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FRANCE (Histoire et institutions) L'État monarchique

Liberté, égalité, ces deux principes constituent, en 1789, les fondements de l'ordre nouveau, mais plus encore la négation radicale de l'ancien droit français, en ce qui concerne tant la conception de l'État que celle des droits individuels. L'explosion individualiste de la Révolution française a gagné toute l'Europe, tandis qu'elle a profondément retenti en France. Cette situation postule tout le contexte politique, économique et social du xixe siècle. Mais la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen d'août 1789 ne fait que consacrer de façon spectaculaire des principes qui, tout au long du xviiie siècle, trouvèrent de plus en plus de défenseurs, grâce surtout aux écoles du droit naturel.

Selon l'article premier de la Déclaration, « les hommes naissent libres et égaux ; les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune ». Complément indispensable de l'égalité, la liberté assure sa réalité. Ces droits « naturels et imprescriptibles » sont conçus pour permettre à l'individu de se défendre contre le pouvoir, de résister à l'arbitraire des gouvernants. Cette préoccupation, essentielle en 1789, s'inscrit  [… ]

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Bibliographie

J. Ellul, Histoire des institutions, 5 vol., Paris, 1955-1969, rééd. 1988-1989

A. Lemaire, Les Lois fondamentales de la monarchie française, thèse, Paris, 1907, repr. fac-sim. Slatkine, 1975

F. Olivier-Martin, Histoire du droit français, des origines à la Révolution, Paris, 1947, réimpr. C.N.R.S. 1984

P. Ourliac & J. de Malafosse, Histoire du droit privé, 3 vol., 1961-1969

P. Sueur, Histoire du droit public français : XVe-XVIIIe siècle, P.U.F., 1989

P. C. Timbal, Histoire des institutions et des faits sociaux, Dalloz, Paris, 1966, 8e éd. 1989.

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