Publications et rapports

Liste des publications et des rapports concernant les programmes et les services de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC).

Sur cette page

• Rapports
• Publications
• Ressources en matière de publications

Rapports

• Plan ministériel
• Stratégie ministérielle de développement durable
• Rapport sur les résultats ministériels
• État des résultats prospectif consolidé
• États financiers ministériels consolidés
• Rapport financier trimestriel
• Rapport sur les frais
• Rapports d'évaluation
• Rapports d'audit interne

Publications

C

• Communiqués de presse

G

• Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

L

• Les documents de publications et d'approvisionnement

M

• Mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles – 2017 à 2018

O

• Ombudsman de la santé mentale
  • Bureau de l’Ombudsman de la sante mentale : Rapport annuel au sous-ministre – 2019 à 2020
  • Rapport annuel 2018 à 2019 de l’ombudsman de la santé mentale
  • Rapport annuel à la sous-ministre 2017 à 2018 : Bureau de l’ombudsman de la santé mentale
  • Premier rapport à la sous-ministre du Bureau de l'ombudsman de la santé mentale – Septembre 2017

P

• Publications des Biens immobiliers

R

• Rapports annuels sur la publicité
• Rapports de la Stratégie nationale de construction navale du Canada
• Rapports de surveillance de l'équité
• Rapports de vérification interne et d'évaluation
• Recherche sur l'opinion publique au gouvernement du Canada
  • Rapports annuels sur la recherche sur l’opinion publique au gouvernement du Canada
• Renseignements sur les programmes et les fonds de renseignements

Ressources en matière de publications

• Gazette du Canada
• Publications du gouvernement du Canada
• Publications du gouvernement du Canada - listes hebdomadaires des acquisitions
• Rapports et pétitions du vérificateur général du Canada
• Salle de presse du gouvernement du Canada