Circulaires
- Qualification du personnel (PERS)
- Contrôleurs de la circulation aérienne (ATC)
- Accidents (ACCID)
- Airspace (AIRSP)
- Airworthiness - Etat de navigabilité des aéronefs (AIRW)
- Equipements (EQUIP)
- JAR-FCL Avions (FCL)
- JAR-FCL Hélicoptères (FCL)
- Aérodrômes (GDF)
- Inspection (INS)
- Licences (LIC)
- Opérations - Exploitations des aéronefs (OPS)
- Publicité et propagande (PRO)
- Training - Entrainement (TRNG)
Qualification du personnel
PERS-01 (PDF, 184.5 Kb) | Qualification du personnel chargé de l'exécution de tâches spécialisées comme le soudage, les essais / le contrôle non destructif autre que le contraste des couleurs sur aéronefs ou composants d’aéronefs |
Contrôleurs de la circulation aérienne
ATC-01 (PDF, 37.64 Kb) | Mesures relatives aux services de la navigation aérienne en application de l’AR du 9 mai 2008 règlementant les licences de contrôleur de la circulation aérienne |
Accidents
ACCID-01 (PDF, 2.3 MB) | Procédure à suivre par le commandant d'aérodrome en cas d'accident ou d'incident |
Airspace
AIRSP-03 (PDF, 139.93 Kb) | Navigation dans l'espace aérien européen désigné Precision RNAV (P-RNAV) |
Airworthiness - Etat de navigabilité des aéronefs
AIRW-01 (PDF, 346.43 Kb) | Certificats de navigabilité aéronefs - 5700 kg |
AIRW-02 (PDF, 189.6 Kb) | Certificats de navigabilité aéronefs + 5700 kg |
AIRW-03 (PDF, 499.46 Kb) | Avions légers de construction d'amateur |
AIRW-04 (PDF, 18.53 Kb) | Utilisation d'essence de voiture pour les moteurs d'aéronefs |
AIRW-05 (PDF, 28.75 Kb) | Homologation des prototypes |
AIRW-06 (PDF, 1.09 MB) | Protection incendie en cabine d'avions de transport |
AIRW-07 (PDF, 25.28 Kb) | Entretien des aéronefs de moins de 5700 kg non transport commercial |
AIRW-08 (PDF, 341.89 Kb) | Potentiel des moteurs à pistons |
AIRW-09 (PDF, 185.8 Kb) | Exigences relatives au programme de maintenance des aéronefs "Annex II" non affectés au transport aérien commercial |
AIRW-10 (PDF, 53.2 Kb) | Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant la norme JAA JAR 145 |
AIRW-11 (PDF, 179.77 Kb) | Maintenance avions utilisés en transport aérien commercial |
AIRW-12 (PDF, 1.21 MB) | Autorisation restreinte de circulation des ULM |
AIRW-13 (PDF, 22.69 Kb) | Potentiel entre révisions générales des hélices gréant les avions non affectés au transport aérien commercial |
AIRW-14 (PDF, 108.95 Kb) | Vérification des instruments de mesure utilisés par des sociétés aéronautiques agréées pour la maintenance et la construction |
AIRW-15 (PDF, 35.79 Kb) | Conditions requises pour l'obtention d'une autorisation de remorquage d'un planeur ultra-léger par un aéronef ultra-léger motorisé du type "aile delta" |
AIRW-16 (PDF, 36.06 Kb) | Prescriptions en matière d'entretien des aérostats et procédures à suivre lors de l'inspection annuelle par la direction de l'Aviation Privée de direction-générale Transport Aérien |
AIRW-17 (PDF, 206.31 Kb) | Conditions que doit respecter l'exploitant pour obtenir la revalidation du certificat de navigabilité des aéronefs immatriculés belges |
AIRW-18 (PDF, 39.23 Kb) | Conditions que doit respecter l'exploitant pour communiquer les incidents techniques survenus au cours de l'exploitation des aéronefs |
AIRW-19 (PDF, 51.49 Kb) | Procédures de qualification du personnel de certification des organisations de maintenance pour aéronefs |
AIRW-20 (PDF, 28.84 Kb) | Exigences en matière des instruments et des équipements que doivent gréer les avions utilises en transport commercial |
AIRW-21 (PDF, 90.2 Kb) | Autogires légers |
AIRW-22 (PDF, 158.77 Kb) | Exigences en matière des instruments et des équipements qui doivent gréer les hélicoptères utilisés en transport commercial |
AIRW-23 (PDF, 59.24 Kb) | Procédure d'approbation au JAR-OPS 1/3 Subpart M |
AIRW-24 (PDF, 1.23 MB) | Conditions pour l'admission à la circulation aérienne des hélicoptères légers construits par des amateurs |
AIRW-25 (PDF, 34.51 Kb) | Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe II (Part 145) de la Commission des Communautés Européennes |
AIRW-26 (PDF, 37.06 Kb) | Introduction en Belgique de l'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G |
AIRW-27 (PDF, 56.52 Kb) | Procédures d'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G |
AIRW-28 (PDF, 321.99 Kb) | Procédures d'agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs utilisés dans le transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (Part M) de la Commission des Communautés Européennes |
AIRW-29 (PDF, 55.97 Kb) | Procédure de délivrance d’une lettre d’agrément aux organismes de production (PO) candidats pour la fabrication d’aéronefs et/ou d’éléments d’aéronefs suivant le règlement (CE) n° 1702/2003 annexe PART-21 subpart F |
AIRW-30 (PDF, 49.61 Kb) | Mise en application en Belgique de l’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes |
AIRW-31 (PDF, 52.31 Kb) | Procédure d’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes |
AIRW-32 (PDF, 571.32 Kb) | Exigences et recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes agréés de maintenance d’ aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart F ») |
AIRW-33 (PDF, 200.07 Kb) | Critères à respecter par les organismes de gestion du maintien de la navigabilité agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (Partie M sous-partie G) pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 annexe · sous-partie I entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008 |
AIRW-34 (PDF, 139.88 Kb) | Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes |
AIRW-35 (PDF, 155.37 Kb) | Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes, pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 Annexe I « PART-M Subpart I » entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008 |
AIRW-36 (PDF, 76.42 Kb) | Recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes de gestion du maintien de la navigabilité d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G ») |
AIRW-37 (PDF, 152.5 Kb) | Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des avions et planeurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G ») |
AIRW-38 (PDF, 149.2 Kb) | Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des hélicoptères monomoteurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G ») |
AIRW-39 (PDF, 152.22 Kb) | Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des ballons non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G ») |
AIRW-40 (PDF, 95.08 Kb) | En vue de permettre l’exécution, par la Direction Générale Transport Aérien (DGTA), du programme de surveillance «Examen en profondeur» (In-Depth Survey) sur les aéronefs, cette circulaire a pour objectif de transmettre aux opérateurs d’aéronefs lourds, d’hélicoptères et d’aéronefs utilisés en transport aérien commercial |
AIRW-41 (PDF, 1.64 MB) | Procédure d'approbation des programmes d'entretien |
AIRW-42 (PDF, 614.19 Kb) | Certificat de navigabilité pour exportation d'un aéronef |
•Equipements
EQUIP-01 (PDF, 28.21 Kb) | Extincteurs portatifs à bord des avions de transport commercial |
EQUIP-02 (PDF, 65.22 Kb) | Récipients sous pression |
EQUIP-03 (PDF, 30.9 Kb) | Emissions intempestives des radiobalises ELBA |
EQUIP-04 (PDF, 149.21 Kb) | Transpondeur |
EQUIP-05 (PDF, 35.59 Kb) | Introduction des nouveaux canaux de fréquences VHF espacées à 8,33 KHz dans la bande des 118-137 MHz |
EQUIP-06 (PDF, 55.53 Kb) | Enregistreur de bord |
EQUIP-07 (PDF, 21.42 Kb) | L'espacement entre voies pour le système de radionavigation et le système de communication VHF airsol(extension à 137 MHz) |
EQUIP-08 (PDF, 23.52 Kb) | Immunité à la FM des récepteurs de bord VHF Com./ Nav |
EQUIP-09 (PDF, 106.08 Kb) | Codage des ELT's (406 MHz) (Emergency Locator Transmitter) |
EQUIP-10 (PDF, 27.53 Kb) | Obligations en matière de système SSR mode S |
JAR-FCL Avions
FCL-01 (PDF, 514.1 Kb) | Conditions auxquelles doit satisfaire le titulaire d’une licence belge pour obtenir une licence JAR-FCL |
FCL-02 (PDF, 218.29 Kb) | Approbation d’un FTO |
FCL-03 (PDF, 187.67 Kb) | Approbation d’un TRTO |
FCL-04 (PDF, 41.33 Kb) | Enregistrement d’organismes de formation PPL(A) |
FCL-05 | (abrogé) Approbation d’un organisme spécialisé dans la formation théorique (OSFT) |
FCL-06 (PDF, 115.11 Kb) | Cours de formation ATPL (A) - CPL (A) - IR (A) |
FCL-07 (PDF, 279.33 Kb) | Programme de la formation théorique et en vol PPL(A |
FCL-08 (PDF, 95.78 Kb) | Programmes et procédures de l’examen théorique et de l’épreuve d’aptitude PPL(A) |
FCL-09 (PDF, 49.45 Kb) | Programme et procédures de l’épreuve d’aptitude CPL(A) |
FCL-10 (PDF, 82.7 Kb) | Programme et procédures épreuve d’aptitude et contrôle de compétence IR(A) |
FCL-11 (PDF, 57.71 Kb) | Vols de nuit en avion |
FCL-12 (PDF, 93.11 Kb) | Procédures et organisation de l’examen théorique ATPL(A) |
FCL-13 (PDF, 84.86 Kb) | Procédures et organisation de l’examen théorique CPL(A) |
FCL-14 (PDF, 84.05 Kb) | Procédures et organisation de l’examen théorique IR(A) |
FCL-15 (PDF, 28.94 Kb) | IR(A) : connaissance de la langue anglaise |
FCL-16 (PDF, 240.9 Kb) | La qualification FI(A) |
FCL-17 (PDF, 59.61 Kb) | La qualification TRI(A) |
FCL-18 (PDF, 237.96 Kb) | La qualification CRI(SPA) |
FCL-19 (PDF, 193.98 Kb) | La qualification IRI(A) |
FCL-20 (PDF, 318.67 Kb) | La qualification d’avions multimoteurs multipilotes (ME - MPA) |
FCL-21 (PDF, 224.21 Kb) | La qualification d’avions monomoteurs et multimoteurs monopilotes (SPA-SE-& ME) |
FCL-22 (PDF, 248.67 Kb) | Epreuve d’aptitude ATPL(A) |
FCL-23 (PDF, 153.43 Kb) | Training MCC |
FCL-24 (PDF, 793.63 Kb) | Liste des qualifications de classe et de type d’avions |
FCL-25 (PDF, 120.58 Kb) | Formation passerelle : théorie et examens |
FCL-26 (PDF, 107.97 Kb) | Validation des licences de pilote d'avions délivrées par les Etats non Membres des JAA |
FCL-27 (PDF, 107.97 Kb) | Qualifications spéciales pour emploi exclusif à l'intérieur de l'espace aérien national |
FCL-28 (PDF, 87.58 Kb) | Directives pour les examinateurs |
FCL-29 (PDF, 46.38 Kb) | Conversion de licences PPL(A) délivrées par des Etats non-membres des JAA |
FCL-30 (PDF, 98.75 Kb) | Validité, revalidation et renouvellement de la qualification IR(A) |
FCL-32 (PDF, 40.66 Kb) | Cours théorique HPA |
JAR-FCL Hélicoptères
FCL-51 (PDF, 541.27 Kb) | Conditions auxquelles doit satisfaire le titulaire d’une licence belge pour obtenir une licence JAR-FCL |
FCL-52 (PDF, 219.96 Kb) | Approbation d’un FTO |
FCL-53 (PDF, 223.6 Kb) | Approbation d’un TRTO |
FCL-54 (PDF, 41.33 Kb) | Enregistrement d’un organisme de formation PPL(H) |
FCL-55 | (abrogé) Approbation d’un organisme spécialisé dans la formation théorique (OSFT) |
FCL-56 (PDF, 148.53 Kb) | Cours de formation. ATPL(H) – CPL(H) – IR(H) |
FCL-57 (PDF, 2.06 MB) | Programme de la formation théorique et en vol PPL(H) |
FCL-58 (PDF, 899.26 Kb) | Programme et procédures de l’examen théorique et de l’épreuve d’aptitude PPL(H) |
FCL-59 (PDF, 116.45 Kb) | Programme et procédures de l’épreuve d’aptitude CPL(H) |
FCL-60 (PDF, 152.79 Kb) | Programme et procédures des tests d’aptitude et du contrôle de compétence IR(H) |
FCL-61 (PDF, 97.25 Kb) | Vols de nuit en hélicoptère |
FCL-62 (PDF, 88.14 Kb) | Procédures et organisation de l’examen théorique ATPL(H) |
FCL-63 (PDF, 84.55 Kb) | Procédures et organisation de l’examen théorique CPL(H) |
FCL-64 (PDF, 84.68 Kb) | Procédures et organisation de l’examen théorique IR(H) |
FCL-65 (PDF, 21.33 Kb) | IR(H) : connaissance de la langue anglaise |
FCL-66 (PDF, 763.33 Kb) | La qualification FI(H) |
FCL-67 (PDF, 280.04 Kb) | La qualification TRI(H) |
FCL-69 (PDF, 611.56 Kb) | La qualification IRI(H) |
FCL-70 (PDF, 265 Kb) | La qualification d’hélicoptères multipilotes (ME-MPH) |
FCL-71 (PDF, 265.75 Kb) | La qualification d’hélicoptères monomoteurs et multimoteurs monopilotes (SPH – SE & ME) |
FCL-72 (PDF, 243.27 Kb) | Epreuve d’aptitude ATPL(H) |
FCL-73 (PDF, 160.81 Kb) | Training MCC |
FCL-74 (PDF, 383.41 Kb) | Liste des qualifications de type d’hélicoptères |
FCL-75 (PDF, 305.1 Kb) | Formation passerelle : théorie et examens |
FCL-76 (PDF, 175.92 Kb) | Validation des licences de pilote d'hélicoptères délivrées par les Etats nonmembres des JAA |
FCL-78 (PDF, 108.54 Kb) | Directives pour les examinateurs |
FCL-79 (PDF, 141 Kb) | Conversion de licences PPL(H)délivrées par des Etats non-membres des JAA |
FCL-81 (PDF, 97.22 Kb) | Approbation de la formation théorique préalable pour une première qualification de type pour un hélicoptère multimoteur monopilote |
Aérodromes
GDF-01 (PDF, 393.6 Kb) | Aéromodèles, terrains d’aéromodèlisme, évolutions d’aéromodèles et meetings d’aéromodélismes |
GDF-02-T (PDF, 293.08 Kb) | Héliports civils temporaires |
GDF-02-P (PDF, 800.33 Kb) | Héliports civils permanents |
GDF-03 (PDF, 2.15 MB) | Balisage des obstacles |
GDF-04 (PDF, 656.51 Kb) | Aérodromes privés |
GDF-04-U (PDF, 550.53 Kb) | Ulmodromes |
GDF-05 (PDF, 68.57 Kb) | Descentes en parachute |
GDF-06 (PDF, 105.47 Kb) | Meetings aériens civils |
GDF-07 (PDF, 103.37 Kb) | Spectacles aériens de ballons libres habités |
GDF-08 | (abrogé) Directeur des vols de spectacles aériens de ballons libres |
GDF-09 (PDF, 481.62 Kb) | Aerodrome certificate - Annex 14 |
GDF-10 (PDF, 106.33 Kb) | Frottement et la portance des chaussées |
GDF-11 (PDF, 118.94 Kb) | Etablissement d'un espace aérien civil réservé ou séparé temporairement ‘TRA/TSA' |
GDF-12 (PDF, 664.33 Kb) | Activités: lâcher de ballons, organisation de feux d'artifice et projection de rayons laser et de faisceaux lumineux (sky-tracers) |
Inspection
INS-01 (PDF, 112.68 Kb) | Comptes rendus d’événements dans l’aviation civile |
Licences
LIC-01 (PDF, 136.86 Kb) | Validation de licences étrangères |
LIC-06 (PDF, 46.99 Kb) | Examen pour l'obtention du certificat radio/téléphone |
LIC-08 (PDF, 54.81 Kb) | Autorisations de pilotage d'un aéronef ultra-léger motorisé |
LIC-09 (PDF, 31.76 Kb) | Vols de nuit en hélicoptère |
LIC-10 (PDF, 191.99 Kb) | Notions à connaître pour l’examen portant sur la législation et la réglementation aériennes en vue de l’obtention d’une autorisation de pilotage d’aéronefs ultralégeres motorisés |
LIC-11 (PDF, 384.43 Kb) | Agrément d’un organisme pour faire subir des examens prouvant la connaissance opérationnelle de la langue anglaise dans l’aviation civile |
Operations - Exploitations des aéronefs
OPS-01 (PDF, 117.14 Kb) | Manuel d'exploitation |
OPS-02 | (remplacé par GDF-02-T) Vols de vulgarisation en hélicoptère |
OPS-03 (PDF, 25.29 Kb) | Gilets de sauvetage |
OPS-04 (PDF, 477.36 Kb) | Transport des handicapés en avion de + de 5700 kg |
OPS-05 (PDF, 183.69 Kb) | Affrêtement ou location d'un aéronef par un exploitant belge de transport aérien commercial |
OPS-06 (PDF, 27.95 Kb) | Performances minima en région (NAT) Atlantique Nord |
OPS-07 | (annulé) Limitations des temps de vol et de service en matière de repos |
OPS-08 (PDF, 396.15 Kb) | Nombre maximum de passagers en avions de plus de 5700 kg |
OPS-09 | (abrogé) Travail aérien et baptêmes de l'air en ULM |
OPS-10 (PDF, 26.96 Kb) | Transport de charges extérieures et à l'élingue en hélicoptère |
OPS-11 (PDF, 44.32 Kb) | Conditions à remplir par un exploitant pour l'obtention d'une autorisation générale de transport par air de marchandises dangereuses |
OPS-11b (PDF, 22.71 Kb) | Conditions à remplir par les exploitants ne possédant pas d'autorisation générale de transport par air de marchandises dangereuses (VoirOPS-11pour l'obtention d'une autorisation générale) |
OPS-12 (PDF, 88.41 Kb) | Vols IFR |
OPS-13 (PDF, 69.22 Kb) | Masse, centrage et chargement |
OPS-14 (PDF, 152.16 Kb) | Opérations tous temps |
OPS-15 (PDF, 240.91 Kb) | Exploitation d'avions bimoteurs en long-courrier (ETOPS) |
OPS-16 (PDF, 240.08 Kb) | Liste minimale d'équipements (MMEL/MEL) |
OPS-17 (PDF, 38.87 Kb) | Composition équipages, en particulier, vols avec équipages renforcés |
OPS-18 (PDF, 236.89 Kb) | Système Qualité |
OPS-19 (PDF, 89.88 Kb) | Opération Basic RNAV dans l'espace aérien européen |
OPS-20 (PDF, 39.74 Kb) | Ajout de la mention JAR-OPS ou JAR-OPS 3 selon le cas, sur l'AOC (Air Operator Certificate) des exploitants belges |
OPS-21 (PDF, 24.31 Kb) | Opérations RVSM dans l'espace européen |
OPS-22 (PDF, 73.78 Kb) | Dispositifs Electroniques Portables (Portable Electronic Devices : PEDs) |
OPS-23 (PDF, 279.42 Kb) | Programme de monitoring des données de vol |
OPS-25 (PDF, 50.94 Kb) | Safety briefing card |
OPS-27 (PDF, 505.26 Kb) | Manuel pour le personnel de cabine |
Publicité et propagande
PRO-1 (PDF, 89.37 Kb) | Exploitation commerciale de la navigation aérienne - Publicité et propagante au moyen d'aéronefs |
Training
TRNG-01 (PDF, 348.46 Kb) | Formation et contrôle de compétence |
TRNG-07 (PDF, 32.28 Kb) | Détails des matières de l'épreuve de connaissances générales pour l'obtention des licences de pilote privé et professionnel d'hélicoptère |
TRNG-08 (PDF, 566.62 Kb) | Formation et entraînement du personnel de cabine |
TRNG-09 (PDF, 33.75 Kb) | Candidats moniteurs ULM |
TRNG-12 (PDF, 77.34 Kb) | Dispositifs d'entraînements synthétiques : (synthetic training devices -STD) |
Flight simulator (FS) - Flight training device (FTD) - Flight and navigation procedure trainer (FNPT) - Basics instruments training device (BITD) | |
TRNG-13 (PDF, 163.2 Kb) | Formation et contrôle de compétence des membres d'équipage de conduite d'hélicoptères |