb)Ulmodromes
GDF-05 (PDF, 68.57 Kb)Descentes en parachute
GDF-06 (PDF, 105.47 Kb)Meetings aériens civils
GDF-07 (PDF, 103.37 Kb)Spectacles aériens de ballons libres habités
GDF-08(abrogé) Directeur des vols de spectacles aériens de ballons libres
GDF-09 (PDF, 481.62 Kb)Aerodrome certificate - Annex 14
GDF-10 (PDF, 106.33 Kb)Frottement et la portance des chaussées
GDF-11 (PDF, 118.94 Kb)Etablissement d'un espace aérien civil réservé ou séparé temporairement ‘TRA/TSA'
GDF-12 (PDF, 664.33 Kb)Activités: lâcher de ballons, organisation de feux d'artifice et projection de rayons laser et de faisceaux lumineux (sky-tracers)

 

Inspection

INS-01 (PDF, 112.68 Kb)Comptes rendus d’événements dans l’aviation civile

Licences

LIC-01 (PDF, 136.86 Kb)Validation de licences étrangères
LIC-06 (PDF, 46.99 Kb)Examen pour l'obtention du certificat radio/téléphone
LIC-08 (PDF, 54.81 Kb)Autorisations de pilotage d'un aéronef ultra-léger motorisé
LIC-09 (PDF, 31.76 Kb)Vols de nuit en hélicoptère
LIC-10 (PDF, 191.99 Kb)Notions à connaître pour l’examen portant sur la législation et la réglementation aériennes en vue de l’obtention d’une autorisation de pilotage d’aéronefs ultralégeres motorisés
LIC-11 (PDF, 384.43 Kb)Agrément d’un organisme pour faire subir des examens prouvant la connaissance opérationnelle de la langue anglaise dans l’aviation civile

Operations - Exploitations des aéronefs

OPS-01 (PDF, 117.14 Kb)Manuel d'exploitation
OPS-02(remplacé par GDF-02-T) Vols de vulgarisation en hélicoptère
OPS-03 (PDF, 25.29 Kb)Gilets de sauvetage
OPS-04 (PDF, 477.36 Kb)Transport des handicapés en avion de + de 5700 kg
OPS-05 (PDF, 183.69 Kb)Affrêtement ou location d'un aéronef par un exploitant belge de transport aérien commercial
OPS-06 (PDF, 27.95 Kb)Performances minima en région (NAT) Atlantique Nord
OPS-07(annulé) Limitations des temps de vol et de service en matière de repos
OPS-08 (PDF, 396.15 Kb)Nombre maximum de passagers en avions de plus de 5700 kg
OPS-09(abrogé) Travail aérien et baptêmes de l'air en ULM
OPS-10 (PDF, 26.96 Kb)Transport de charges extérieures et à l'élingue en hélicoptère
OPS-11 (PDF, 44.32 Kb)Conditions à remplir par un exploitant pour l'obtention d'une autorisation générale de transport par air de marchandises dangereuses
OPS-11b (PDF, 22.71 Kb)Conditions à remplir par les exploitants ne possédant pas d'autorisation générale de transport par air de marchandises dangereuses (VoirOPS-11pour l'obtention d'une autorisation générale)
OPS-12 (PDF, 88.41 Kb)Vols IFR
OPS-13 (PDF, 69.22 Kb)Masse, centrage et chargement
OPS-14 (PDF, 152.16 Kb)Opérations tous temps
OPS-15 (PDF, 240.91 Kb)Exploitation d'avions bimoteurs en long-courrier (ETOPS)
OPS-16 (PDF, 240.08 Kb)Liste minimale d'équipements (MMEL/MEL)
OPS-17 (PDF, 38.87 Kb)Composition équipages, en particulier, vols avec équipages renforcés
OPS-18 (PDF, 236.89 Kb)Système Qualité
OPS-19 (PDF, 89.88 Kb)Opération Basic RNAV dans l'espace aérien européen
OPS-20 (PDF, 39.74 Kb)Ajout de la mention JAR-OPS ou JAR-OPS 3 selon le cas, sur l'AOC (Air Operator Certificate) des exploitants belges
OPS-21 (PDF, 24.31 Kb)Opérations RVSM dans l'espace européen
OPS-22 (PDF, 73.78 Kb)Dispositifs Electroniques Portables (Portable Electronic Devices : PEDs)
OPS-23 (PDF, 279.42 Kb)Programme de monitoring des données de vol
OPS-25 (PDF, 50.94 Kb)Safety briefing card
OPS-27 (PDF, 505.26 Kb)Manuel pour le personnel de cabine

Publicité et propagande

PRO-1 (PDF, 89.37 Kb)Exploitation commerciale de la navigation aérienne - Publicité et propagante au moyen d'aéronefs

Training

TRNG-01 (PDF, 348.46 Kb)Formation et contrôle de compétence
TRNG-07 (PDF, 32.28 Kb)Détails des matières de l'épreuve de connaissances générales pour l'obtention des licences de pilote privé et professionnel d'hélicoptère
TRNG-08 (PDF, 566.62 Kb)Formation et entraînement du personnel de cabine
TRNG-09 (PDF, 33.75 Kb)Candidats moniteurs ULM
TRNG-12 (PDF, 77.34 Kb)Dispositifs d'entraînements synthétiques : (synthetic training devices -STD)
Flight simulator (FS) - Flight training device (FTD) - Flight and navigation procedure trainer (FNPT) - Basics instruments training device (BITD)
TRNG-13 (PDF, 163.2 Kb)Formation et contrôle de compétence des membres d'équipage de conduite d'hélicoptères