Règlement relatif au contenu de Blogger

Blogger est un service gratuit dans lequel les utilisateurs sont libres de s'exprimer et d'échanger. Nous pensons qu'il accroît la disponibilité des informations, encourage les débats constructifs et favorise les nouvelles rencontres. Censurer son contenu serait, à notre sens, contraire à l'objectif premier de ce service, basé sur la libre expression.

Cependant, afin de préserver ces valeurs, nous devons réprimer les abus qui menacent notre capacité à fournir ce service ainsi que la liberté d'expression favorisée par ce dernier. C'est pourquoi Blogger ne peut héberger n'importe quel type de contenu et que des limites ont été établies à cette fin. Ces limites nous permettent à la fois de respecter nos obligations légales et d'améliorer la qualité du service dans son ensemble.

Nous faisons confiance aux lecteurs de blogs pour nous signaler tout contenu qui, selon eux, ne respecte pas le Règlement de la communauté de Blogger. Si vous pensez qu'un article enfreint notre règlement, veuillez nous le signaler en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans le menu de navigation de la plupart des blogs. Si ce lien est introuvable sur le blog, vous pouvez toujours nous signaler toute violation présumée ici.

Règlement de la communauté

Notre règlement de la communauté joue un rôle important pour que le Web reste un environnement sécurisé et propice à la création. Nous vous demandons de bien vouloir respecter ces consignes. Il se peut que nous apportions ponctuellement des modifications à nos règles. C'est pourquoi nous vous invitons à consulter cette page régulièrement. L'application des règles ci-dessous peut faire l'objet d'exceptions motivées par des considérations artistiques, éducatives, documentaires ou scientifiques. D'autres enjeux importants pour le public peuvent également nous conduire à ne pas prendre de mesures en relation avec le contenu.

Contenu réservé aux adultes : les contenus réservés aux adultes sont autorisés sur Blogger, y compris les images ou vidéos montrant des individus nus ou un acte sexuel. Cependant, si vous publiez ce type de contenu, vous devez le signaler comme étant réservé aux adultes dans les paramètres de Blogger. Dans le cas contraire, nous pourrions être amenés à le signaler nous-mêmes comme tel. Tous les blogs présentés comme réservés aux adultes sont placés derrière un interstitiel "contenu réservé aux adultes" destiné à avertir les utilisateurs. Si un tel interstitiel s'affiche sur votre blog, n'essayez pas de le contourner ni de le désactiver, car il a pour but de protéger l'ensemble des internautes.

Notre règlement relatif au contenu réservé aux adultes comprend les exceptions suivantes :

Exploitation des enfants et abus sexuel sur mineur : vous ne devez pas créer, importer, ni distribuer de contenus dans lesquels des enfants sont exploités ou maltraités, tels que des contenus d'abus sexuels sur des enfants. Si vous souhaitez signaler du contenu trouvé dans un produit Google et qui, selon vous, entre dans cette catégorie, cliquez sur Signaler un abus. Si vous trouvez des contenus de ce type ailleurs sur Internet, contactez directement les autorités compétentes dans votre pays.

Plus généralement, Google interdit l'utilisation de nos produits à des fins qui mettraient des enfants en danger. Cela inclut, sans s'y limiter, les types suivants de comportement prédateur envers des enfants :

Nous supprimerons ces contenus et prendrons les mesures nécessaires, comme signaler ces contenus au National Center for Missing and Exploited Children, limiter l'accès aux fonctionnalités du produit et désactiver les comptes concernés. Si vous pensez qu'un enfant risque d'être victime d'abus, d'exploitation ou de trafic, ou l'a été, contactez immédiatement la police ou la gendarmerie.

Activités dangereuses et illégales : il est interdit d'utiliser ce produit pour participer à des activités illégales ou pour promouvoir des activités, des biens, des services ou des informations pouvant causer des dommages graves et directs à des personnes ou à des animaux. Même si nous autorisons les informations générales à des fins éducatives, documentaires, scientifiques ou artistiques sur de tels contenus, nous interdisons ces informations lorsque le contenu est directement préjudiciable ou encourage l'activité illégale. Si nous sommes informés de l'existence d'activités illicites, nous prendrons les mesures qui s'imposent, par exemple en avertissant les autorités compétentes.

Harcèlement, intimidation et menaces : vous ne devez pas harceler, intimider ni menacer d'autres utilisateurs. Il est également interdit d'utiliser ce produit pour vous livrer à ces activités ou pour inciter d'autres utilisateurs à le faire. Par exemple, choisir une personne en vue de l'abuser, menacer une personne d'atteintes graves, transformer quelqu'un en objet sexuel contre son gré, divulguer les informations privées d'une autre personne, et éventuellement s'en servir pour la menacer, ou la traiter de manière désobligeante ou humiliante en la soumettant à des situations violentes ou tragiques, inciter d'autres personnes à commettre de telles pratiques ou harceler une personne de toute autre manière sont des comportements interdits. Par ailleurs, sachez que le harcèlement en ligne est illégal dans de nombreux pays et qu'il peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle, tant pour le harceleur que pour la cible du harcèlement. Sachez également que nous pouvons prendre les mesures qui s'imposent, par exemple avertir les autorités compétentes, si nous sommes informés de risques de préjudices ou d'autres situations dangereuses.

Incitation à la haine : ne publiez pas de propos haineux. L'incitation à la haine désigne tout contenu qui justifie la violence, ou y incite, ou dont l'objectif principal est d'inciter à la haine envers une personne ou un groupe en raison de son origine ethnique, de sa religion, de son handicap, de son âge, de sa nationalité, de son statut d'ancien combattant, de son sexe, de son orientation sexuelle, de son identité de genre, ou de toute autre caractéristique associée à une discrimination ou une marginalisation systématiques.

Usurpation d'identité et déclarations trompeuses sur l'identité : il est interdit d'usurper l'identité d'une autre personne ou d'une organisation, ou de mentir sur votre identité. C'est le cas, par exemple, si vous usurpez l'identité d'une personne ou d'une organisation que vous ne représentez pas, ou si vous fournissez des informations trompeuses sur l'identité, les qualifications, la propriété, l'objectif, les produits, les services ou les activités d'un utilisateur/site.
Cela concerne également les contenus ou les comptes qui dénaturent ou dissimulent leur propriété ou leur objectif principal, par exemple pour déformer ou dissimuler intentionnellement votre pays d'origine, ou toute autre information vous concernant, lorsque vous redirigez des utilisateurs situés dans un pays autre que le vôtre vers des contenus politiques, ou relatifs à des questions de société ou d'intérêt public. Vous pouvez publier des contenus parodiques ou satiriques, ou encore utiliser un pseudonyme, mais pas du contenu susceptible d'induire en erreur les utilisateurs sur votre véritable identité.

Logiciels malveillants et contenus similaires : vous ne devez en aucun cas diffuser des logiciels malveillants ou des contenus destinés à endommager les réseaux, les serveurs, les appareils des utilisateurs finaux ou toute autre infrastructure, ou à perturber leur fonctionnement. Par exemple, vous ne devez pas héberger directement, intégrer ni transmettre des logiciels malveillants, des virus, du code destructeur, ou tout autre logiciel malveillant ou indésirable, ou du contenu similaire. Cela concerne également les contenus qui propagent des virus, affichent des fenêtres pop-up, tentent d'installer des logiciels à l'insu des utilisateurs ou diffusent du code malveillant. Pour en savoir plus, consultez nos Règles relatives à la navigation sécurisée.

Contenu trompeur : il est interdit de diffuser du contenu visant à tromper les utilisateurs ou à les induire en erreur. Par exemple :

Contenu trompeur lié aux processus civiques et démocratiques : contenu qui est clairement faux et qui pourrait nuire considérablement à la participation ou à la confiance dans les processus civiques ou démocratiques. Cela inclut des informations sur les modalités de vote du public, l'éligibilité des candidats politiques en fonction de l'âge/du lieu de naissance, les résultats des élections ou la participation à un recensement contredisant les documents officiels. Cela concerne aussi les affirmations erronées selon lesquelles un responsable politique ou un fonctionnaire est décédé, a été impliqué dans un accident ou souffre d'une maladie grave soudaine.

Contenu trompeur lié à des pratiques médicales dangereuses : contenu médical ou sanitaire trompeur encourageant ou invitant les utilisateurs à adopter des pratiques pouvant entraîner de graves blessures physiques ou préjudices psychologiques, ou une atteinte majeure à la santé publique.

Contenu multimédia manipulé : supports ayant été techniquement manipulés ou falsifiés de manière à induire les utilisateurs en erreur, et qui peuvent présenter un risque élevé de dommages graves.

Vous pouvez publier du contenu trompeur dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, mais veillez à fournir suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte. Dans certains cas, la quantité d'informations fournies, aussi importante soit-elle, ne permettra pas de conserver le contenu sur nos plates-formes.

Images explicites inappropriées : vous ne devez ni stocker, ni distribuer d'images ou de vidéos privées à caractère sexuel et intime, explicite ou non, sans l'autorisation des personnes concernées. Si un internaute publie une telle photo ou vidéo de vous, veuillez nous le signaler.

Informations personnelles et confidentielles : il est interdit de stocker ou de diffuser les informations personnelles ou confidentielles d'autres personnes sans leur autorisation, y compris les informations sensibles telles que les numéros de sécurité sociale, de compte bancaire ou de carte de crédit, les images de signatures et les dossiers médicaux. Dans la plupart des cas où ces informations sont largement accessibles ailleurs sur Internet ou dans des fichiers publics (les numéros de sécurité sociale, par exemple, sont répertoriés sur un site Web officiel), nous ne prenons généralement pas de mesures d'application.

Hameçonnage : n'utilisez pas ce produit à des fins d'hameçonnage. Par exemple, vous devez vous abstenir de demander ou de recueillir des données sensibles, telles que des mots de passe, des informations financières et des numéros de sécurité sociale.

Produits et services réglementés : il est interdit de vendre ou de promouvoir des produits et services réglementés, ou de faciliter leur vente. Ces produits et services incluent l'alcool, les jeux d'argent et de hasard, les produits pharmaceutiques, les compléments alimentaires non autorisés, le tabac, les feux d'artifice, les armes et les dispositifs médicaux.

Spam : il est interdit d'envoyer des spams. Cela peut inclure les contenus indésirables à caractère promotionnel ou commercial, les contenus indésirables créés par un programme automatisé, les contenus répétitifs indésirables, les contenus absurdes et les contenus apparentés à un envoi en masse.

Activités terroristes : les organisations terroristes ne sont pas autorisées à utiliser ce produit, quel que soit leur objectif (le recrutement, par exemple). Nous prendrons également des mesures à l'encontre des utilisateurs à l'origine de contenus liés au terrorisme, comme la promotion d'actes terroristes, l'incitation à la violence ou l'apologie d'attentats terroristes. Si vous stockez ou diffusez des contenus liés au terrorisme dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, pensez à donner suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte.

Images interdites de mineurs : il est interdit de stocker ou de diffuser des images de mineurs sans le consentement explicite de leurs parents ou de leurs représentants légaux. Si un internaute stocke ou diffuse une telle image sans le consentement nécessaire, veuillez nous le signaler.

Scènes violentes et sanglantes : nous ne devez ni stocker, ni diffuser de contenus violents ou à caractère sanglant mettant en scène des individus ou des animaux et visant à choquer ou à susciter un intérêt malsain. Cela inclut les images de violence ultragraphique (démembrements ou gros plan sur des cadavres mutilés, par exemple), ainsi que les images de violence graphique (quantités importantes de sang, par exemple). Vous pouvez publier ce type de contenu dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, mais veillez à fournir suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte. Dans certains cas, les contenus publiés peuvent être si violents ou choquants qu'aucun contexte ne pourra justifier leur présence sur nos plates-formes. Enfin, n'encouragez pas les autres personnes à commettre des actes de violence spécifiques.

Droits d'auteur : nous nous engageons à répondre à tout signalement d'atteinte présumée aux droits d'auteur. Pour en savoir plus sur nos procédures en matière de protection des droits d'auteur, cliquez ici. Veillez également à ne pas fournir de liens vers des sites sur lesquels vos lecteurs peuvent télécharger de façon illégale les contenus d'autres personnes.

Application du règlement relatif au contenu de Blogger

Pour nous signaler une violation présumée du règlement de la communauté, cliquez sur le lien prévu à cet effet dans le menu de navigation de la plupart des blogs ou cliquez ici.

Lorsque du contenu est signalé, il n'est pas supprimé de façon automatique. Il est examiné par l'équipe chargée de vérifier s'il enfreint le règlement de la communauté. À moins que le blog n'enfreigne effectivement ce dernier, nous ne prenons aucune mesure à l'encontre du blog ou de son propriétaire. Dans le cas où une infraction au règlement est constatée, une ou plusieurs des mesures suivantes sont prises en fonction de sa gravité :

Nous pouvons également être amenés à prendre l'une des mesures ci-dessus si nous constatons qu'un internaute a créé plusieurs blogs pour utiliser notre service de façon abusive à plusieurs reprises. Si votre blog a été désactivé, n'en créez pas d'autres qui utilisent les mêmes méthodes.